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Résultat n°1

Personnel.- Accord sur le paiement des congés payés ouvriers (1988).

Date

1988

Cote

70J/295

Résultat n°2

ETAMPES. - Congés hebdomadaires et annuels : application des lois, circulaires, instructions, notes (1906-1944).

Date

1906-1944

Cote

HDEPOT1 K/14

Résultat n°3

FILMS DE FAMILLE

Date

s.d

Cote

16AV/29, 16 - AV - 54 - Copie de sécurité 16AV29-30 - 2007 - 2007 - 16AV/54 (Cote de substitution)

Résultat n°4

1936, le Front Populaire dans l'Oise

Date

2006

Cote

INQUARTO/2622

Résultat n°5
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vacances 1969 pour les retraités et les familles sur la Côte d'Azur (1969).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vacances 1969 pour les retraités et les familles sur la Côte d'Azur (1969).

Date

1969

Cote

18FI/2027

Résultat n°6

Personnel, cotisations.- Classeur divers tiers : compagnie d'assurance, congés payés, caisse de retraite, supplément familial... (1959-1970). [1 registre].

Date

1959-1970

Cote

73J/126

Résultat n°7

Mise en place des sous-préfectures d'ETAMPES et de PALAISEAU (1967-1971), congés des chefs de services extérieurs (1971-1972).

Date

1967-1972

Cote

959W/19

Résultat n°8

Les congés payés

Date

1938

Cote

PBR/630

Résultat n°9

1936-2006, 70e anniversaire du Front populaire

Date

2006

Cote

PER785/2/19/6

Résultat n°10

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création et disparition de la classe enfantine, projet de ré-installation de celle-ci : correspondance (1888 - 1932). Garderie, demande de garde d'un mineur par un instituteur de la part d'un des parents de celui-ci (1902). Projet de création d'une classe pour les élèves d'origine étrangère (1924). Institutrices et instituteurs, nomination, installation, prestation de serment et maintien : arrêtés préfectoraux, correspondance (1843 - 1936) ; traitements : mandats et contingents communaux (1876 - 1890), correspondance (1835, 1907, 1918) ; autres positions statutaires [congés, maladies, retraites, cas particuliers] : correspondance (1839 - 1937) ; rentrée des classes de septembre 1940 : correspondance du préfet. Instructions de l'inspecteur primaire de l'arrondissement (1915 - 1916), avis de visite d'inspection (1845, 1848).

Date

1835-1932

Cote

EDEPOT77 1R/3

Résultat n°11

Congés payés annuels

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/384

Résultat n°12

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement des frais de représentation des maires et des adjoints (1941). Statut du personnel communal en matière de recrutement, mise à disposition des agents des Ponts et Chaussées, congés annuels et maladies, personnel titulaire et auxiliaire, emplois réservés aux anciens combattants : circulaires, instructions et correspondance (1941 - 1942). Traitement et primes du personnel communal, réglementation : instructions (1938 - 1942) ; réglementation des horaires hebdomadaires (1940). DEmandes et offres d'emplois dans l'administration communale, emplois réservés (1888, 1938). Nomination d'un garde-champêtre et d'un cantonnier : arrêtés du maire, correspondance (1866 - 1955). Mesures disciplinaires à l'encontre de M. Gachelin, le secrétaire de mairie : correspondance, arrêtés pris par le président de la commission spéciale (1941 - 1942).

Date

1866-1955

Cote

EDEPOT81 2K/1

Résultat n°13

GRANGES-LE-ROI (LES). - Secrétaire de mairie. - Rémunération et remplacement : délibération, correspondance (1921-1936). Receveur municipal. - Traitement : délibération, note, mandat de paiement (1899-1928). Garde-champêtre. - Nomination ; traitement ; primes et indemnités, dotation vestimentaire ; départ en retraite (1839-1937). Cantonnier. - Traitement (1915-1927). Agent receveur. - Nomination ; rémunération (1891-1926). Fossoyeur. - Rémunération (1920-1926). Conducteur du moteur de la pompe du puits. - Rémunération (1924-1926). Gérant de la cabine téléphonique. - Nomination : acte d'engagement (1924-1928). Congés annuels (1922-1924). Employés communaux. - Traitement (1919-1921) (1839-1937).

Date

1839-1937

Cote

EDEPOT45 2K/2

Résultat n°14

Personnel départemental : notes de services, congés, heures supplémentaires (dossiers nominatifs classés par thèmes), 1965-1966.

Date

1965-1966

Cote

1200W/81

Résultat n°15

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Desservant de la paroisse.- Congés, moyens financiers, activités politiques : correspondance (1886-1897).

Date

1886-1897

Cote

EDEPOT58 1P/5

Résultat n°16

Internes : règlement, dossiers individuels, révocations, congés, circulaires (1934-1944).

Date

1934-1944

Cote

HDEPOT1 K/12

Résultat n°17

Personnel, affaires sociales.- Congés payés : tableaux des congés, liste des bénéficiaires, circulaires, revue la Documentation sociale (juin 1960), correspondance (1946-1967).

Date

1946-1967

Cote

73J/142

Résultat n°18

SOUZY-LA-BRICHE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Nominations d'instituteurs, congés et traitements : arrêtés, correspondances.

Date

1868-1916

Cote

EDEPOT25 1R/2

Résultat n°19

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Garde-champêtre, recrutement et nomination : arrêtés du maire et du préfet (an 11, 1875-1915), candidatures (1876 - 1925), fiche de poste, congés (1925), démissions (1839 - 1925), correspondance du sous-préfet (1852 - 1925), cantonnier communal : nomination (1910).

Date

1802-1925

Cote

EDEPOT77 2K/3

Résultat n°20
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vacances des retraités et des familles sur la Côte d'Azur et en Corse (1972).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Vacances des retraités et des familles sur la Côte d'Azur et en Corse (1972).

Date

1972

Cote

18FI/2026