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290 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/1
 Date
1573-1855
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail, note, plan, déclaration féodale, CENSIER

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°2

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

Cote
EDEPOT19 1G/1
 Date
s.d
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Canton
 Type de document
nomenclature

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°3

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans les communes du canton de LA FERTE-ALAIS.

Cote
EDEPOT22 1G/23
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document -

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°4

ESSONNES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE (1643-1763).
Cote
G/655
 Date
1643-1763
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • ESSONNES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE...
Résultat n°5

Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

Cote
L/135
 Date
1795-1799
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
liste électorale, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...
Résultat n°6

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : états de recettes et dépenses de l'administration du canton.

Cote
1Q/153
 Date
1795-1800
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : états de...
Résultat n°7

Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.- Procès-verbaux d'élections d'officiers communaux, an VII ; délibérations du département sur la garde nationale, an III-an VII ; mesures à prendre contre les déserteurs, 25 pluviôse an V ; listes des officiers et sous-officiers de la colonne mobile du canton, an IV-an V ; liste de la garde mobile cantonale, an IV-an V ; états des citoyens composant la garde nationale à Vaugrigneuse, Beauregard, Forges, Janvry, les Troux, an V ; états communaux de tous les militaires, an V ; état des militaires vétérans, an V ; 1 affiche (organisation des colonnes mobiles), an IV.

Cote
L/152
 Date
1795-1800
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, FORGES-LES-BAINS, JANVRY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
procès-verbal d'élection, délibération, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.-...
Résultat n°8

Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

Cote
L/153
 Date
1796-1800
 Lieu
DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
correspondance, affiche, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.-...
Résultat n°9

Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur de Pierre Huau et Bachelier de Saint-Germain-lès-Corbeil, ouvriers à la poudrerie de l'Ile-Saint-Jean à Corbeil, considérés suspects, vendémiaire an V ; intervention de l'administration du canton auprès du district pour que l'officier de gendarmerie Picaras obtienne un logement à Corbeil, 10 frimaire an VII.

Cote
L/132
 Date
1796-1799
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
certificat, pétition

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur...
Résultat n°10

Canton de Maisse : Registre d'ordre et de correspondance (floréal an V - germinal an VIII).

Cote
L/169
 Date
1797-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Maisse : Registre d'ordre et de correspondance...
Résultat n°11

Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

Cote
L/658
 Date
1798-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SUCY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...
Résultat n°12

Justice de paix de Limours. - Listes des communes de la justice du canton de Limours (an X) [1801-1802] ; deux lettres du parquet du tribunal de Rambouillet concernant la tenue des registres des travaux des juges de paix (1841).

Cote
4U/785
 Date
1801-1841
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, RAMBOUILLET Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Listes des communes de...
Résultat n°13

Evaluations cadastrales. - Canton de MEREVILLE, évaluations par commune et tarif définitif des évaluations : rapport du directeur des contributions, tableau, correspondance (1824-1833). Délimitation des territoires des communes : correspondance (an XII-1830). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1832-1833).

Cote
3P/3667
 Date
1804-1833
 Lieu
MEREVILLE Canton
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de MEREVILLE, évaluations...
Résultat n°14

Evaluations cadastrales. - Affaires générales, état relatif à la remise en dépôt des rôles fonciers, mobiliers, portes et fenêtres et patentes de l'exercice de 1811. Service vicinal, état récapitulatif des modifications aux limites des communes pour les cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU (1806-1871).

