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1 513 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemins vicinaux, état général des chemins vicinaux dans la commune : tableau des chemins communaux, arrêté du préfet (1827 - 1829) ; homologation par le préfet : tableau des chemins vicinaux, arrêté (1843).

Date

1827-1843

Cote

EDEPOT77 1O/9

Résultat n°2

GRANGES-LE-ROI (LES). - Contrôle de la circulation : registre de rectification, ordre de route, affiche (1833-1915).

Date

1833-1915

Cote

EDEPOT45 4H/1

Résultat n°3

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Décret et circulaire relatifs à la réglementation de l'usage des voies ouvertes à la circulation publique : extrait du Journal officiel du 31 mai 1921. Premier congrès international de la route : brochure de présentation (1908). Travaux communaux confiés au service vicinal : note du préfet (1933). Correspondance du sous-préfet de CORBEIL au maire (1833 - 1879).

Date

1833-1933

Cote

EDEPOT77 1O/8

Résultat n°4

VILLECONIN. - Affaires militaires : Bureau de recrutement : carnet à souches, bulletin individuel, correspondance.

Date

1856-1975

Cote

EDEPOT13 2H/24

Résultat n°5

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Traversée de CHAUFFOUR.

Date

1857

Cote

EDEPOT23 1O/3

Résultat n°6

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Police urbaine : circulation. Arrêtés [mauvais état] (1858-1939).

Date

1858-1939

Cote

EDEPOT17 1I/16

Résultat n°7

LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice. - Recherches administratives et judiciaires des personnes : correspondance, un avis de recherche assorti d'une prime (1889, 1914). Dispositions relatives à la circulation sur la voirie publique, obligation d'immatriculation pour les cycles (1938 - 1941). Séjour, logement et emploi des étrangers dans la commune : instructions et notes du préfet (1901, 1938-1939).

Date

1889-1941

Cote

EDEPOT81 2I/1

Résultat n°8

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Autorisations préfectorales et municipales : stationnement de nomades, vente d'eaux minérales françaises et étrangères, circulation du 'Modern Cirque de Paris' en Seine-et-Oise, évolution d'aéroplanes, courses cyclistes, 'Courses de taureaux' (affiche 1899, 28 x 38 cm), souscriptions sur la voie publique, correspondance.

Date

1899-1951

Cote

EDEPOT19 1I/3

Résultat n°9

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Ravitaillement civil : récapitulatif des surfaces ensemencées, carnets de permis de circulation sur route, certificats d'autorisation de transport de pommes de terre (1912-1924).

Date

1912-1924

Cote

EDEPOT46 4F/1

Résultat n°10

VILLECONIN. - Affaires militaires : Ravitaillement, 1914-1918 : carnet de permis de circulation sur route.

Date

1915-1920

Cote

EDEPOT13 2H/27

Résultat n°11

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Réglementation du ravitaillement, de la circulation et du transport des denrées, surveillance des prix : circulaires, arrêtés, liste des prix des produits de première nécessité, 'Réglementation des ventes dans les boucheries et charcuteries' (1940), (affiche 45 x 60 cm), 'Appel aux producteurs de céréales' (1947), (affiche 48 x 60 cm) [mauvais état], directives du préfet de Seine-et-Oise pour le ravitaillement collectif de la population en cas d'événements graves, certificats de radiation des bénéficiaires de carnets de sucre.

Date

1917-1947

Cote

EDEPOT19 4F/4

Résultat n°12

GUIBEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre de 1914-1918 : permis de circulation sur route en temps de guerre (1918).

Date

1918

Cote

EDEPOT71 4H/4

Résultat n°13

CHAMARANDE. - Police, hygiène publique, justice. - Police générale : arrêté municipal portant sur la vitesse des automobiles.

Date

1923

Cote

EDEPOT22 2I/2

Résultat n°14

MONTLHERY. - Route nationale 446 de Versailles à Provins : graphique des accidents corporels relevés sur la route nationale, dans la traversée du département de Seine-et-Oise, entre les points kilométriques 22.550 et 45.854, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,75 x 2,54 m. [1 plan].

