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123 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers procédure référé-encadrement

Cote
1960W/16
 Date
2002
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure référé-encadrement
Résultat n°2

Famille Warin (Eugène Warin directeur de l'usine d'Essonnes). -Grand livre n°1 des comptes ouverts par madame veuve Juliette Warin : tableaux synoptiques des opérations, colonnes des débits et avoirs (1930-1937).

Cote
78J/227
 Date
1930-1937
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

  • Famille Warin (Eugène Warin directeur de l'usine d'Essonnes)....
Résultat n°3

2005-2006.
Cote
105J/46
 Date
2005-2006
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
chrono, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Chronos.
  • 2005-2006.
Résultat n°4

PER692/1
Cote
PER692/1
 Date
1979-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : UNION PATRONALE DE L'ESSONNE. LETTRE DU CNPF DE L'ESSONNE...

  • PER692/1
Résultat n°5

Jugements en référé (Août - décembre 1998).

Cote
1953W/13
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (Août - décembre 1998).
Résultat n°6

Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).

Cote
1953W/33
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).
Résultat n°7

Dossiers procédure activités diverses - encadrement

Cote
1960W/14
 Date
2001
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers procédure activités diverses - encadrement...
Résultat n°8

ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département (1870) ; baux d'entretien : devis général et cahier des charges imposées aux entrepreneurs (1881).

Cote
EDEPOT10 1O/9
 Date
1870-1881
 Lieu
ONCY-SUR-ECOLE
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, bail

  • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses...
Résultat n°9

Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).

Cote
1953W/48
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).
Résultat n°10

Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne, remplacé par Vincent Delahaye, nomination de Jack-Henri Soumère comme directeur général de Télessonne; rencontre "Direction délégués", 2 mars 2000.
Cote
105J/10
 Date
1999-2000
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
pétition, procès-verbal de réunion

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
  • Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne,...
Résultat n°11

Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).

Cote
1953W/3
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).
Résultat n°12

Procédures au fond (6 - 13 juillet 1989).

Cote
1953W/25
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (6 - 13 juillet 1989).
Résultat n°13

AVRIL 1949 LES CANARIES, LAS PALMAS ARRIVEE PORT DE DAKAR CHANTIERS CMF

Cote
16AV/20, 16 - AV - 46 - Copie de sécurité 16AV20 - 2007 - 2007 - 16AV/46 (Cote de substitution)
 Date
1949
 Lieu
SENEGAL, ESPAGNE, HAUTE-GARONNE
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

  • AVRIL 1949 LES CANARIES, LAS PALMAS ARRIVEE PORT DE...
Résultat n°14

Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).

Cote
1953W/40
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).
Résultat n°15
CHAMARANDE. - Exposition : Augusto Mione (1898-1982). Entrepreneur de la modernité, Hall des Archives départementales, 1er avril-30 juin 2008.

1 media

CHAMARANDE. - Exposition : Augusto Mione (1898-1982). Entrepreneur de la modernité, Hall des Archives départementales, 1er avril-30 juin 2008.

Cote
18FI/4074
 Date
2008
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • CHAMARANDE. - Exposition : Augusto Mione (1898-1982)....
Résultat n°16

Jugements en référé (2 - 30 mars 1989).

Cote
1953W/2
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (2 - 30 mars 1989).
Résultat n°17

Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000).

Cote
1953W/52
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000)....
Résultat n°18

UNITES D'HABITATION CHANTIERS

Cote
16AV/13, 16 - AV - 41 - Copie de sécurité 16AV13 - 2007 - 2007 - 16AV/41 (Cote de substitution)
 Date
1959
 Lieu
GARD
 Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL SILVESTRI-MIONE

  • UNITES D'HABITATION CHANTIERS
Résultat n°19

Procédures au fond (18 - 27 septembre 1989).

Cote
1953W/28
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Procédures au fond (18 - 27 septembre 1989).
Résultat n°20

Jugements en référé (5 - 26 octobre 1989).

Cote
1953W/9
 Date
1989
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Jugements en référé (5 - 26 octobre 1989).