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4 225 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Finances et comptabilité des communes et des établissements de bienfaisance

    Auteur

    ALBRESPY, Marcel

    Date

    1938

    Cote

    INOCTAVO/292

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Finances et comptabilité des communes et des établissements...
  2. Résultat n°2

    La comptabilité publique : continuité et modernité. Colloque tenu à Bercy les 25 et 26 novembre 1993, organisé par le Comité pour l'histoire économique et financière de la France

    Date

    1995

    Cote

    INOCTAVO/2973

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La comptabilité publique : continuité et modernité....
  3. Résultat n°3

    Etudes de la comptabilté nationale (9ème numéro de la série) : comptes économiques régionaux. Essai de régionalisation des comptes de la nation.

    Date

    s.d.

    Cote

    INQUARTO/47

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Etudes de la comptabilté nationale (9ème numéro de...
  4. Résultat n°4

    Rapport sur les comptes de la nation de l'année 1967

    Date

    1968

    Cote

    INQUARTO/105

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport sur les comptes de la nation de l'année 1967
  5. Résultat n°5

    Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes Tome I

    Date

    1860

    Cote

    INQUARTO/194/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Instruction générale sur le service de la comptabilité...
  6. Résultat n°6

    Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes Tome II,

    Date

    1860

    Cote

    INQUARTO/194/2

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Instruction générale sur le service de la comptabilité...
  7. Résultat n°7

    Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes Tome III,

    Date

    1860

    Cote

    INQUARTO/194/3

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Instruction générale sur le service de la comptabilité...
  8. Résultat n°8

    Rapport sur les comptes de la nation de l'année 1965

    Date

    1966

    Cote

    INQUARTO/662

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Rapport sur les comptes de la nation de l'année 1965
  9. Résultat n°9

    Comptabilité analytique et coûts de revient administratifs

    Date

    1981

    Cote

    INQUARTO/1294

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Comptabilité analytique et coûts de revient administratifs
  10. Résultat n°10

    Les archives des comptabilités publiques : la question du tri/une étude du service technique

    Date

    1988

    Cote

    INQUARTO/1720

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les archives des comptabilités publiques : la question...
  11. Résultat n°11

    Manuel pratique de tenue des livres (cours complet d'étude) à l'usage des écoles primaires

    Auteur

    MALMANCHE, M.H

    Date

    1915

    Cote

    INSEIZE/1289

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Manuel pratique de tenue des livres (cours complet...
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales

    Auteur

    PELISSIER, Edmond

    Date

    1913

    Cote

    INV/69

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communales, service vicinal, dons et legs : 1800-1940. (Suivi d'un) Répertoire sélectif des plans conservés dans la série O

    Auteur

    NAIL (LE), Jean-François

    Date

    1975

    Cote

    INV/70

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série O : Administration...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales : An VIII - 1940

    Auteur

    HAMO, Daniel

    Date

    1979

    Cote

    INV/119

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la série O : Affaires communales et service vicinal : Archives Départementales du Cher postérieures à 1800

    Auteur

    GANDILHON, Alfred

    Date

    1934

    Cote

    INV/186

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série O : Affaires communales...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série E supplément : Archives Communales : Arrondissement de Guéret

    Auteur

    AUTORDE, Fernand

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/236

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série E supplément : Archives...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales : Période 1800-1940

    Auteur

    BECQUART, Noël

    Date

    1974

    Cote

    INV/258

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série N : Administration...
  18. Résultat n°18

    Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Franche-Comté : n° 1711 à 3228 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    GAUTHIER, Jules

    Date

    1895

    Cote

    INV/263

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Franche-Comté...
  19. Résultat n°19

    Répertoires numériques : Série M (personnel et administration générale) : Série N (administration et comptabilité départementales)

    Auteur

    PIGALLET, Maurice

    Date

    1921

    Cote

    INV/274

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoires numériques : Série M (personnel et administration...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

    Auteur

    PIGALLET, Maurice

    Date

    1911

    Cote

    INV/278

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Y : Etablissements...
  21. Résultat n°21

    Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Comptabilités soumises à la Chambre ou au Bureau des Comptes : Comptabilité des diocèses civils : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome V

    Auteur

    DAINVILLE (DE), Maurice

    Date

    1945

    Cote

    INV/364/5

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc...
  22. Résultat n°22

    Archives civiles série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - premier : n° A 1 à 503

    Auteur

    RICHARD, Jules-Marie

    Date

    1878

    Cote

    INV/654/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série A : Inventaire sommaire des...
  23. Résultat n°23

    Archives civiles série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - deuxième : n° A 504 à 1013

    Auteur

    RICHARD, Jules-Marie

    Date

    1885

    Cote

    INV/654/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles série A : Inventaire sommaire des...
  24. Résultat n°24

    Finances (1800-1940) Répertoire numérique des sous-séries: 1P Trésor pubblic et comptabilité générale 2P Contributions directes, sous la direction de Françoise Jenn et Arnaud Ramière de Fortanier

    Auteur

    BEDIOU, Françoise

    Date

    1997

    Cote

    INV/1976

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Finances (1800-1940) Répertoire numérique des sous-séries:...
  25. Résultat n°25

    Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement et timbre 1891-197

    Auteur

    LAURANS, Alain

    Date

    2005

    Cote

    INV/2200

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement...
  26. Résultat n°26

    MASSY. - Domaine de VILGENIS : affiche incomplète de mise en vente du domaine appartenant à DETTMAR-BASSE, débiteur envers le gouvernement (1er messidor an XII) [20 juin 1804, description partielle].

    Date

    1804

    Cote

    1J/59

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • MASSY. - Domaine de VILGENIS : affiche incomplète de...
  27. Résultat n°27

    5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : deux carnets de comptabilité (3e et 4 trimeste 1914).

    Date

    1914

    Cote

    1J/881

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : deux...
  28. Résultat n°28

    5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : deux carnets de comptabilité (1er et 4 trimestres 1915).

    Date

    1915

    Cote

    1J/882

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : deux...
  29. Résultat n°29

    5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : trois carnets de comptabilité (2e-4e trimestres 1916).

    Date

    1916

    Cote

    1J/883

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : trois...
  30. Résultat n°30

    5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : quatre carnets de comptabilité (1917).

    Date

    1917

    Cote

    1J/884

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : quatre...
  31. Résultat n°31

    5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : carnet de comptabilité (1er trimestre 1918).

    Date

    1918

    Cote

    1J/885

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : carnet...
  32. Résultat n°32

    7e régiment d'artillerie à pied, 35e batterie : carnet de comptabilité (3e trimestre 1915).

    Date

    1915

    Cote

    1J/886

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 7e régiment d'artillerie à pied, 35e batterie : carnet...
  33. Résultat n°33

    11e régiment d'artillerie à pied, 5e batterie : quatre carnets de comptabilité (3e et 4e trimestre 1915).

    Date

    1915

    Cote

    1J/887

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 11e régiment d'artillerie à pied, 5e batterie : quatre...
  34. Résultat n°34

    11e régiment d'artillerie à pied, 5e batterie : deux carnets de comptabilité (1er trimestre 1916).

    Date

    1916

    Cote

    1J/888

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 11e régiment d'artillerie à pied, 5e batterie : deux...
  35. Résultat n°35

    38e régiment d'artillerie, 81e batterie : un carnet de comptabilité (4e trimestre 1915).

    Date

    1915

    Cote

    1J/889

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 38e régiment d'artillerie, 81e batterie : un carnet...
  36. Résultat n°36

    38e régiment d'artillerie, 81e batterie : un carnet de comptabilité (1er trimestre 1916).

    Date

    1916

    Cote

    1J/890

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 38e régiment d'artillerie, 81e batterie : un carnet...
  37. Résultat n°37

    38e régiment d'artillerie, 52e batterie : deux carnets de comptabilité (3e et 4e trimestre 1915).

