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657 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    2013.

    Date

    2014-2014

    Cote

    105J/73

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2013.
  2. Résultat n°2

    2005-2013.

    Date

    2005-2013

    Cote

    2608W/140

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • SCP ROTHE, BARBET.
    • Dossiers des plaintes, habilitations, comptabilité.
    • 2005-2013.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    2012.

    Date

    2013-2013

    Cote

    105J/72

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2012.
  4. Résultat n°4

    2011.

    Date

    2012-2012

    Cote

    105J/71

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2011.
  5. Résultat n°5

    2011.

    Date

    2012-2012

    Cote

    105J/78

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2011.
  6. Résultat n°6

    2010.

    Date

    2011-2011

    Cote

    105J/77

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Etats financiers au 31 décembre de l'année.
    • 2010.
  7. Résultat n°7

    2010.

    Date

    2011-2011

    Cote

    105J/70

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2010.
  8. Résultat n°8

    2010.

    Date

    2011-2011

    Cote

    105J/86

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2010.
  9. Résultat n°9

    SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité et plaintes.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2608W/104

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Epinay-sur-Orge.
    • SCP LELOUCHE : dossiers d'habilitations clercs, comptabilité...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes, habilitations et comptabilité.

    Date

    1991-2010

    Cote

    2608W/58

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Limours-en-Hurepoix.
    • SCP FRESNEAU, BENNOIT, CHERON : dossiers des plaintes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    1984-2010.

    Date

    1984-2010

    Cote

    2608W/61

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Massy.
    • SCP GAUD, PLANQUAIS, GODARD : dossiers des plaintes,...
    • 1984-2010.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    SCP BONNAUD : dossiers de nomination et cession de parts.

    Date

    2010-2010

    Cote

    2608W/9

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Corbeil-Essonnes.
    • SCP BONNAUD : dossiers de nomination et cession de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    2009.

    Date

    2010-2010

    Cote

    105J/69

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Enregistrement annuel des dépenses et recettes.
    • 1986.
    • 2009.
  14. Résultat n°14

    2ème partie.

    Date

    1997-2010

    Cote

    2608W/28

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Montlhéry.
    • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
    • 1977-2010.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.

    Date

    2004-2010

    Cote

    2608W/127

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Athis-Mons.
    • Maître PERRIN.
    • Dossiers de plaintes et habilitations, comptabilité.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.

    Date

    2001-2010

    Cote

    2608W/120

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Dourdan.
    • SCP FOURNIER PARIS.
    • Dossier d'habilitations, comptabilité et plaintes.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et comptabilité.

    Date

    1986-2010

    Cote

    2608W/137

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Draveil.
    • SCP RENIER : dossiers de plaintes, habilitations et...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes, d'habilitations et comptabilité..

    Date

    2010-2010

    Cote

    2608W/26

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Saint-Chéron.
    • SCP CODRON et Maître CHANSON : dossiers des plaintes,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    1ère partie.

    Date

    1977-2010

    Cote

    2608W/27

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Montlhéry.
    • SCP COFFIN, PAUCHET PETIT : dossiers des plaintes,...
    • 1977-2010.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    2006-2010.

    Date

    2006-2010

    Cote

    2608W/15

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Méreville.
    • SCP CABART PIALES : dossiers des plaintes, habilitations...
    • 2006-2010.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)