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390 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Adjudication de baux à ferme pour des maisons et des propriétés rurales (1850-1927) ; adjudication du droit de chasse sur les terres de l'hôpital, à des particuliers (1821-1927)

Date

1821-1927

Cote

1X/32

Résultat n°2

Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Biens ruraux : baux à ferme par adjudication, renouvellements prolongations de baux, cautionnement des fermiers, réductions de baux, approbations de cahiers des charges (1800-1925) ; adjudications de baux de chasse sur les terres de l'hôpital (1854-1924), ventes de coupes de bois, ventes de peupliers : adjudications, marchés de gré à gré (1850-1881) ; dons et legs (1816-1922)

Date

1800-1922

Cote

1X/21

Résultat n°3

Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux à ferme d'immeubles et de terrains : cahiers des charges, approbations des procès-verbaux d'adjudication (1833-1936), baux de chasse par l'hospice : cahiers des charges (1905 - 1909).

Date

1833-1936

Cote

1X/7

Résultat n°4

Aviculture, lapins, gibier : dossier d'enquête.

Date

1972-1982

Cote

1660W/69

Résultat n°5

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, mise en place et distribution par affermage du réseau d'eau potable : : correspondance, notes, pièces jointes, convention entre le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Evry (SIEARE) et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), traité de concession entre la mairie d'Evry et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), (1961-1974) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget, contribution aux équipements généraux des collectivités locales dans le cadre des bilans de zones d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1985) ; budget, fonds national d'aménagement foncier d'urbanisme (FNAFU) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1983). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS. - Autorisation de chasse : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1988). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, nuisances dues aux odeurs d'égouts au square de la Ferté : correspondance, notes, pièces jointes, (1976). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, Société d'entretien et de maintenance d'Evry-Centre (SEMEC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1988) ; quartier de l'Aguado, pépinière d'entreprises Favoriser l'action et la réflexion pour entreprendre (FAIRE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986).

Date

1961-1988

Cote

1523W/793

Résultat n°6

Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental de randonnée (DPR). - Cartes. Divers.

Date

1990-1994

Cote

1409W/66

Résultat n°7

Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983). Office national des forêts (1990). VILLEJUST. - Usine (1985-1987). Vallée de la CHEVREUSE (1986-1989). Correspondance diverse (1988-1991).

Date

1983-1991

Cote

1409W/25

Résultat n°8

Plan de chasse de la campagne 1990-1991.

Date

1990-1991

Cote

1299W/16

Résultat n°9

Plan de chasse de la campagne 1989-1990.

Date

1989-1990

Cote

1299W/15

Résultat n°10

Plan de chasse de la campagne 1988-1989.

Date

1988-1989

Cote

1299W/14

Résultat n°11

Plan de chasse de la campagne 1987-1988.

Date

1987-1988

Cote

1299W/13

Résultat n°12

Plan de chasse de la campagne 1986-1987.

Date

1986-1987

Cote

1299W/12

Résultat n°13

Plan de chasse de la campagne 1985-1986.

Date

1985-1986

Cote

1299W/11

Résultat n°14

Plan de chasse de la campagne 1984-1985.

Date

1984-1985

Cote

1299W/10

Résultat n°15

Plan de chasse des campagnes 1982-1983 (suite) et 1983-1984.

Date

1982-1984

Cote

1299W/9

Résultat n°16

Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983.

Date

1981-1983

Cote

1299W/8

Résultat n°17

Plan de chasse des campagnes 1978-1979 (suite) et 1980-1981.

Date

1978-1981

Cote

1299W/7

Résultat n°18

Plan de chasse des campagnes 1978-1979 et 1979-1980.

Date

1978-1980

Cote

1299W/6

Résultat n°19

Plan de chasse des campagnes 1976-1977 et 1977-1978.

Date

1976-1978

Cote

1299W/5

Résultat n°20

Plan de chasse des campagnes 1974-1975 et 1975-1976.

Date

1974-1976

Cote

1299W/4