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270 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

MORANGIS. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, bureau de bienfaisance, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1944-1948) ; bulletin municipal (numéros 1 et 2, 1959-1960) ; affaires diverses (1950-1960) ; pompes funèbres : contrat, avenant et tarifs (1944-1946) ; aménagement d'une nouvelle mairie : acquisition du château de MORANGIS, projet de transformation, plans, La Gazette de SEINE-ET-OISE du 11 mars 1943 (1942-1943) ; projet de reconstruction d'un nouvel hôtel de ville à la suite de l'incendie par les Allemands en 1944 (1952-1953) ; écoles : travaux de construction et d'entretien, création d'un cours ménager (1945-1954), acquisition de mobilier scolaire (devis descriptif) et de matériel pour la cantine (1948-1955) ; bail du presbytère (1954).

Cote
986W/110
 Date
1942-1960
 Lieu
MORANGIS
 Type de document
coupure de presse, texte officiel, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, contrat, tarif, plan, pièce comptable, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORANGIS. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, bureau...
Résultat n°2

1949-2009.
Cote
3127W/1
 Date
1949-2009
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Règlement intérieur.
  • 1949-2009.
Résultat n°3

EVRY. Plan de la ville nouvelle d'Evry, avec logo de l'Epevry, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 74 x 141 cm. [1 plan].

Cote
781W/285
 Date
s.d
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

  • EVRY. Plan de la ville nouvelle d'Evry, avec logo de...
Résultat n°4

N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre 1972].
Cote
3127W/151
 Date
1967-1972
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
  • N° I : 1967- 30/01/1972 [lacune février - décembre...
Résultat n°5

1967-1968.
Cote
3127W/128
 Date
1967-1968
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1967-1968.
Résultat n°6

1968-1970.
Cote
3127W/99
 Date
1968-1970
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
  • 1968-1970.
Résultat n°7

1968-1973.
Cote
3127W/70
 Date
1968-1973
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
  • 1968-1973.
Résultat n°8

1968-1977.
Cote
3127W/146
 Date
1968-1977
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Vœux et motions retirés 1ère et 2ème session (Séance...
  • 1968-1977.
Résultat n°9

1969-1970.
Cote
3127W/129
 Date
1969-1970
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1969-1970.
Résultat n°10

1970-1972.
Cote
3127W/130
 Date
1970-1972
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1970-1972.
Résultat n°11

1971-1972.
Cote
3127W/100
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
  • 1971-1972.
Résultat n°12

1972-1973.
Cote
3127W/131
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1972-1973.
Résultat n°13

N° II : 1973-1980.
Cote
3127W/152
 Date
1973-1980
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre rapports, vœux commissions du Conseil...
  • N° II : 1973-1980.
Résultat n°14

1973-1974.
Cote
3127W/101
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
  • 1973-1974.
Résultat n°15

1974-1977.
Cote
3127W/71
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Comptes administratifs et comptes de gestion.
  • Comptes administratifs (avant la décentralisation).
  • 1974-1977.
Résultat n°16

1974-1975.
Cote
3127W/132
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Rapports du Préfet : délibération du Conseil général...
  • 1974-1975.
Résultat n°17

1975-1976.
Cote
3127W/102
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Budgets primitifs, décisions modificatives (DM 1-2-3),...
  • 1975-1976.
Résultat n°18

Remodelage cantonal : 1975 ; 1984-1985. Séances de plein droit : 23 mars 2001 ; 1er avril 2004 ; 20 mars 2008.
Cote
3127W/5
 Date
1975-2008
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Organisation cantonale.
  • Remodelage cantonal : 1975 ; 1984-1985. Séances de...
Résultat n°19

Grand registre questions écrites, propositions : 1975-2002 ; propositions : 1982-1999.
Cote
3127W/158
 Date
1975-1999
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Grand registre questions écrites, propositions : 1975-2002...
Résultat n°20

Questions écrites au Préfet et réponses (1976-1982) ; questions écrites au Président du Conseil général et réponses (1982-1988).
Cote
3127W/141
 Date
1976-1988
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Relations avec le Préfet.
  • Questions écrites au Préfet et réponses (1976-1982)...