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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
E/4033
Date
1656
Lieu
AVRAINVILLE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, NORVILLE (LA), PARIS Département, ARPAJON Commune
Type de document
minute notariale, bail, convention
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître François PILLAS...
Résultat n°2
Cote
E/4341
Date
1703
Lieu
BIEVRES Commune, SACLAY, GIF-SUR-YVETTE Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, IGNY, YVELINES
Type de document
minute notariale, bail, ROLE DE TAILLE
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
Résultat n°3
Cote
E/4344
Date
1705
Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, NOZAY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, SACLAY, YVELINES, HAUTS-DE-SEINE
Type de document
minute notariale, bail, convention, ROLE DE TAILLE, minute juridictionnelle
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...
Résultat n°4
Cote
E/4348
Date
1707
Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, REGION BASSE NORMANDIE, VERRIERES-LE-BUISSON, REGION BOURGOGNE, VAUHALLAN, PARIS Département, YVELINES, LOIRET, SACLAY
Type de document
minute notariale, bail, contrat d'apprentissage
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...
Résultat n°5
Cote
E/4356
Date
1735
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
minute notariale
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Charles RICHE...
Résultat n°6
Cote
G/1111
Date
1741-1787
Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, BOUVILLE
Type de document -
  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Fonds de l'église paroissiale...
Résultat n°7

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

Cote
L/176
Date
1789-1800
Lieu
FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS
Type de document
cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances...
Résultat n°8
Cote
EDEPOT7 1M/1
Date
1835-1860
Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
Type de document
rapport
  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Edifices communaux, monuments...
Résultat n°9
Cote
EDEPOT32 4H/3
Date
1872
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
liste nominative
  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre...
Résultat n°10
Cote
EDEPOT45 2Q/1
Date
1874-1948
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
circulaire, statut, règlement, rapport d'activité, correspondance, délibération, statistique
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de bienfaisance et...
Résultat n°11
Cote
INFOLIO/308
Date
1892
Lieu
PARIS Commune
Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Les métiers et corporations de la ville de Paris :...
Résultat n°12
Cote
EDEPOT45 1I/2
Date
1899-1938
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
convention, correspondance, délibération
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Courses de l'AUTOMOBILE CLUB...
Résultat n°13
Cote
INFOLIO/307
Date
1902
Lieu
PARIS Commune
Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
Résultat n°14
Cote
INFOLIO/306
Date
1905
Lieu
PARIS Commune
Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
Résultat n°15
Cote
EDEPOT53 4H/2
Date
1914-1945
Lieu
CHEVANNES
Type de document
tarif, circulaire, correspondance
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Ravitaillement de la population civile...
Résultat n°16
Cote
EDEPOT22 4H/9
Date
1914-1919
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
liste nominative
  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Affaires militaires. - Guerre 1914-1918....
Résultat n°17
Cote
EDEPOT28 3R/6
Date
1925-1926
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
certificat
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...
Résultat n°18
Cote
EDEPOT26 1Q/2
Date
1953-1975
Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
Type de document -
  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Collectes...
Résultat n°19
Cote
EDEPOT19 5I/3
Date
1956-1963
Lieu
CHALO-SAINT-MARS
Type de document
correspondance, cahier des charges, pièce comptable, règlement
  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°20
Cote
997W/79
Date
1959
Lieu
MADAGASCAR, CORBEIL Arrondissement
Type de document -
  • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

  • Sinistrés de MADAGASCAR : résultat des collectes (1959)....