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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Dossiers procédure référé-encadrement

Date

2002

Cote

1960W/16

Résultat n°2

Famille Warin (Eugène Warin directeur de l'usine d'Essonnes). -Grand livre n°1 des comptes ouverts par madame veuve Juliette Warin : tableaux synoptiques des opérations, colonnes des débits et avoirs (1930-1937).

Date

1930-1937

Cote

78J/227

Résultat n°3

2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

105J/46

Résultat n°4

PER692/1

Date

1979-1985

Cote

PER692/1

Résultat n°5

Jugements en référé (Août - décembre 1998).

Date

1998

Cote

1953W/13

Résultat n°6

Procédures au fond (15 - 16 novembre 1989).

Date

1989

Cote

1953W/33

Résultat n°7

Dossiers procédure activités diverses - encadrement

Date

2001

Cote

1960W/14

Résultat n°8

ONCY-SUR-ECOLE. - Service vicinal : registre des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département (1870) ; baux d'entretien : devis général et cahier des charges imposées aux entrepreneurs (1881).

Date

1870-1881

Cote

EDEPOT10 1O/9

Résultat n°9

Procédures au fond (14 - 16 octobre 1999).

Date

1999

Cote

1953W/48

Résultat n°10

Licenciement de Patrick Vuitton, président de Télessonne, remplacé par Vincent Delahaye, nomination de Jack-Henri Soumère comme directeur général de Télessonne; rencontre "Direction délégués", 2 mars 2000.

Date

1999-2000

Cote

105J/10

Résultat n°11

Jugements en référé (6 - 24 avril 1989).

Date

1989

Cote

1953W/3

Résultat n°12

Procédures au fond (6 - 13 juillet 1989).

Date

1989

Cote

1953W/25

Résultat n°13

AVRIL 1949 LES CANARIES, LAS PALMAS ARRIVEE PORT DE DAKAR CHANTIERS CMF

Date

1949

Cote

16AV/20, 16 - AV - 46 - Copie de sécurité 16AV20 - 2007 - 2007 - 16AV/46 (Cote de substitution)

Résultat n°14

Procédures au fond (10 mars - 7 mai 1998).

Date

1998

Cote

1953W/40

Résultat n°15
CHAMARANDE. - Exposition : Augusto Mione (1898-1982). Entrepreneur de la modernité, Hall des Archives départementales, 1er avril-30 juin 2008.

1 media

CHAMARANDE. - Exposition : Augusto Mione (1898-1982). Entrepreneur de la modernité, Hall des Archives départementales, 1er avril-30 juin 2008.

Date

2008

Cote

18FI/4074

Résultat n°16

Jugements en référé (2 - 30 mars 1989).

Date

1989

Cote

1953W/2

Résultat n°17

Procédures au fond (8 novembre - 19 décembre 2000).

Date

2000

Cote

1953W/52

Résultat n°18

UNITES D'HABITATION CHANTIERS

Date

1959

Cote

16AV/13, 16 - AV - 41 - Copie de sécurité 16AV13 - 2007 - 2007 - 16AV/41 (Cote de substitution)

Résultat n°19

Procédures au fond (18 - 27 septembre 1989).

Date

1989

Cote

1953W/28

Résultat n°20

Jugements en référé (5 - 26 octobre 1989).

Date

1989

Cote

1953W/9