Date

s.d

Cote

784W/480

Résultat n°15

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Carburants et lubrifiants : circulaires, liste des pompes prioritaires et des citernes en fonctionnement en Seine- et-Oise, liste des administrations et syndicats professionnels répartiteurs, demandes de permis de circuler et de carburants, états de répartition, carburants agricoles, correspondance, bons (spécimens).

Date

1939-1960

Cote

EDEPOT19 6F/23

Résultat n°16

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Réglementation de la circulation des personnes et des véhicules : permis de circuler "" Ausweis"", autorisations nominatives pour les dimanches, jours fériés et nuits [texte bilingue] (33 pièces), laissez-passer de nuit avec photographie au nom de Gustave BOUDET, garde-messier [texte bilingue], circulaires, correspondance [dont une demande en allemand], formulaires de demandes [questionnaire bilingue].

Date

1939-1944

Cote

EDEPOT19 4H/22

Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (IIe guerre mondiale), occupation étrangère. Conseil municipal : liste des commissions d'étude, lutte contre le marché noir, permis de circulation la nuit, laisser-passer, fiche de voyageur, radiodiffusion, enlèvement d'épaves automobiles, décision de couvre-feu, faux billets allemands, occupation de la mairie par l'armée allemande, tirs de guerre, transmission de télégramme à travers la ligne de démarcation, recensement, enquête de la FeldKommandantur de Versailles, journal officiel en langue allemande Verordnungsblatt, exécution des ordres émanant des Kreiskommandanturen et Feldkommandanturen, entretien des tombes de militaires allemands, carte d'identité. Affaires juives, marquage des cartes d'identité, étoile jaune, liste nominative de personnes hospitalisées au sanatorium de la commune, état de décomposition des consommateurs, censure du cinéma et du théâtre. Propagande française et allemande : journaux, livres et affiches (1940-1944).

Date

1940-1944

Cote

EDEPOT17 4H/18

Résultat n°18
Seconde guerre mondiale et après-guerre.

2 lots 45 medias

Seconde guerre mondiale et après-guerre.

Date

1940-1946

Cote

982W/4

Résultat n°19

VERRIERES-LE-BUISSON. - Acquisition de terrains rue de la BOULIE (1943) ; échange de terrains (1943-1944) ; entretien des bâtiments communaux (1941-1956) ; entretien des quais et places publiques (1941) ; affaires diverses : marché couvert, éclairage, électricité (1947-1954) ; voirie : entretien des rues, travaux de canalisation (1941) ; voirie : changement de noms, arrêté concernant la divagation des chiens, réglementation de la circulation (1947-1955).

Date

1941-1957

Cote

986W/162

Résultat n°20

MORSANG-SUR-SEINE. - Budget (1952) ; cimetière : concessions (1941-1945) ; biens communaux : acquisition de terrains (1956) ; adduction d'eau (1953-1956). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Personnel municipal : traitement (1944-1945) ; cimetière : concessions (1942-1944) ; travaux à exécuter au bureau du secrétariat (1946) ; adduction d'eau (1944). LA NORVILLE. - Budget (1952) ; personnel (1941-1953) ; pompes funèbres : tarifs (1943-1950) ; taxes (1946) ; école de filles (1950) ; presbytère : bail (1944-1953) ; cimetière : travaux d'agrandissement (1946-1948), concessions (1944-1952) ; acquisition d'un terrain en vue de la construction de locaux administratifs et scolaires (1956) ; adduction d'eau (1945-1953) ; voirie : réglementation de la circulation dans le sentier des Bleuets (1949). NOZAY. - Taxes et assurances (1947-1956) ; personnel municipal (1950-1952) ; subventions (1949-1957) ; mairie-école : travaux (1952) ; église : réparation de la sacristie (1950) et entretien de l'horloge du clocher (1953-1956) ; cimetière : concessions (1947-1954) ; acquisition d'un terrain pour dépôts d'ordures (1948) , adjudication d'immeubles (1957) ; baux (1949-1957) ; réparation des bâtiments communaux (1951-1954) ; voirie : curage des égouts (1949-1952).

Date

1941-1957

Cote

986W/115