    Date

    1915

    Cote

    1J/891

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 38e régiment d'artillerie, 52e batterie : deux carnets...
  38. Résultat n°38

    11e escadron actif du train des équipements militaires, 3e compagnie : carnet de comptabilité (3e trimestre 1914).

    Date

    1914

    Cote

    1J/892

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 11e escadron actif du train des équipements militaires,...
  39. Résultat n°39

    11e escadron actif du train des équipements militaires, 2e compagnie : deux carnets de comptabilité (2e et 3e trimestre 1918).

    Date

    1918

    Cote

    1J/893

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • 11e escadron actif du train des équipements militaires,...
  40. Résultat n°40

    ROEHR (Pierre), coiffeur, DOURDAN. - Créances, factures, cotisations URSSAF, inventaire du matériel de coiffeur (1908), actes de nantissements, de vente de fonds de commerce (1908), de donation entre époux.

    Date

    1885-1949

    Cote

    48J/165

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • ROEHR (Pierre), coiffeur, DOURDAN. - Créances, factures,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  41. Résultat n°41

    SAINT-CYR. - Fabrique, comptabilité : déclaration de cens (1770-1792), rentes (1693-an III) [1693-1794/1795], constitution de rente (1774), amortissements de rentes (1592-1769), cession de rente (1683), baux (1621-1777), reconnaissances de dettes (1776-1787), bordereaux de créances (1723-1788), quittances (1637-1789), état de l'actif et du passif (1838), correspondance et convention de travaux relatives à la vente de matériaux et terrain de l'église supprimée de FONTAINE-LA-RIVIERE et appartenant à la fabrique de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1814-1815) [193 pages].

    Date

    1592-1795

    Cote

    53J/5

    • Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    • SAINT-CYR. - Fabrique, comptabilité : déclaration de...

    Producteur :

    PAROISSE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE D ARRANCOURT (service producteur), PAROISSE DE FONTAINE-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), PAROISSE D ARRANCOURT (service versant), PAROISSE DE FONTAINE-LA-RIVIERE (service versant), PAROISSE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  42. Résultat n°42

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Relevé général des produits (1952).

    Date

    1952

    Cote

    3Q4/1231

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Relevé général...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Registre de dépenses des receveurs et des conservateurs de recettes pour le service des pensions civiles (1952).

    Date

    1950-1954

    Cote

    3Q4/1232

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Registre de...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Registre de dépenses (1958-1961).

    Date

    1958-1961

    Cote

    3Q4/1233

    • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

    • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Registre de...

    Producteur :

    BUREAU DE DOURDAN (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Les cahiers de doléance 1789

    Date

    1989

    Cote

    REV214/1/14/7

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 14 (décembre 1989)
    • Les cahiers de doléance 1789
  46. Résultat n°46

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Comptes ouverts (par commune) : registre (1891).

    Date

    1891

    Cote

    2S/352

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Comptes ouverts (par commune) : registre (1898).

    Date

    1898

    Cote

    2S/353

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1919).

    Date

    1919

    Cote

    2S/354

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1920).

    Date

    1920

    Cote

    2S/355

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1921).

    Date

    1921

    Cote

    2S/356

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1925).

    Date

    1925

    Cote

    2S/357

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1926).

    Date

    1926

    Cote

    2S/358

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1927).

    Date

    1927

    Cote

    2S/359

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1929).

    Date

    1929

    Cote

    2S/360

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1930).

    Date

    1930

    Cote

    2S/361

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1931).

    Date

    1931

    Cote

    2S/362

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1935).

    Date

    1935

    Cote

    2S/363

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1936).

    Date

    1936

    Cote

    2S/364

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : bureau d'assistance judiciaire. Assistance judiciaire : procès-verbaux d'enquêtes, contre-enquêtes et audiences ordinaires.

    Date

    1932

    Cote

    3U/1916

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale : arrêtés, affiches (1800-1905) ; statistiques agricoles (1874, 1924, 1926, 1928, 1935, 1936, 1940) ; succession Richard-Daniel BAILLY : recherche d'héritiers (1899-1900) ; faillite ALLARD : registre de comptabilité (1936-1938).

