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390 résultats

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  1. Résultat n°1

    Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Adjudication de baux à ferme pour des maisons et des propriétés rurales (1850-1927) ; adjudication du droit de chasse sur les terres de l'hôpital, à des particuliers (1821-1927)

    Date

    1821-1927

    Cote

    1X/32

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes, biens et revenus. - Adjudication...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Biens ruraux : baux à ferme par adjudication, renouvellements prolongations de baux, cautionnement des fermiers, réductions de baux, approbations de cahiers des charges (1800-1925) ; adjudications de baux de chasse sur les terres de l'hôpital (1854-1924), ventes de coupes de bois, ventes de peupliers : adjudications, marchés de gré à gré (1850-1881) ; dons et legs (1816-1922)

    Date

    1800-1922

    Cote

    1X/21

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice de Dourdan, biens et revenus. - Biens...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux à ferme d'immeubles et de terrains : cahiers des charges, approbations des procès-verbaux d'adjudication (1833-1936), baux de chasse par l'hospice : cahiers des charges (1905 - 1909).

    Date

    1833-1936

    Cote

    1X/7

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aviculture, lapins, gibier : dossier d'enquête.

    Date

    1972-1982

    Cote

    1660W/69

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE.

    • Aviculture, lapins, gibier : dossier d'enquête.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, mise en place et distribution par affermage du réseau d'eau potable : : correspondance, notes, pièces jointes, convention entre le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Evry (SIEARE) et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), traité de concession entre la mairie d'Evry et la Société des eaux de l'Essonne (SEE), (1961-1974) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), budget, contribution aux équipements généraux des collectivités locales dans le cadre des bilans de zones d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1985) ; budget, fonds national d'aménagement foncier d'urbanisme (FNAFU) : correspondance, notes, pièces jointes, (1973-1983). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, FLEURY-MEROGIS. - Autorisation de chasse : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1988). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, nuisances dues aux odeurs d'égouts au square de la Ferté : correspondance, notes, pièces jointes, (1976). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, Société d'entretien et de maintenance d'Evry-Centre (SEMEC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1988) ; quartier de l'Aguado, pépinière d'entreprises Favoriser l'action et la réflexion pour entreprendre (FAIRE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986).

    Date

    1961-1988

    Cote

    1523W/793

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental de randonnée (DPR). - Cartes. Divers.

    Date

    1990-1994

    Cote

    1409W/66

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Chasse et pêche. Espaces naturels sensibles. Plan départemental...

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983). Office national des forêts (1990). VILLEJUST. - Usine (1985-1987). Vallée de la CHEVREUSE (1986-1989). Correspondance diverse (1988-1991).

    Date

    1983-1991

    Cote

    1409W/25

    • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

    • Chasse (1989). Semardel (1990). JUVISY-SUR-ORGE (1983)....

    Producteur :

    SERVICE PREVENTION DES POLLUTIONS ET PARTENARIATS ENVIRONNEMENTAUX (service producteur), SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan de chasse de la campagne 1990-1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    1299W/16

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1990-1991.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan de chasse de la campagne 1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1299W/15

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1989-1990.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan de chasse de la campagne 1988-1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1299W/14

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1988-1989.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  11. Résultat n°11

    Plan de chasse de la campagne 1987-1988.

    Date

    1987-1988

    Cote

    1299W/13

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1987-1988.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan de chasse de la campagne 1986-1987.

    Date

    1986-1987

    Cote

    1299W/12

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1986-1987.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan de chasse de la campagne 1985-1986.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1299W/11

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1985-1986.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plan de chasse de la campagne 1984-1985.

    Date

    1984-1985

    Cote

    1299W/10

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse de la campagne 1984-1985.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan de chasse des campagnes 1982-1983 (suite) et 1983-1984.

    Date

    1982-1984

    Cote

    1299W/9

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1982-1983 (suite) et 1983-1984....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  16. Résultat n°16

    Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1299W/8

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1981-1982 et 1982-1983....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  17. Résultat n°17

    Plan de chasse des campagnes 1978-1979 (suite) et 1980-1981.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1299W/7

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1978-1979 (suite) et 1980-1981....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  18. Résultat n°18

    Plan de chasse des campagnes 1978-1979 et 1979-1980.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1299W/6

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1978-1979 et 1979-1980....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plan de chasse des campagnes 1976-1977 et 1977-1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    1299W/5

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1976-1977 et 1977-1978....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  20. Résultat n°20

    Plan de chasse des campagnes 1974-1975 et 1975-1976.

    Date

    1974-1976

    Cote

    1299W/4

    • Contexte : CHASSE.

    • Plan de chasse des campagnes 1974-1975 et 1975-1976....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)