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218 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1926-janvier 1934].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/515

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1917-janvier 1926].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/514

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1901-15 mars 1909].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/512

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [avril 1909-décembre 1916].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/513

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

    Date

    1331-1751

    Cote

    A/1237

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1401-1704

    Cote

    A/898

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Chambre des métiers de VERSAILLES, professions par catégories (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT73 1K/18

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Chambres d'agriculture, sociétés et syndicats agricoles, école d'horticulture, caisse de crédit agricole, concours et comices agricoles. Enquêtes, conférences, encouragements agricoles (an XIII- 1946).

    Date

    1804-1946

    Cote

    EDEPOT17 3F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Chambres d'agriculture, sociétés et syndicats...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

    Date

    1834-1948

    Cote

    EDEPOT17 1K/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections :...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections à la chambre de commerce : liste des électeurs aptes à élire des membres à la chambre de commerce, procès-verbaux, (1851, 1908-1922).

    Date

    1851-1922

    Cote

    EDEPOT18 1K/10

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  11. Résultat n°11

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

    Date

    1853-1911

    Cote

    EDEPOT77 2O/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  12. Résultat n°12

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Chambre consultative d'agriculture : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1854).

    Date

    1854

    Cote

    EDEPOT71 3F/1

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Chambre consultative...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections aux greffes des justices de paix et aux greffes des tribunaux de commerce, inscription au registre du commerce (1870-1939).

    Date

    1870-1939

    Cote

    EDEPOT17 2F/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Chambres et tribunaux de commerce. Elections...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture. - Révisions des listes électorales : instructions, listes (1920, 1934-1936). Caisse régionale de crédit agricole mutuel : rappel de la loi du 6 octobre 1916. Comices : correspondance (1881, 1907). Concours : arrêté (1942). Comité communal de main d'oeuvre. - Création (1916-1939) (1881-1942).

    Date

    1881-1942

    Cote

    EDEPOT45 3F/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre d'agriculture. - Révisions...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  15. Résultat n°15

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre de commerce, organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1891-1983).

    Date

    1891-1983

    Cote

    EDEPOT80 1K/23

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Projet de tramway de Septeuil à Arpajon (1896) ; projet de création d'une ligne de Brétigny à Massy, voeu du conseil général (1898-1900) ; projet de tramway de Magny-en-Vexin à Boissy-Saint-Léger, extraits des registres de délibération des communes traversées (1899) , de Corbeil à Boissy-Saint-Léger (1899), de Corbeil à Etampes (1899) ; projet de tramway d'Arpajon à Rambouillet par la vallée de la Rémarde, délibérations des communes, de la chambre de commerce, du conseil d'arrondissement de Corbeil, plans, étude sommaire, mémoires, rapports des ingénieurs, rapports des communes d'Arpajon, Breuillet, Breux, Bruyères-le-Châtel, Courson-Monteloup, Dourdan, Ollainville, Saint-Cyr-sous-Dourdan, Saint-Maurice-Montcouronne, Val Saint-Germain (1901-1907) ; projet de la ligne Melun-Milly, délibérations des conseils municipaux, enquêtes d'utilité publique, décrets, rapports et correspondance (1901-1908) ; projet de création de la ligne Arpajon-Corbeil, avis demandé aux communes concernées par le tracé et réponses défavorables, rapports, délibérations des conseils municipaux, correspondance (1902-1911)

    Date

    1896-1911

    Cote

    5S/101

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Archives civiles séries C et D : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    MAITRE, Léon

    Date

    1898

    Cote

    INV/448

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries C et D : Inventaire sommaire...
  18. Résultat n°18

    Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations sur citations (1899-1923) ; registres des allocations aux familles des militaires sous les drapeaux (1914-1915) ; chambre de commerce de Corbeil : liste des électeurs (1919-1920, 1937).

    Date

    1899-1937

    Cote

    4U/180

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Registres des consultations...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Modification de la marche des trains, projet d'alimentation en eau potable à la gare de Corbeil, établissement d'une conduite de gaz par la Compagnie Acrogène dans la traverse de Mennecy, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, demande d'ouverture de gare le dimanche après-midi pour transports de bestiaux de Maisse à Boigneville, demande d'établissement d'un aqueduc dans la traversée des voies de Mennecy, établissement d'une halte à Buno-Bonnevaux, demande d'élargissement du parc de la rue de la Maladrerie à Juvisy (1900) ; établissement de deux voies nouvelles d'une part entre Conflans et Brunoy et d'autre part entre Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement du pont à Athis-Mons, classement d'un chemin d'accès à la gare du Coudray, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes tendant à ce que la tête de ligne de banlieue soit transférée de Corbeil à Malesherbes, modification de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1901) ; projet d'installation d'appareils avertisseurs pour l'annonce des trains impairs au passage à niveau n°26 à Ballancourt, projet d'installation de l'éclairage au gaz en gare de Montgeron, voeu de la chambre de commerce pour le rétablissement du passage par Corbeil de l'express 41, modification de la marche des trains, permissions de voirie, alignements, voeux des conseils municipaux, demande d'établissement d'une conduite d'eau à Coudray-Montceaux par la Société Gaudin, création d'une halte à Epinay-sous-Sénart, demande par le conseil municipal de Boissy-Saint-Antoine d'établir une passerelle le long du viaduc de Brunoy, en gare de Boigneville, agrandissement des voies destinées aux marchandises (1902) ; décret qui a déclaré d'utilité publique l'établissement des voies nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement de la chaussée du pont à Brunoy, demande d'amélioration du service des marchandises à la gare de Boutigny, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à la gare de Corbeil, et à Brunoy, alignements et permissions de voirie (1903), établissement de voies principales nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : expropriation et pourvoi en cassation, modification de la marche des trains, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à Montgeron, Ris-Orangis, Evry, voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, raccordements particuliers de la Société des grands Moulins, et la Société anonyme des docks à Villeneuve triage (1904).

    Date

    1900-1904

    Cote

    5S/75

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Installation d'un bureau télégraphique dans la commune : frais d'établissement du bureau, versement de fonds (1900 - 1904) ; subvention de VERT-LE-GRAND au profit de VERT-LE-PETIT, demande de remboursement de la part de VERT-LE-GRAND (1904). Construction et installation de lignes téléphoniques au profit de la commune, de particuliers, de la gendarmerie, de l'entreprise Sud-Lumière, fournisseur d'éclairage public : correspondance, arrêtés préfectoraux portant installation et exploitation (1928, 1933) ; élagage des arbres à proximité des lignes téléphoniques (1903, 1905). Construction de lignes téléphoniques, lancement d'une enquête publique : un dossier d'enquête (1928) ; pose d'artères téléphoniques et création de têtes de lignes (1941). Construction et installation de lignes téléphoniques au profit de la commune et des particuliers (1911 - 1933). Liste des abonnés. Remboursement des frais d'installation du téléphone chez les particuliers, tirage au sort : correspondance, carnet de reçus, reçus, billets de tirage (1911 - 1913).

    Date

    1900-1941

    Cote

    EDEPOT77 2O/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)