    Date

    1800-1940

    Cote

    4U/589

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    Centre psychiatrique Barthélémy Durand à ETAMPES : budgets (1962-1964), compte administratif (1963).

    Date

    1962-1964

    Cote

    821W/1

    • Contexte : CENTRE PSYCHIATRIQUE BARTHELEMY DURAND A ETAMPES.

    • Centre psychiatrique Barthélémy Durand à ETAMPES :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Institutions, correspondance relative aux budgets.

    Date

    1963-1964

    Cote

    923W/10

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Institutions, correspondance relative aux budgets....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections, budgets, comptabilité.

    Date

    1957-1966

    Cote

    923W/120

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1076W/44

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972) ; distribution de l'eau (1968-1969) ; services municipaux d'ambulance (1971).

    Date

    1967-1972

    Cote

    1076W/45

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE RAMBOUILLET (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Comptabilité. - Feuillets budgétaires, engagements.

    Date

    1976

    Cote

    1168W/20

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Comptabilité. - Feuillets budgétaires, engagements....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Comptabilité. - Feuillets budgétaires, fiches d'engagements.

    Date

    1977

    Cote

    1168W/29

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Comptabilité. - Feuillets budgétaires, fiches d'engagements....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Comptabilité. - Fiches d'engagements par service.

    Date

    1977

    Cote

    1168W/30

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Comptabilité. - Fiches d'engagements par service.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Personnel. - Comptabilité : feuillets budgétaires.

    Date

    1978

    Cote

    1168W/35

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Personnel. - Comptabilité : feuillets budgétaires....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Comptabilité. - Feuillets budgétaires.

    Date

    1978

    Cote

    1168W/36

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Comptabilité. - Feuillets budgétaires.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Comptabilité. - Feuillets de factures par service.

    Date

    1978

    Cote

    1168W/38

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Comptabilité. - Feuillets de factures par service....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Comptabilité. - Feuillets budgétaires.

    Date

    1978

    Cote

    1168W/39

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Comptabilité. - Feuillets budgétaires.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  73. Résultat n°73

    Comptabilité. - Feuillets budgétaires par service.

    Date

    1978

    Cote

    1168W/40

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Comptabilité. - Feuillets budgétaires par service....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Comptabilité. - Feuillets budgétaires par service.

    Date

    1978

    Cote

    1168W/41

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Comptabilité. - Feuillets budgétaires par service....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Comptabilité. - Engagements.

    Date

    1978

    Cote

    1168W/44

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Comptabilité. - Engagements.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Milieu ouvert. - Délégation de crédits.

    Date

    1978

    Cote

    1168W/45

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Milieu ouvert. - Délégation de crédits.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Régie. - Comptabilité : relevés de compte, cahiers des disponibilités.

    Date

    1978

    Cote

    1168W/47

    • Contexte : EDUCATION SURVEILLEE.

    • Régie. - Comptabilité : relevés de compte, cahiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE (service versant)

  78. Résultat n°78

    ATHIS-MONS (1978-1979), CROSNE (1977). - Collèges : budgets, comptes financiers.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1218W/1

    • Contexte : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.

    • ATHIS-MONS (1978-1979), CROSNE (1977). - Collèges :...

    Producteur :

    RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service producteur), RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service versant)

  79. Résultat n°79

    ATHIS-MONS. - Collège Delalande : budgets, comptes financiers.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1218W/2

    • Contexte : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.

    • ATHIS-MONS. - Collège Delalande : budgets, comptes...

    Producteur :

    RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service producteur), RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service versant)

  80. Résultat n°80

    ATHIS-MONS. - Collège Delalande : budgets, comptes financiers.

    Date

    1977-1979

    Cote

    1218W/3

    • Contexte : ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT.

    • ATHIS-MONS. - Collège Delalande : budgets, comptes...

    Producteur :

    RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service producteur), RECTORAT DE L ACADEMIE DE VERSAILLES (service versant)