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  1. Résultat n°1

    Visites domiciliaires des commissaires aux accaparements. D'après une gravure du temps, Signature d'Emile BAYARD, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XIX, p. 669, Dim. 20 x 13 cm.

    Date

    s.d

    Cote

    4FI/108

    • Contexte : GRAVURES ET DESSINS : Format inférieur ou égal à 24...

    • Visites domiciliaires des commissaires aux accaparements....
  2. Résultat n°2

    Conseils d'administration et assemblées générales. - Procès-verbaux des assemblées générales, 1977-1988 ; rapports du commissaire aux comptes, 1966-1983.

    Date

    1966-1988

    Cote

    22J/4

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Conseils d'administration et assemblées générales....

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Conseils d'administration et assemblées générales. - Liste des actionnaires ; rapports du commissaire aux comptes, 1975-1983.

    Date

    1975-1983

    Cote

    22J/5

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Conseils d'administration et assemblées générales....

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société, rapports du commissaire aux comptes, 1978-1983 ; bilan des exercices, comptes d'exploitation, 1980-1987.

    Date

    1978-1987

    Cote

    22J/125

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Contentieux. - Liquidation judiciaire de la société,...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Comptabilité. - Commissaire aux comptes, [1922-1953].

    Date

    1922-1953

    Cote

    24J/99/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Comptabilité. - Commissaire aux comptes, [1922-1953]....

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  6. Résultat n°6

    SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK), PARIS. - Statuts, assemblées générales ordinaires (1965-1971), nomination d'un commissaire aux comptes, changements d'administrateur, apport de la société 'LA CELLULOSE DU PIN' (1963).

    Date

    1963-1971

    Cote

    48J/215

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE INDUSTRIELLE DES EMBALLAGES KRAFT (SIDEK),...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  7. Résultat n°7

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

    Date

    1828-1958

    Cote

    66J/66

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (4 juillet 1938) : feuille de présence, pouvoir, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1937, un exemplaire du journal la gazette du palais, note, correspondance (1938).

    Date

    1938

    Cote

    80J/14

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (8 juillet 1943) : feuille de présence, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur l'exercice 1939-1940, trois exemplaires du journal la gazette du palais (16 juin 1943), bilans et comptes de profits et pertes (1943).

    Date

    1943

    Cote

    80J/16

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  14. Résultat n°14

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (6 octobre 1943) : feuille de présence, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes pour l'exercice 1941-1942, deux exemplaires du journal la gazette du palais (4 septembre 1943), bilans et comptes de profits et pertes (1943).

    Date

    1943

    Cote

    80J/17

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale extraordinaire (19 janvier 1960) : procès-verbal, rapport du conseil d'administration, convocation des actionnaires, quatre exemplaires du journal le quotidien juridique (26 décembre 1959, 11 février 1960), notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1959-1960

    Cote

    80J/34

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale extraordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    2001.

    Date

    2002-2002

    Cote

    105J/80

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2001.
  19. Résultat n°19

    2002.

    Date

    2003-2003

    Cote

    105J/81

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2002.
  20. Résultat n°20

    2005.

    Date

    2006-2006

    Cote

    105J/82

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Comptabilité.
    • Budgets et comptes.
    • Rapports du commissaire aux comptes.
    • 2005.