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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
A/898
Date
1401-1704
Lieu
BRUNOY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ROYAUME UNI, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
déclaration féodale
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°2
Cote
A/1237
Date
1331-1751
Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
TERRIER, dossier de procédure
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Résultat n°3
Cote
2FI/2847
Date
1999
Lieu
EVRY Commune
Type de document
document photographique
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne...
Résultat n°4
Cote
2FI/2848
Date
1999
Lieu
EVRY Commune
Type de document
document photographique
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne...
Résultat n°5
Cote
2FI/2849
Date
1999
Lieu
EVRY Commune
Type de document
document photographique
  • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

  • PHOTOGRAPHIES
  • EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne...
Résultat n°6
Essonne [Département]. - Elections aux tribunaux et chambres de commerce, 2 décembre 1959.

1 media

Cote
18FI/1230
Date
1959
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Elections aux tribunaux et...
Résultat n°7
Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

1 media

Cote
18FI/1367
Date
1932
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement...
Résultat n°8
Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).

1 media

Cote
18FI/1368
Date
1928
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
liste électorale, avis
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des...
Résultat n°9
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

1 media

Cote
18FI/1369
Date
1933
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
arrêté préfectoral
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
Résultat n°10
Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la Chambre et des Tribunaux de commerce. Etablissement des listes électorales (10 mars 1955).

1 media

Cote
18FI/1370
Date
1955
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
liste électorale
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la Chambre...
Résultat n°11
Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

1 media

Cote
18FI/1416
Date
1927
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des...
Résultat n°12
Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres de métiers. Avis du dépôt des listes électorales, 19 avril 1971.

1 media

Cote
18FI/1430
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres...
Résultat n°13
Essonne [Département]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales : inscription sur la liste électorale, déroulement du scrutin, dispositions pénales (1971).

1 media

Cote
18FI/1431
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Dispositions du code électoral...
Résultat n°14
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections à la Chambre de métiers interdépartementale des Yvelines, de l'Essonne et du Val-d'Oise du 17 novembre 1971, 13 octobre 1971.

1 media

Cote
18FI/1444
Date
1971
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°15
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines, 10 mars 1971.

1 media

Cote
18FI/1450
Date
1971
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°16
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections des membres et des délégués consulaires de la Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil-Essonnes (1970).

1 media

Cote
18FI/1475
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
Résultat n°17
CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MEREVILLE. - Arrêté préfectoral portant sur le renouvellement partiel des membres de la Chambre de Commerce de Corbeil, comprenant l'Arrondissement de Corbeil, les cantons d'Etampes et de Méréville, 31 octobre 1929.

1 media

Cote
18FI/1493
Date
1929
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Canton, MEREVILLE Canton
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MEREVILLE. - Arrêté préfectoral...
Résultat n°18
Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la chambre d'agriculture. Renouvellement général. Convocation des électeurs, 24 décembre 1963.

1 media

Cote
18FI/1546
Date
1963
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la chambre...
Résultat n°19
Seine-et-Oise [Département]. - Avis portant sur la révision des listes électorales pour le renouvellement des membres de la Chambre des métiers de Seine-et-Oise (21 mars 1936).

1 media

Cote
18FI/1996
Date
1936
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
liste électorale
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Avis portant sur la...
Résultat n°20
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales en vue des élections générales de mai 1959, à la Chambre d'agriculture (19 novembre 1958).

1 media

Cote
18FI/1997
Date
1958
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
liste électorale
  • Contexte : AFFICHES

  • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...