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612 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription de Milly-la-Forêt.- Livre de comptabilité de l'agent voyer cantonal (par commune) : registre (exercice de 1929).

    Date

    1929

    Cote

    2S/360

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Chemins de grande communication, service vicinal, circonscription...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, Voirie communale.- Demandes d'alignement par des sociétés et des particuliers : arrêtés d'autorisation de travaux (1985-1988).

    Date

    1985-1988

    Cote

    1781W/109

    • Contexte : TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, TRAVAUX D'URBANISME.

    • ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VAYRES-SUR-ESSONNE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - Etats de reconnaissance des chemins ruraux : brochures.

    Date

    1892

    Cote

    EDEPOT23 1O/4

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  4. Résultat n°4

    BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade (1975). CROSNE. - Expropriations pour la protection des bas quartiers de la rive droite de l'Yerres (1980). Expropriations pour la construction d'une digue et l'aménagement d'une promenade pour piétons (1980).

    Date

    1975-1980

    Cote

    1148W/7

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Expropriations pour le parc-promenade...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Travaux annuels à exécuter sur l'ensemble des chemins vicinaux ordinaires : rapports de l'agent-voyer cantonal, devis estimatifs, arrêtés préfectoraux fixant le contingentement des dépenses par commune, délibérations du conseil municipal portant le vote d'un tarif pour la conversion en tâches des journées de prestation en nature, déclarations des entrepreneurs soumissionnaires, correspondance (1850 - 1901). Chemin vicinal ordinaire n°1, travaux de construction ; réclamation du sieur Raumet, entrepreneur de travaux publics, contre le décompte : décision du conseil de préfecture (1859 - 1860) ; acquisition de matériaux et demande de secours sur les fonds départementaux (1908). Chemin vicinal ordinaire n°3, projet de rectification : enquête de commodo et incommodo, dossier de financement (1868 - 1869). Chemin vicinal d'intérêt commun n°15 : correspondance (1848). Chemin vicinal de grande communication n°17, travaux de réfection : rapport du maire au conseil municipal, correspondance (1843 - 1845). Chemin vicinal de grande communication n°31, perception des subventions industrielles pour l'entretien du chemin : arrêté préfectoral, tableau de répartition des dépenses (1843, 1845-1847) ; travaux de réfection : devis, correspondance (1858 - 1915). Chemin vicinal d'intérêt commun n°58, travaux de réfection ; proposition de classement (1853, 1857).

    Date

    1843-1908

    Cote

    EDEPOT77 1O/11

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  6. Résultat n°6

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemins de grande communication, d'intérêt commun et de petite vicinalité, chemins ruraux : propositions de la commission de surveillance des chemins d'intérêt commun et de grande communication.

    Date

    1879-1880

    Cote

    EDEPOT32 1O/11

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux : tableau des chemins vicinaux ordinaires et d'intérêt commun [7 pièces].

    Date

    1853-1916

    Cote

    EDEPOT13 1O/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  8. Résultat n°8

    BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Un chemin de terre ombragé menant au village (février 1977).

    Date

    1977

    Cote

    48FI/199

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Un chemin de terre ombragé...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins, procès-verbaux d'enquête, arrêtés, correspondance.

    Date

    1842-1862

    Cote

    EDEPOT7 1O/3

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Voirie : alignement des chemins,...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  10. Résultat n°10
    VERT-LE-PETIT.- Chemin des étangs [1907-1920].

    1 media

    VERT-LE-PETIT.- Chemin des étangs [1907-1920].

    Date

    1907-1920

    Cote

    57FI182/23

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • VERT-LE-PETIT
    • VERT-LE-PETIT.- Chemin des étangs [1907-1920].

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  11. Résultat n°11

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Chemin rural n°20, projets de déviation aux abords des magasins à poudre du Bouchet : rapport de l'agent-voyer, un plan-calque, un plan [entoilé, en couleur, dimensions : 76 cm x 39 cm] (1908), procès-verbal de bornage (1875). Chemin rural n°21 : procès-verbal de bornage (1892). Chemin rural n°22, travaux de terrassement : devis estimatif, déclarations des soumissionnaires (1867) ; réfection de la voie dans la partie incluse dans le périmètre de la poudrerie, convention passée entre la commune et la ministère de la guerre pour le financement des travaux : correspondance, plan (1917 - 1918) ; projet d'élargissement et de classement dans la voirie urbaine sous le nom de rue Pasteur : un dossier (1926 - 1930). Chemin rural n°23 : plan de bornage (1927). Chemin rural n°25 : un plan parcellaire en 2 exemplaires [en couleur, dimensions : 94 cm x 31 cm] (sans date), correspondance (1875, 1879) ; réouverture du sentier de l'église : construction d'un mur (1863), nivellement du chemin du lavoir (1858 - 1860), bornage de la ruelle Guignolle (1898).

    Date

    1858-1930

    Cote

    EDEPOT77 1O/17

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  12. Résultat n°12

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération de la ville nouvelle d'Evry - Quartier des Glaises - liaison chemin des processions / rue d'Enfer - enquête préalable à la DUP : plans des travaux, périmétral des terrains à acquérir, parcellaire, 1985. Ech. 1/200. 1/500. Calque. N et B. Dim. 53 x 79 cm, 40 x 47 cm, 37 x 43 cm. [5 plans].

    Date

    1985

    Cote

    782W/274

    • Contexte : 782W Plans et photographies aériennes (1957-1996)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Plans généraux : hors agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    BUNO-BONNEVAUX. - Route nationale 449 de Malesherbes à la Ferté-Alais, chemins vicinaux ordinaires 1 et 2 : plan d'alignement, s. d. Ech. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,30 x 5,15 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/98

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BUNO-BONNEVAUX. - Route nationale 449 de Malesherbes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance : circulaires, notes (1817-1934).

    Date

    1817-1934

    Cote

    EDEPOT58 1O/7

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Chemins vicinaux.- Correspondance...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

    Date

    1876-1908

    Cote

    EDEPOT76 1O/8

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Extraits du plan cadastral : plan sur calque en couleur de la section A sur la rectification du chemin vicinal d'intérêt commun N°37, échelle 0,002/mètre, dim. 60 cm x 44 cm.

    Date

    1855

    Cote

    EDEPOT25 1O/1

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Travaux public, voirie, moyens de...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  17. Résultat n°17

    TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal, tableaux des portions des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1908 - 1933) ; clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département [VERSAILLES, Crété, 24 pages] (1870).

    Date

    1870-1933

    Cote

    EDEPOT75 1O/16

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport,...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  18. Résultat n°18

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Rôle des prestations destinées à la répartition des chemins.

    Date

    1827-1881

    Cote

    EDEPOT15 1G/21

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Rôle des prestations destinées...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  19. Résultat n°19

    BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal : rôles de prestations (1874 - 1919). Conversion en tâches des journées de prestations et de taxes vicinales (1921 - 1922).

    Date

    1874-1922

    Cote

    EDEPOT73 1O/5

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  20. Résultat n°20

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux ordinaires et d'intérêt commun : tableaux des portions à l'état de viabilité.

    Date

    1856-1861

    Cote

    EDEPOT7 1O/2

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Chemins vicinaux ordinaires et...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)