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218 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1926-janvier 1934].

Cote
1MI/515
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°2

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1917-janvier 1926].

Cote
1MI/514
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°3

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1901-15 mars 1909].

Cote
1MI/512
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°4

Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [avril 1909-décembre 1916].

Cote
1MI/513
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
  • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Cote
A/1237
 Date
1331-1751
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
TERRIER, dossier de procédure

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?
Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/898
 Date
1401-1704
 Lieu
BRUNOY Commune, VIRY-CHATILLON Commune, ROYAUME UNI, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°7

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Chambre des métiers de VERSAILLES, professions par catégories (sans date).

Cote
EDEPOT73 1K/18
 Date
s.d
 Lieu
BOUTERVILLIERS, VERSAILLES Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Chambre...
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Chambres d'agriculture, sociétés et syndicats agricoles, école d'horticulture, caisse de crédit agricole, concours et comices agricoles. Enquêtes, conférences, encouragements agricoles (an XIII- 1946).

Cote
EDEPOT17 3F/1
 Date
1804-1946
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document -

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Chambres d'agriculture, sociétés et syndicats...
Résultat n°9

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

Cote
EDEPOT17 1K/3
 Date
1834-1948
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...
Résultat n°10

AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections à la chambre de commerce : liste des électeurs aptes à élire des membres à la chambre de commerce, procès-verbaux, (1851, 1908-1922).

Cote
EDEPOT18 1K/10
 Date
1851-1922
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
liste électorale, procès-verbal

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections...
Résultat n°11

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

Cote
EDEPOT77 2O/1
 Date
1853-1911
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°12

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Chambre consultative d'agriculture : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1854).

Cote
EDEPOT71 3F/1
 Date
1854
 Lieu
GUIBEVILLE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Chambre consultative...
Résultat n°13

CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

Cote
EDEPOT17 2F/1
 Date
1870-1939
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
registre du commerce et des sociétés

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections...
Résultat n°14

GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture. - Révisions des listes électorales : instructions, listes (1920, 1934-1936). Caisse régionale de crédit agricole mutuel : rappel de la loi du 6 octobre 1916. Comices : correspondance (1881, 1907). Concours : arrêté (1942). Comité communal de main d'oeuvre. - Création (1916-1939) (1881-1942).

Cote
EDEPOT45 3F/1
 Date
1881-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
liste électorale, correspondance, circulaire, texte officiel

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture. - Révisions...
Résultat n°15

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre de commerce, organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1891-1983).

Cote
EDEPOT80 1K/23
 Date
1891-1983
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
liste électorale, circulaire, correspondance

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...
Résultat n°16

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de tramway de Septeuil à Arpajon (1896) ; projet de création d'une ligne de Brétigny à Massy, voeu du conseil général (1898-1900) ; projet de tramway de Magny-en-Vexin à Boissy-Saint-Léger, extraits des registres de délibération des communes traversées (1899) , de Corbeil à Boissy-Saint-Léger (1899), de Corbeil à Etampes (1899) ; projet de tramway d'Arpajon à Rambouillet par la vallée de la Rémarde, délibérations des communes, de la chambre de commerce, du conseil d'arrondissement de Corbeil, plans, étude sommaire, mémoires, rapports des ingénieurs, rapports des communes d'Arpajon, Breuillet, Breux, Bruyères-le-Châtel, Courson-Monteloup, Dourdan, Ollainville, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Maurice-Montcouronne, Val Saint-Germain (1901-1907) ; projet de la ligne Melun-Milly, délibérations des conseils municipaux, enquêtes d'utilité publique, décrets, rapports et correspondance (1901-1908) ; projet de création de la ligne Arpajon-Corbeil, avis demandé aux communes concernées par le tracé et réponses défavorables, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance (1902-1911)

Cote
5S/101
 Date
1896-1911
 Lieu
ETAMPES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUYERES-LE-CHATEL, COURSON-MONTELOUP, DOURDAN Commune, OLLAINVILLE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
délibération, étude, rapport, déclaration d'utilité publique

