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VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemins vicinaux, état général des chemins vicinaux dans la commune : tableau des chemins communaux, arrêté du préfet (1827 - 1829) ; homologation par le préfet : tableau des chemins vicinaux, arrêté (1843).

EDEPOT77 1O/9

1827-1843

VERT-LE-PETIT

circulaire, publication officielle

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contrôle de la circulation : registre de rectification, ordre de route, affiche (1833-1915).

EDEPOT45 4H/1

1833-1915

GRANGES-LE-ROI (LES)

registre, affiche

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Décret et circulaire relatifs à la réglementation de l'usage des voies ouvertes à la circulation publique : extrait du Journal officiel du 31 mai 1921. Premier congrès international de la route : brochure de présentation (1908). Travaux communaux confiés au service vicinal : note du préfet (1933). Correspondance du sous-préfet de CORBEIL au maire (1833 - 1879).

EDEPOT77 1O/8

1833-1933

VERT-LE-PETIT

circulaire, publication officielle

VILLECONIN. - Affaires militaires : Bureau de recrutement : carnet à souches, bulletin individuel, correspondance.

EDEPOT13 2H/24

1856-1975

VILLECONIN

correspondance, permis

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Traversée de CHAUFFOUR.

EDEPOT23 1O/3

1857

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : circulation. Arrêtés [mauvais état] (1858-1939).

EDEPOT17 1I/16

1858-1939

CHAMPCUEIL

arrêté du maire

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Recherches administratives et judiciaires des personnes : correspondance, un avis de recherche assorti d'une prime (1889, 1914). Dispositions relatives à la circulation sur la voirie publique, obligation d'immatriculation pour les cycles (1938 - 1941). Séjour, logement et emploi des étrangers dans la commune : instructions et notes du préfet (1901, 1938-1939).

EDEPOT81 2I/1

1889-1941

PLESSIS-PATE (LE)

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Autorisations préfectorales et municipales : stationnement de nomades, vente d'eaux minérales françaises et étrangères, circulation du 'Modern Cirque de Paris' en Seine-et-Oise, évolution d'aéroplanes, courses cyclistes, 'Courses de taureaux' (affiche 1899, 28 x 38 cm), souscriptions sur la voie publique, correspondance.

EDEPOT19 1I/3

1899-1951

CHALO-SAINT-MARS

affiche, permis, correspondance

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Ravitaillement civil : récapitulatif des surfaces ensemencées, carnets de permis de circulation sur route, certificats d'autorisation de transport de pommes de terre (1912-1924).

EDEPOT46 4F/1

1912-1924

FORET-SAINTE-CROIX (LA)

permis

VILLECONIN. - Affaires militaires : Ravitaillement, 1914-1918 : carnet de permis de circulation sur route.

EDEPOT13 2H/27

1915-1920

VILLECONIN

permis

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Réglementation du ravitaillement, de la circulation et du transport des denrées, surveillance des prix : circulaires, arrêtés, liste des prix des produits de première nécessité, 'Réglementation des ventes dans les boucheries et charcuteries' (1940), (affiche 45 x 60 cm), 'Appel aux producteurs de céréales' (1947), (affiche 48 x 60 cm) [mauvais état], directives du préfet de Seine-et-Oise pour le ravitaillement collectif de la population en cas d'événements graves, certificats de radiation des bénéficiaires de carnets de sucre.

EDEPOT19 4F/4

1917-1947

CHALO-SAINT-MARS

tarif, circulaire, arrêté préfectoral, affiche, certificat

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918 : permis de circulation sur route en temps de guerre (1918).

EDEPOT71 4H/4

1918

GUIBEVILLE

permis

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : arrêté municipal portant sur la vitesse des automobiles.

EDEPOT22 2I/2

1923

CHAMARANDE

arrêté du maire

MONTLHERY. - Route nationale 446 de Versailles à Provins : graphique des accidents corporels relevés sur la route nationale, dans la traversée du département de Seine-et-Oise, entre les points kilométriques 22.550 et 45.854, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,75 x 2,54 m. [1 plan].

784W/480

s.d

MONTLHERY Commune

plan

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Carburants et lubrifiants : circulaires, liste des pompes prioritaires et des citernes en fonctionnement en Seine- et-Oise, liste des administrations et syndicats professionnels répartiteurs, demandes de permis de circuler et de carburants, états de répartition, carburants agricoles, correspondance, bons (spécimens).

