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4 225 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Finances et comptabilité des communes et des établissements de bienfaisance

Date

1938

Cote

INOCTAVO/292

Résultat n°2

La comptabilité publique : continuité et modernité. Colloque tenu à Bercy les 25 et 26 novembre 1993, organisé par le Comité pour l'histoire économique et financière de la France

Date

1995

Cote

INOCTAVO/2973

Résultat n°3

Etudes de la comptabilté nationale (9ème numéro de la série) : comptes économiques régionaux. Essai de régionalisation des comptes de la nation.

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/47

Résultat n°4

Rapport sur les comptes de la nation de l'année 1967

Date

1968

Cote

INQUARTO/105

Résultat n°5

Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes Tome I

Date

1860

Cote

INQUARTO/194/1

Résultat n°6

Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes Tome II,

Date

1860

Cote

INQUARTO/194/2

Résultat n°7

Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances, des percepteurs des contributions directes Tome III,

Date

1860

Cote

INQUARTO/194/3

Résultat n°8

Rapport sur les comptes de la nation de l'année 1965

Date

1966

Cote

INQUARTO/662

Résultat n°9

Comptabilité analytique et coûts de revient administratifs

Date

1981

Cote

INQUARTO/1294

Résultat n°10

Les archives des comptabilités publiques : la question du tri/une étude du service technique

Date

1988

Cote

INQUARTO/1720

Résultat n°11

Manuel pratique de tenue des livres (cours complet d'étude) à l'usage des écoles primaires

Date

1915

Cote

INSEIZE/1289

Résultat n°12

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales

Date

1913

Cote

INV/69

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série O : Administration et comptabilité communales, service vicinal, dons et legs : 1800-1940. (Suivi d'un) Répertoire sélectif des plans conservés dans la série O

Date

1975

Cote

INV/70

Résultat n°14

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales : An VIII - 1940

Date

1979

Cote

INV/119

Résultat n°15

Répertoire numérique de la série O : Affaires communales et service vicinal : Archives Départementales du Cher postérieures à 1800

Date

1934

Cote

INV/186

Résultat n°16

Répertoire numérique de la série E supplément : Archives Communales : Arrondissement de Guéret

Date

s.d.

Cote

INV/236

Résultat n°17

Répertoire numérique de la série N : Administration et comptabilité départementales : Période 1800-1940

Date

1974

Cote

INV/258

Résultat n°18

Archives civiles série B : Chambre des Comptes de Franche-Comté : n° 1711 à 3228 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1895

Cote

INV/263

Résultat n°19

Répertoires numériques : Série M (personnel et administration générale) : Série N (administration et comptabilité départementales)

Date

1921

Cote

INV/274

Résultat n°20

Répertoire numérique de la série Y : Etablissements de répression

Date

1911

Cote

INV/278

Résultat n°21

Série B : Cour des Comptes, aides et finances de Languedoc : Comptabilités soumises à la Chambre ou au Bureau des Comptes : Comptabilité des diocèses civils : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Hérault - Tome V

Date

1945

Cote

INV/364/5

Résultat n°22

Archives civiles série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - premier : n° A 1 à 503

Date

1878

Cote

INV/654/1

Résultat n°23

Archives civiles série A : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790. - deuxième : n° A 504 à 1013

Date

1885

Cote

INV/654/2

Résultat n°24

Finances (1800-1940) Répertoire numérique des sous-séries: 1P Trésor pubblic et comptabilité générale 2P Contributions directes, sous la direction de Françoise Jenn et Arnaud Ramière de Fortanier

Date

1997

Cote

INV/1976

Résultat n°25

Répertoire numérique de la sous-série 3Q. Enregistrement et timbre 1891-197

Date

2005

Cote

INV/2200

Résultat n°26

MASSY. - Domaine de VILGENIS : affiche incomplète de mise en vente du domaine appartenant à DETTMAR-BASSE, débiteur envers le gouvernement (1er messidor an XII) [20 juin 1804, description partielle].

