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218 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1401-1704

Cote

A/898

Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

Date

1331-1751

Cote

A/1237

Résultat n°3

EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : intervenants, octobre 1999, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

Date

1999

Cote

2FI/2847

Résultat n°4

EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : les stands, octobre 1999, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

Date

1999

Cote

2FI/2848

Résultat n°5

EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : vue générale de la salle, octobre 1999, Coul. Dim. 19 x 12,5 cm.

Date

1999

Cote

2FI/2849

Résultat n°6
Essonne [Département]. - Elections aux tribunaux et chambres de commerce, 2 décembre 1959.

1 media

Essonne [Département]. - Elections aux tribunaux et chambres de commerce, 2 décembre 1959.

Date

1959

Cote

18FI/1230

Résultat n°7
Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

Date

1932

Cote

18FI/1367

Résultat n°8
Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales aux Chambres d'agriculture (16 mars 1928).

Date

1928

Cote

18FI/1368

Résultat n°9
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

Date

1933

Cote

18FI/1369

Résultat n°10
Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la Chambre et des Tribunaux de commerce. Etablissement des listes électorales (10 mars 1955).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la Chambre et des Tribunaux de commerce. Etablissement des listes électorales (10 mars 1955).

Date

1955

Cote

18FI/1370

Résultat n°11
Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

Date

1927

Cote

18FI/1416

Résultat n°12
Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres de métiers. Avis du dépôt des listes électorales, 19 avril 1971.

1 media

Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres de métiers. Avis du dépôt des listes électorales, 19 avril 1971.

Date

1971

Cote

18FI/1430

Résultat n°13
Essonne [Département]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales : inscription sur la liste électorale, déroulement du scrutin, dispositions pénales (1971).

1 media

Essonne [Département]. - Dispositions du code électoral ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales : inscription sur la liste électorale, déroulement du scrutin, dispositions pénales (1971).

Date

1971

Cote

18FI/1431

Résultat n°14
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections à la Chambre de métiers interdépartementale des Yvelines, de l'Essonne et du Val-d'Oise du 17 novembre 1971, 13 octobre 1971.

1 media

Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections à la Chambre de métiers interdépartementale des Yvelines, de l'Essonne et du Val-d'Oise du 17 novembre 1971, 13 octobre 1971.

Date

1971

Cote

18FI/1444

Résultat n°15
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines, 10 mars 1971.

1 media

Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales pour les élections à la Chambre des métiers interdépartementale de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines, 10 mars 1971.

Date

1971

Cote

18FI/1450

Résultat n°16
Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections des membres et des délégués consulaires de la Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil-Essonnes (1970).

1 media

Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections des membres et des délégués consulaires de la Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil-Essonnes (1970).

Date

1970

Cote

18FI/1475

Résultat n°17
CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MEREVILLE. - Arrêté préfectoral portant sur le renouvellement partiel des membres de la Chambre de Commerce de Corbeil, comprenant l'Arrondissement de Corbeil, les cantons d'Etampes et de Méréville, 31 octobre 1929.

1 media

CORBEIL-ESSONNES, ETAMPES, MEREVILLE. - Arrêté préfectoral portant sur le renouvellement partiel des membres de la Chambre de Commerce de Corbeil, comprenant l'Arrondissement de Corbeil, les cantons d'Etampes et de Méréville, 31 octobre 1929.

Date

1929

Cote

18FI/1493

Résultat n°18
Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la chambre d'agriculture. Renouvellement général. Convocation des électeurs, 24 décembre 1963.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la chambre d'agriculture. Renouvellement général. Convocation des électeurs, 24 décembre 1963.

Date

1963

Cote

18FI/1546

Résultat n°19
Seine-et-Oise [Département]. - Avis portant sur la révision des listes électorales pour le renouvellement des membres de la Chambre des métiers de Seine-et-Oise (21 mars 1936).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Avis portant sur la révision des listes électorales pour le renouvellement des membres de la Chambre des métiers de Seine-et-Oise (21 mars 1936).

Date

1936

Cote

18FI/1996

Résultat n°20
Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales en vue des élections générales de mai 1959, à la Chambre d'agriculture (19 novembre 1958).

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales en vue des élections générales de mai 1959, à la Chambre d'agriculture (19 novembre 1958).

Date

1958

Cote

18FI/1997