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  1. Résultat n°1

    ETAMPES. - Exploits d'huissiers et notes comptables de François Désiré CHENAIN, commissaire-priseur à ETAMPES, notamment ventes à Jules Alexis LAVIGNE-BOUCHE, marchand de meubles (1840-1852).

    Date

    1840-1852

    Cote

    1J/110

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Exploits d'huissiers et notes comptables...
  2. Résultat n°2

    Copie du répertoire des actes de Bernard Dupré (1941-1967), commissaire priseur à ETAMPES, dépôt de signature d'un notaire (1948), bordereau des extraits de jugements de simple police (1946), pensions d'ascendants (1951-1952), conseil de famille (1953-1954), émancipation d'un mineur (1941).

    Date

    1941-1967

    Cote

    874W/28

    • Contexte : 874W Tribunaux de Corbeil et Etampes : dossiers individuels...

    • Copie du répertoire des actes de Bernard Dupré (1941-1967),...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Étude de Maître COLOBERT et Maître FONTANA : dossier administratif.

    Date

    1973-2008

    Cote

    2744W/3

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Commissaires priseurs.
    • Étude de Maître COLOBERT et Maître FONTANA : dossier...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Parquet, personnel.

    Date

    1806-1942

    Cote

    3U/43

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Étude de Maître MARTIN DU NORD, Maître BOUVET et Maître ASSELIN : dossier administratif.

    Date

    1987-2011

    Cote

    2744W/4

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Commissaires priseurs.
    • Étude de Maître MARTIN DU NORD, Maître BOUVET et Maître...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Étude de Maître BONDUEL et Maître LANCRY, dossier administratif.

    Date

    1985-1994

    Cote

    2744W/2

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Commissaires priseurs.
    • Étude de Maître BONDUEL et Maître LANCRY, dossier administratif.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940 : Cour d'appel de Grenoble et juridictions du département de l'Isère

    Auteur

    CHOMEL, Vital

    Date

    1987

    Cote

    INV/708

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice : 1800-1940...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la série U : Justice

    Auteur

    COLNAT, Jean

    Date

    1962

    Cote

    INV/578

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série U : Justice
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Répertoires des actes des commissaires-priseurs. Greffe de CORBEIL : Alexandre SALLANTIN (1816-1819), LEFEVRE (1820), Narcisse MOYNAT (1821-1843), Pierre VASSARD (1844-1864), SOUCHARD (1865-1866), François BOIGE (1867-1894), Henri MORIN (1895-1898), Armand DANVERS (1899-1905), Henri RENARD (1907-1908), Paul BIDAUD (1909-1910), RIBY (1913-1919), René HYBRE (1920-1922), Pierre ROCHELLE (1923-1933), Jean CADOT (1934-1940). Greffe d'ETAMPES : Alphonse ROBERT (1874-1877), Narcisse POUX-MOINE (1878), Félix BASCLE (1879-1886), CAVAUD (1887-1888), Emile FOUQUET (1889-1892), CHEVALLIER (1893-1894), VILLERELLE (1895-1898), Bernard DUPRE (1899-1940).

    Date

    1816-1940

    Cote

    8U/94

    • Contexte : 8U OFFICIERS PUBLICS ET MIINISTERIELS (1799-1940)

    • Répertoires des actes des commissaires-priseurs. Greffe...

    Producteur :

    GREFFE DU TRIBUNAL DE CORBEIL (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE DE VERSAILLES (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), GREFFE DU TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Comptabilité des études Maître BONDUEL et Maître LANCRY, Maître COLOBERT et Maître FONTANA, Maître MARTIN DU NORD, Maître BOUVET et Maître ASSELIN.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2744W/1

    • Contexte : 2744W Dossiers des offices des notaires, des études...

    • Commissaires priseurs.
    • Comptabilité des études Maître BONDUEL et Maître LANCRY,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE / PARQUET D EVRY (service producteur)

  12. Résultat n°12
    Etampes.- Maître Colobert, vente aux enchères publiques (1989).

    1 media

    Etampes.- Maître Colobert, vente aux enchères publiques (1989).

    Date

    1989

    Cote

    57FI69/30

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • ETAMPES
    • Etampes.- Maître Colobert, vente aux enchères publiques...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)