VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemins vicinaux, état général des chemins vicinaux dans la commune : tableau des chemins communaux, arrêté du préfet (1827 - 1829) ; homologation par le préfet : tableau des chemins vicinaux, arrêté (1843).
Date
1827-1843
Cote
EDEPOT77 1O/9
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Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
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Producteur :
VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)