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°17

Archives civiles séries C et D : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790
Cote
INV/448
 Date
1898
 Lieu
LOIRE-ATLANTIQUE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries C et D : Inventaire sommaire...
Résultat n°18

Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

Cote
4U/180
 Date
1899-1937
 Lieu
ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, liste nominative

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations...
Résultat n°19

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Modification de la marche des trains, projet d'alimentation en eau potable à la gare de Corbeil, établissement d'une conduite de gaz par la Compagnie Acrogène dans la traverse de Mennecy, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, demande d'ouverture de gare le dimanche après-midi pour transports de bestiaux de Maisse à Boigneville, demande d'établissement d'un aqueduc dans la traversée des voies de Mennecy, établissement d'une halte à Buno-Bonnevaux, demande d'élargissement du parc de la rue de la Maladrerie à Juvisy (1900) ; établissement de deux voies nouvelles d'une part entre Conflans et Brunoy et d'autre part entre Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement du pont à Athis-Mons, classement d'un chemin d'accès à la gare du Coudray, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes tendant à ce que la tête de ligne de banlieue soit transférée de Corbeil à Malesherbes, modification de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1901) ; projet d'installation d'appareils avertisseurs pour l'annonce des trains impairs au passage à niveau n°26 à Ballancourt, projet d'installation de l'éclairage au gaz en gare de Montgeron, voeu de la chambre de commerce pour le rétablissement du passage par Corbeil de l'express 41, modification de la marche des trains, permissions de voirie, alignements, voeux des conseils municipaux, demande d'établissement d'une conduite d'eau à Coudray-Montceaux par la Société Gaudin, création d'une halte à Epinay-sous-Sénart, demande par le conseil municipal de Boissy-Saint-Antoine d'établir une passerelle le long du viaduc de Brunoy, en gare de Boigneville, agrandissement des voies destinées aux marchandises (1902) ; décret qui a déclaré d'utilité publique l'établissement des voies nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement de la chaussée du pont à Brunoy, demande d'amélioration du service des marchandises à la gare de Boutigny, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à la gare de Corbeil, et à Brunoy, alignements et permissions de voirie (1903), établissement de voies principales nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : expropriation et pourvoi en cassation, modification de la marche des trains, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à Montgeron, Ris-Orangis, Evry, voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, raccordements particuliers de la Société des grands Moulins, et la Société anonyme des docks à Villeneuve triage (1904).

Cote
5S/75
 Date
1900-1904
 Lieu
MENNECY Commune, BOIGNEVILLE, BUNO-BONNEVAUX, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRUNOY Commune, ATHIS-MONS Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), ETAMPES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, MONTGERON Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, RIS-ORANGIS Commune, EVRY Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°20

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Installation d'un bureau télégraphique dans la commune : frais d'établissement du bureau, versement de fonds (1900 - 1904) ; subvention de VERT-LE-GRAND au profit de VERT-LE-PETIT, demande de remboursement de la part de VERT-LE-GRAND (1904). Construction et installation de lignes téléphoniques au profit de la commune, de particuliers, de la gendarmerie, de l'entreprise Sud-Lumière, fournisseur d'éclairage public : correspondance, arrêtés préfectoraux portant installation et exploitation (1928, 1933) ; élagage des arbres à proximité des lignes téléphoniques (1903, 1905). Construction de lignes téléphoniques, lancement d'une enquête publique : un dossier d'enquête (1928) ; pose d'artères téléphoniques et création de têtes de lignes (1941). Construction et installation de lignes téléphoniques au profit de la commune et des particuliers (1911 - 1933). Liste des abonnés. Remboursement des frais d'installation du téléphone chez les particuliers, tirage au sort : correspondance, carnet de reçus, reçus, billets de tirage (1911 - 1913).

Cote
EDEPOT77 2O/2
 Date
1900-1941
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document -

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...