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390 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Adjudication de baux à ferme pour des maisons et des propriétés rurales (1850-1927) ; adjudication du droit de chasse sur les terres de l'hôpital, à des particuliers (1821-1927)

Cote
1X/32
 Date
1821-1927
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Adjudication...
Résultat n°2

Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Biens ruraux : baux à ferme par adjudication, renouvellements prolongations de baux, cautionnement des fermiers, réductions de baux, approbations de cahiers des charges (1800-1925) ; adjudications de baux de chasse sur les terres de l'hôpital (1854-1924), ventes de coupes de bois, ventes de peupliers : adjudications, marchés de gré à gré (1850-1881) ; dons et legs (1816-1922)

Cote
1X/21
 Date
1800-1922
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Biens...
Résultat n°3

Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux à ferme d'immeubles et de terrains : cahiers des charges, approbations des procès-verbaux d'adjudication (1833-1936), baux de chasse par l'hospice : cahiers des charges (1905 - 1909).

Cote
1X/7
 Date
1833-1936
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, bail

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux...
Résultat n°4

Aviculture, lapins, gibier : dossier d'enquête.

Cote
1660W/69
 Date
1972-1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

  • Aviculture, lapins, gibier : dossier d'enquête.
Résultat n°5

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, mise en place et distribution par affermage du réseau d'eau potable : : correspondance, notes, pièces jointes, convention entre le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Evry (SIEARE) et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), traité de concession entre la mairie d'Evry et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), (1961-1974) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget, contribution aux équipements généraux des collectivités locales dans le cadre des bilans de zones d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1985) ; budget, fonds national d'aménagement foncier d'urbanisme (FNAFU) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1983). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS. - Autorisation de chasse : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1988). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, nuisances dues aux odeurs d'égouts au square de la Ferté : correspondance, notes, pièces jointes, (1976). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, Société d'entretien et de maintenance d'Evry-Centre (SEMEC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1988) ; quartier de l'Aguado, pépinière d'entreprises Favoriser l'action et la réflexion pour entreprendre (FAIRE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986).

Cote
1523W/793
 Date
1961-1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS
 Type de document
convention, budget

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...
Résultat n°6

Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental de randonnée (DPR). - Cartes. Divers.

Cote
1409W/66
 Date
1990-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
carte, schéma directeur

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental...
Résultat n°7

Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983). Office national des forêts (1990). VILLEJUST. - Usine (1985-1987). Vallée de la CHEVREUSE (1986-1989). Correspondance diverse (1988-1991).

Cote
1409W/25
 Date
1983-1991
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, VILLEJUST
 Type de document
correspondance, rapport

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983)....
Résultat n°8

Plan de chasse de la campagne 1990-1991.

Cote
1299W/16
 Date
1990-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1990-1991.
Résultat n°9

Plan de chasse de la campagne 1989-1990.

Cote
1299W/15
 Date
1989-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1989-1990.
Résultat n°10

Plan de chasse de la campagne 1988-1989.

Cote
1299W/14
 Date
1988-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1988-1989.
Résultat n°11

Plan de chasse de la campagne 1987-1988.

Cote
1299W/13
 Date
1987-1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1987-1988.
Résultat n°12

Plan de chasse de la campagne 1986-1987.

Cote
1299W/12
 Date
1986-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1986-1987.
Résultat n°13

Plan de chasse de la campagne 1985-1986.

Cote
1299W/11
 Date
1985-1986
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1985-1986.
Résultat n°14

Plan de chasse de la campagne 1984-1985.

Cote
1299W/10
 Date
1984-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse de la campagne 1984-1985.
Résultat n°15

Plan de chasse des campagnes 1982-1983 (suite) et 1983-1984.

Cote
1299W/9
 Date
1982-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1982-1983 (suite) et 1983-1984....
Résultat n°16

Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983.

Cote
1299W/8
 Date
1981-1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983....
Résultat n°17

Plan de chasse des campagnes 1978-1979 (suite) et 1980-1981.

Cote
1299W/7
 Date
1978-1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1978-1979 (suite) et 1980-1981....
Résultat n°18

Plan de chasse des campagnes 1978-1979 et 1979-1980.

Cote
1299W/6
 Date
1978-1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1978-1979 et 1979-1980....
Résultat n°19

Plan de chasse des campagnes 1976-1977 et 1977-1978.

Cote
1299W/5
 Date
1976-1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1976-1977 et 1977-1978....
Résultat n°20

Plan de chasse des campagnes 1974-1975 et 1975-1976.

Cote
1299W/4
 Date
1974-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : CHASSE.

  • Plan de chasse des campagnes 1974-1975 et 1975-1976....