Date

1804

Cote

1J/59

Résultat n°27

5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : deux carnets de comptabilité (3e et 4 trimeste 1914).

Date

1914

Cote

1J/881

Résultat n°28

5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : deux carnets de comptabilité (1er et 4 trimestres 1915).

Date

1915

Cote

1J/882

Résultat n°29

5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : trois carnets de comptabilité (2e-4e trimestres 1916).

Date

1916

Cote

1J/883

Résultat n°30

5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : quatre carnets de comptabilité (1917).

Date

1917

Cote

1J/884

Résultat n°31

5e régiment d'artillerie à pied, 21e batterie : carnet de comptabilité (1er trimestre 1918).

Date

1918

Cote

1J/885

Résultat n°32

7e régiment d'artillerie à pied, 35e batterie : carnet de comptabilité (3e trimestre 1915).

Date

1915

Cote

1J/886

Résultat n°33

11e régiment d'artillerie à pied, 5e batterie : quatre carnets de comptabilité (3e et 4e trimestre 1915).

Date

1915

Cote

1J/887

Résultat n°34

11e régiment d'artillerie à pied, 5e batterie : deux carnets de comptabilité (1er trimestre 1916).

Date

1916

Cote

1J/888

Résultat n°35

38e régiment d'artillerie, 81e batterie : un carnet de comptabilité (4e trimestre 1915).

Date

1915

Cote

1J/889

Résultat n°36

38e régiment d'artillerie, 81e batterie : un carnet de comptabilité (1er trimestre 1916).

Date

1916

Cote

1J/890

Résultat n°37

38e régiment d'artillerie, 52e batterie : deux carnets de comptabilité (3e et 4e trimestre 1915).

Date

1915

Cote

1J/891

Résultat n°38

11e escadron actif du train des équipements militaires, 3e compagnie : carnet de comptabilité (3e trimestre 1914).

Date

1914

Cote

1J/892

Résultat n°39

11e escadron actif du train des équipements militaires, 2e compagnie : deux carnets de comptabilité (2e et 3e trimestre 1918).

Date

1918

Cote

1J/893

Résultat n°40

ROEHR (Pierre), coiffeur, DOURDAN. - Créances, factures, cotisations URSSAF, inventaire du matériel de coiffeur (1908), actes de nantissements, de vente de fonds de commerce (1908), de donation entre époux.

Date

1885-1949

Cote

48J/165

Résultat n°41

SAINT-CYR. - Fabrique, comptabilité : déclaration de cens (1770-1792), rentes (1693-an III) [1693-1794/1795], constitution de rente (1774), amortissements de rentes (1592-1769), cession de rente (1683), baux (1621-1777), reconnaissances de dettes (1776-1787), bordereaux de créances (1723-1788), quittances (1637-1789), état de l'actif et du passif (1838), correspondance et convention de travaux relatives à la vente de matériaux et terrain de l'église supprimée de FONTAINE-LA-RIVIERE et appartenant à la fabrique de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1814-1815) [193 pages].

Date

1592-1795

Cote

53J/5

Résultat n°42

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Relevé général des produits (1952).

Date

1952

Cote

3Q4/1231

Résultat n°43

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Registre de dépenses des receveurs et des conservateurs de recettes pour le service des pensions civiles (1952).

Date

1950-1954

Cote

3Q4/1232

Résultat n°44

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Registre de dépenses (1958-1961).

Date

1958-1961

Cote

3Q4/1233

Résultat n°45

Les cahiers de doléance 1789

Date

1989

Cote

REV214/1/14/7

Résultat n°46

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Comptes ouverts (par commune) : registre (1891).

Date

1891

Cote

2S/352

Résultat n°47

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Comptes ouverts (par commune) : registre (1898).

Date

1898

Cote

2S/353

Résultat n°48

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1919).

Date

1919

Cote

2S/354

Résultat n°49

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1920).

