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206 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Industrie, bureau de conciliation (janvier-décembre).

    Date

    1992

    Cote

    3236W/101

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1992
    • Bureau de conciliation et de radiation.
    • Industrie, bureau de conciliation (janvier-décembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Encadrement, bureau de conciliation radiation désistement caducité (janvier-décembre).

    Date

    1992

    Cote

    3236W/98

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1992
    • Bureau de conciliation et de radiation.
    • Encadrement, bureau de conciliation radiation désistement...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Commerce, bureau de conciliation et radiation (janvier-décembre).

    Date

    1992

    Cote

    3236W/94

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1992
    • Bureau de conciliation et de radiation.
    • Commerce, bureau de conciliation et radiation (janvier-décembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Activités diverses, bureau de conciliation.

    Date

    1992

    Cote

    3236W/92

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1992
    • Bureau de conciliation et de radiation.
    • Activités diverses, bureau de conciliation.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  5. Résultat n°5

    Industrie, Bureau de conciliation.

    Date

    1991

    Cote

    3236W/87

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1991
    • Bureau de conciliation.
    • Industrie, Bureau de conciliation.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Commerce, bureau de conciliation radiation caducité désistement (janvier-décembre).

    Date

    1991

    Cote

    3236W/75

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1991
    • Bureau de conciliation.
    • Commerce, bureau de conciliation radiation caducité...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Activités diverses (janvier-décembre).

    Date

    1991

    Cote

    3236W/74

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1991
    • Bureau de conciliation.
    • Activités diverses (janvier-décembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Industrie et référé.

    Date

    1990

    Cote

    3236W/65

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Bureau de conciliation.
    • Industrie et référé.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Encadrement (janvier- décembre).

    Date

    1990

    Cote

    3236W/58

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Bureau de conciliation.
    • Encadrement (janvier- décembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commerce.

    Date

    1990

    Cote

    3236W/46

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Bureau de conciliation.
    • Commerce.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    Industrie et référé (janvier-décembre).

    Date

    1989

    Cote

    3236W/41

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1989
    • Bureau de conciliation.
    • Industrie et référé (janvier-décembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Commerce (janvier-septembre).

    Date

    1989

    Cote

    3236W/25

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1989
    • Bureau de conciliation.
    • Commerce (janvier-septembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  13. Résultat n°13

    Activités diverses (janvier-juin).

    Date

    1989

    Cote

    3236W/22

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1989
    • Bureau de conciliation.
    • Activités diverses (janvier-juin).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Industrie.

    Date

    1988

    Cote

    3236W/17

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1988
    • Bureau de conciliation.
    • Industrie.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Encadrement (janvier- décembre).

    Date

    1988

    Cote

    3236W/13

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1988
    • Bureau de conciliation.
    • Encadrement (janvier- décembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Commerce (janvier- décembre).

    Date

    1988

    Cote

    3236W/5

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1988
    • Bureau de conciliation.
    • Commerce (janvier- décembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Activités diverses (janvier-décembre).

    Date

    1988

    Cote

    3236W/4

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1988
    • Bureau de conciliation.
    • Activités diverses (janvier-décembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    3 - 28 décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/59

    • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

    • Divorces demandés par une partie.
    • Non-conciliations et de séparations de corps : ordonnances.
    • 3 - 28 décembre 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  19. Résultat n°19

    5 - 30 novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/58

    • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

    • Divorces demandés par une partie.
    • Non-conciliations et de séparations de corps : ordonnances.
    • 5 - 30 novembre 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    1er - 31 octobre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3115W/57

    • Contexte : 3115W Divorces : répertoires (1981, 1990), jugements,...

    • Divorces demandés par une partie.
    • Non-conciliations et de séparations de corps : ordonnances.
    • 1er - 31 octobre 1990.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE FAMILLE, TUTELLES MINEURS, SERVICE ACCUEIL UNIQUE DU JUSTICIABLE / AFFAIRES FAMILLIALES (service versant)