Cote
3P/3658
 Date
1806-1871
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, LONGJUMEAU Canton, VAL-DE-MARNE
 Type de document
rôle d'imposition, correspondance

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Affaires générales, état...
Résultat n°15

Evaluations cadastrales. - Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX, expertises et proposition d'admission : arrêté du préfet relative à l'admission (1810). Arrêté des communes désignées pré-arpentées (1808), arrêté pour l'échelle des plans (1808-1809), arrêtés relatifs au commencement des expertises (1809-1810). Assemblée cantonale, réunion : convocation, extraits des registres et correspondance des délibérations du conseil municipal ; nomination des délégués : procès-verbal de l'assemblée, notes et observations sur les évaluations ; proposition d'adoption des évaluations : rapport du directeur des contributions (1811). Tableau des contenances et évaluations (1812). Fixation des évaluations : tableau, courrier du préfet (1811). Fixation définitive de l'alignement : correspondance ; admission définitive des expertises : correspondance (1811-1812). Fixation définitive de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés préfectoraux, tableau de répartition des contributions (1811-1813). Rejet de la réclamation de l'hospice de MARCOUSSIS (1846). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810).

Cote
3P/3665
 Date
1808-1846
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
arrêté préfectoral, plan cadastral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, procès-verbal, rapport

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX,...
Résultat n°16

Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations d'expertise et d'arpentage : arrêté pour l'échelle des plans ; désignation des communes à arpenter (1808-1811). Admission provisoire des expertises cadastrales (1810). Ordonnance de paiement pour le travail d'expertise (1810). Fixation des contingents cadastraux (1811-1814). Tableau comparatif des anciennes et nouvelles matrices (1812). Révision du cadastre, demande formulée par le conseil municipal de BIEVRES : délibération, correspondance avec le préfet (1835-1843). Opérations trigonométriques pour le lever des plans par communes : brouillons (1808). Registres des résultats des opérations trigonométriques (1809). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1808-1810).

Cote
3P/3669
 Date
1808-1843
 Lieu
PALAISEAU Canton
 Type de document
matrice cadastrale, arrêté du maire, plan cadastral, délibération, correspondance

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations...
Résultat n°17

Evaluations cadastrales. - Canton de BOISSY-SAINT-LEGER, opérations d'arpentage et d'expertise réalisées à CROSNE et à YERRES : rapport du directeur des contributions, arrêté préfectoral (1812). Projet de renouvellement de l'expertise cadastrale à CROSNE : rapports du directeur, instruction ministérielle, procès-verbal du conseil municipal (1846-1854). Réclamations de l'hospice de CORBEIL pour des propriétés lui appartenant à CROSNE (1847). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810-1811).

Cote
3P/3660
 Date
1810-1854
 Lieu
CROSNE, YERRES Commune
 Type de document
matrice cadastrale, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de BOISSY-SAINT-LEGER,...
Résultat n°18

Evaluations cadastrales. - Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, renouvellement du cadastre, demandes présentées par les communes d'ATHIS-MONS, BRUNOY et MONTGERON : extraits de délibérations, correspondance (1852-1907). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810-1811).

Cote
3P/3670
 Date
1810-1907
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES,...
Résultat n°19
Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

1 media

Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

Cote
1FI/111
 Date
1810
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Carte des environs de PARIS divisés en département,...
Résultat n°20

Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté relatif à l'échelle des plans (1811). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur des contributions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1813). Convocation des assemblées cantonales : arrêté préfectoral, rapport du directeur, tableau des tarifs définitifs, correspondance (1816). Fixation des évaluations cadastrales : tableau comparatif des évaluations de l'ancienne et nouvelle matrice, tableau des différentes évaluations avec les changements proposés, rapport du directeur relatif aux opérations de l'assemblée cantonale, arrêté préfectoral fixant les évaluations ; approbation du ministre : correspondance (1816). Réclamation : correspondance, rapports et arrêtés (1817). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés, tableau de la nouvelle contribution foncière, correspondance (1817). Renouvellement du cadastre de LONGJUMEAU, MORANGIS et SAVIGNY-SUR-ORGE ; constitution d'une commission de délimitation et de bornage ; protestations des propriétaires : arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, listes, correspondance (1912-1928). Réclamation de M. Charles Moulin à JUVISY-SUR-ORGE : rapport du directeur (1903). Demande de dégrèvement d'impôts formulée par la commune de LONGJUMEAU : correspondance (1841). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1813).