Date

1920

Cote

2S/355

Résultat n°50

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1921).

Date

1921

Cote

2S/356

Résultat n°51

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1925).

Date

1925

Cote

2S/357

Résultat n°52

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1926).

Date

1926

Cote

2S/358

Résultat n°53

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1927).

Date

1927

Cote

2S/359

Résultat n°54

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1929).

Date

1929

Cote

2S/360

Résultat n°55

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1930).

Date

1930

Cote

2S/361

Résultat n°56

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1931).

Date

1931

Cote

2S/362

Résultat n°57

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1935).

Date

1935

Cote

2S/363

Résultat n°58

Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1936).

Date

1936

Cote

2S/364

Résultat n°59

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : dépôts faits au greffe. Frais de justice : bureau d'assistance judiciaire. Assistance judiciaire : procès-verbaux d'enquêtes, contre-enquêtes et audiences ordinaires.

Date

1932

Cote

3U/1916

Résultat n°60

Justice de paix d'Etampes. - Police urbaine et rurale : arrêtés, affiches (1800-1905) ; statistiques agricoles (1874, 1924, 1926, 1928, 1935, 1936, 1940) ; succession Richard-Daniel BAILLY : recherche d'héritiers (1899-1900) ; faillite ALLARD : registre de comptabilité (1936-1938).

Date

1800-1940

Cote

4U/589

Résultat n°61

Centre psychiatrique Barthélémy Durand à ETAMPES : budgets (1962-1964), compte administratif (1963).

Date

1962-1964

Cote

821W/1

Résultat n°62

Institutions, correspondance relative aux budgets.

Date

1963-1964

Cote

923W/10

Résultat n°63

Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections, budgets, comptabilité.

Date

1957-1966

Cote

923W/120

Résultat n°64

Contrôle de légalité : avances aux collectivités locales.

Date

1969-1974

Cote

1076W/44

Résultat n°65

Contrôle de légalité : enquêtes ; emprunts (1967-1972) ; distribution de l'eau (1968-1969) ; services municipaux d'ambulance (1971).

Date

1967-1972

Cote

1076W/45

Résultat n°66

Comptabilité. - Feuillets budgétaires, engagements.

Date

1976

Cote

1168W/20

Résultat n°67

Comptabilité. - Feuillets budgétaires, fiches d'engagements.

Date

1977

Cote

1168W/29

Résultat n°68

Comptabilité. - Fiches d'engagements par service.

Date

1977

Cote

1168W/30

Résultat n°69

Personnel. - Comptabilité : feuillets budgétaires.

Date

1978

Cote

1168W/35

Résultat n°70

Comptabilité. - Feuillets budgétaires.

Date

1978

Cote

1168W/36

Résultat n°71

Comptabilité. - Feuillets de factures par service.

Date

1978

Cote

1168W/38

Résultat n°72

Comptabilité. - Feuillets budgétaires.

Date

1978

Cote

1168W/39

Résultat n°73

Comptabilité. - Feuillets budgétaires par service.

Date

1978

Cote

1168W/40

Résultat n°74

Comptabilité. - Feuillets budgétaires par service.

Date

1978

Cote

1168W/41

Résultat n°75

Comptabilité. - Engagements.

Date

1978

Cote

1168W/44

Résultat n°76

Milieu ouvert. - Délégation de crédits.

Date

1978

Cote

1168W/45

Résultat n°77

Régie. - Comptabilité : relevés de compte, cahiers des disponibilités.

Date

1978

Cote

1168W/47

Résultat n°78

ATHIS-MONS (1978-1979), CROSNE (1977). - Collèges : budgets, comptes financiers.

Date

1977-1979

Cote

1218W/1

Résultat n°79

ATHIS-MONS. - Collège Delalande : budgets, comptes financiers.

Date

1974-1976

Cote

1218W/2

Résultat n°80

ATHIS-MONS. - Collège Delalande : budgets, comptes financiers.

Date

1977-1979

Cote

1218W/3