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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemins vicinaux, état général des chemins vicinaux dans la commune : tableau des chemins communaux, arrêté du préfet (1827 - 1829) ; homologation par le préfet : tableau des chemins vicinaux, arrêté (1843).

    Date

    1827-1843

    Cote

    EDEPOT77 1O/9

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  2. Résultat n°2

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Contrôle de la circulation : registre de rectification, ordre de route, affiche (1833-1915).

    Date

    1833-1915

    Cote

    EDEPOT45 4H/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Contrôle de la circulation...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Bureau de recrutement : carnet à souches, bulletin individuel, correspondance.

    Date

    1856-1975

    Cote

    EDEPOT13 2H/24

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Bureau de recrutement...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Traversée de CHAUFFOUR.

    Date

    1857

    Cote

    EDEPOT23 1O/3

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  6. Résultat n°6

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : circulation. Arrêtés [mauvais état] (1858-1939).

    Date

    1858-1939

    Cote

    EDEPOT17 1I/16

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Ravitaillement civil : récapitulatif des surfaces ensemencées, carnets de permis de circulation sur route, certificats d'autorisation de transport de pommes de terre (1912-1924).

    Date

    1912-1924

    Cote

    EDEPOT46 4F/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Ravitaillement civil : récapitulatif...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLECONIN. - Affaires militaires : Ravitaillement, 1914-1918 : carnet de permis de circulation sur route.

    Date

    1915-1920

    Cote

    EDEPOT13 2H/27

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Affaires militaires : Ravitaillement,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918 : permis de circulation sur route en temps de guerre (1918).

    Date

    1918

    Cote

    EDEPOT71 4H/4

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : arrêté municipal portant sur la vitesse des automobiles.

    Date

    1923

    Cote

    EDEPOT22 2I/2

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  14. Résultat n°14

    MONTLHERY. - Route nationale 446 de Versailles à Provins : graphique des accidents corporels relevés sur la route nationale, dans la traversée du département de Seine-et-Oise, entre les points kilométriques 22.550 et 45.854, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,75 x 2,54 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/480

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MONTLHERY. - Route nationale 446 de Versailles à Provins...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    2 lots 45 medias

    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Date

    1940-1946

    Cote

    982W/4

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1945) ; biens communaux : acquisition de terrains (1956) ; adduction d'eau (1953-1956). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Personnel municipal : traitement (1944-1945) ; cimetière : concessions (1942-1944) ; travaux à exécuter au bureau du secrétariat (1946) ; adduction d'eau (1944). LA NORVILLE. - Budget (1952) ; personnel (1941-1953) ; pompes funèbres : tarifs (1943-1950) ; taxes (1946) ; école de filles (1950) ; presbytère : bail (1944-1953) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1946-1948), concessions (1944-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction de locaux administratifs et scolaires (1956) ; adduction d'eau (1945-1953) ; voirie : réglementation de la circulation dans le sentier des Bleuets (1949). NOZAY. - Taxes et assurances (1947-1956) ; personnel municipal (1950-1952) ; subventions (1949-1957) ; mairie-école : travaux (1952) ; église : réparation de la sacristie (1950) et entretien de l'horloge du clocher (1953-1956) ; cimetière : concessions (1947-1954) ; acquisition d'un terrain pour dépôts d'ordures (1948) , adjudication d'immeubles (1957) ; baux (1949-1957) ; réparation des bâtiments communaux (1951-1954) ; voirie : curage des égouts (1949-1952).

    Date

    1941-1957

    Cote

    986W/115

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)