EDEPOT19 6F/23

1939-1960

CHALO-SAINT-MARS

circulaire, permis

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation de la circulation des personnes et des véhicules : permis de circuler "" Ausweis"", autorisations nominatives pour les dimanches, jours fériés et nuits [texte bilingue] (33 pièces), laissez-passer de nuit avec photographie au nom de Gustave BOUDET, garde-messier [texte bilingue], circulaires, correspondance [dont une demande en allemand], formulaires de demandes [questionnaire bilingue].

EDEPOT19 4H/22

1939-1944

CHALO-SAINT-MARS

permis, liste nominative, document photographique, circulaire, correspondance, questionnaire d'enquête

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale), occupation étrangère. Conseil municipal : liste des commissions d'étude, lutte contre le marché noir, permis de circulation la nuit, laisser-passer, fiche de voyageur, radiodiffusion, enlèvement d'épaves automobiles, décision de couvre-feu, faux billets allemands, occupation de la mairie par l'armée allemande, tirs de guerre, transmission de télégramme à travers la ligne de démarcation, recensement, enquête de la FeldKommandantur de Versailles, journal officiel en langue allemande Verordnungsblatt, exécution des ordres émanant des Kreiskommandanturen et Feldkommandanturen, entretien des tombes de militaires allemands, carte d'identité. Affaires juives, marquage des cartes d'identité, étoile jaune, liste nominative de personnes hospitalisées au sanatorium de la commune, état de décomposition des consommateurs, censure du cinéma et du théâtre. Propagande française et allemande : journaux, livres et affiches (1940-1944).

EDEPOT17 4H/18

1940-1944

CHAMPCUEIL

permis, fichier, statistique, publication périodique, publication officielle, carte d'identité, liste nominative, affiche

Seconde guerre mondiale et après-guerre.

982W/4

1940-1946

CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL Arrondissement, BRUNOY Commune, SEINE-ET-OISE, SEINE-ET-MARNE, VAL-DE-MARNE, ALLEMAGNE, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, CERNY, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DRAVEIL Commune, ECHARCON, EGLY, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETIOLLES, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GRIGNY Commune, GUIBEVILLE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MENNECY Commune, MESPUITS, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORSANG-SUR-ORGE Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORVEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Canton, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, TORFOU, VALPUISEAUX, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, RIS-ORANGIS Commune, SENART (FORET DE), WISSOUS, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHEPTAINVILLE, COURCOURONNES, EVRY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VILLIERS-SUR-ORGE

affiche, circulaire, coupure de presse, liste nominative

VERRIERES-LE-BUISSON. - Acquisition de terrains rue de la BOULIE (1943) ; échange de terrains (1943-1944) ; entretien des bâtiments communaux (1941-1956) ; entretien des quais et places publiques (1941) ; affaires diverses : marché couvert, éclairage, électricité (1947-1954) ; voirie : entretien des rues, travaux de canalisation (1941) ; voirie : changement de noms, arrêté concernant la divagation des chiens, réglementation de la circulation (1947-1955).

986W/162

1941-1957

VERRIERES-LE-BUISSON

règlement

MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1945) ; biens communaux : acquisition de terrains (1956) ; adduction d'eau (1953-1956). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Personnel municipal : traitement (1944-1945) ; cimetière : concessions (1942-1944) ; travaux à exécuter au bureau du secrétariat (1946) ; adduction d'eau (1944). LA NORVILLE. - Budget (1952) ; personnel (1941-1953) ; pompes funèbres : tarifs (1943-1950) ; taxes (1946) ; école de filles (1950) ; presbytère : bail (1944-1953) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1946-1948), concessions (1944-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction de locaux administratifs et scolaires (1956) ; adduction d'eau (1945-1953) ; voirie : réglementation de la circulation dans le sentier des Bleuets (1949). NOZAY. - Taxes et assurances (1947-1956) ; personnel municipal (1950-1952) ; subventions (1949-1957) ; mairie-école : travaux (1952) ; église : réparation de la sacristie (1950) et entretien de l'horloge du clocher (1953-1956) ; cimetière : concessions (1947-1954) ; acquisition d'un terrain pour dépôts d'ordures (1948) , adjudication d'immeubles (1957) ; baux (1949-1957) ; réparation des bâtiments communaux (1951-1954) ; voirie : curage des égouts (1949-1952).

986W/115

1941-1957

MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY

budget, tarif, bail