Cote
3P/3666
 Date
1811-1903
 Lieu
LONGJUMEAU Canton, MORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice cadastrale, arrêté du maire, plan cadastral, rapport, correspondance, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté...
Résultat n°21

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et révision des classes : instructions, listes nominatives (1911 - 1945), avis d'inscription (1898, 1914, 1935) ; registre des déclarations de changement de domicile ou de résidence pour les jeunes gens tirés au sort (1876 - 1891) ; conseil de révision (1904) ; mise en activité des classes (1904, 1914-1916) ; ordres d'appel : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; sursis d'appel (1901-1905, 1914-1915) ; demande de reprise de service (1914) ; demande d'information concernant un réserviste (1916) ; engagement dans les forces françaises de l'Armistice (1941) ; modalités d'engagement dans la légion étrangère pour les étrangers : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; réformés et exemptés, procédure pour les demandeurs (1914 - 1917) ; soutiens de famille (1907) ; tableau nominatif des hommes domiciliés dans les cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU et déclarés comme insoumis (1914) ; recherche des mobilisés disparus (1914 - 1918) ; correspondance concernant un soldat de l'armée italienne (1813 - 1815) ; permissions agricoles : instructions du sous-préfet, correspondance, avis de permission (1915 - 1917) ; garde nationale territoriale et réserve, société d'entrainement au tir pour les vétérans (1894) ; préparation militaire en Seine-et-Oise (1915).

Cote
EDEPOT80 1H/1
 Date
1813-1917
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
correspondance, circulaire, liste nominative, registre, avis

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et...
Résultat n°22

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Entretien de la voirie communale : correspondance (1813 - 1919) ; rapports et correspondance de l'agent-voyer cantonal (1910 - 1914) ; cartes cantonales et communales (1851).

Cote
EDEPOT80 1O/12
 Date
1813-1919
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
rapport, correspondance, carte

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°23

Evaluations cadastrales. - Canton de MILLY-LA-FORET, fixation des échelles pour le rapport des plans : arrêté, rapport du géomètre, de l'ingénieur et du directeur (1813-1814). Demande d'autorisation faite au ministre des finances de reprendre les travaux d'arpentage après leur suspension : état de situation des travaux, correspondance (1815). Convocation de l'assemblée cantonale et nomination des délégués : arrêté du préfet, courrier du ministre (1818). Admission provisoire de l'expertise : rapport du directeur ; admission du préfet : courrier (1818). Fixation provisoire des évaluations cadastrales : tableau des tarifs définitifs et rapport du directeur, arrêtés du conseil de préfecture et du préfet (1818). Réclamation de BUNO-BONNEVAUX, obstacles rencontrés dans le déroulement des opérations d'arpentage : dossier, rapport du directeur, arrêté préfectoral, correspondance (1818). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : tableau de la nouvelle répartition des revenus, arrêté préfectoral ; délai de réclamation : affiche (1818). Nouvelles évaluations après réclamation ; nouvelles évaluations : dossier d'homologation, rapports du directeur, état des réclamations, arrêté d'homologation (1818-1820). Délimitation des territoires des communes : tableau, correspondance, extraits du recueil des actes administratifs de la préfecture (1812-1813). Renouvellement du cadastre de BUNO-BONNEVAUX : délibération du conseil municipal, devis (1912). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1815-1817).

Cote
3P/3668
 Date
1813-1912
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
arrêté du maire, rapport, correspondance, arrêté préfectoral, pièce comptable

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de MILLY-LA-FORET,...
Résultat n°24

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale de DOURDAN-NORD : liste nominative, élection et nomination, renouvellement et dépenses du jury du conseil de révision, correspondance.

Cote
EDEPOT15 3H/1
 Date
1815-1872
 Lieu
DOURDAN Canton, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
liste nominative, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale...
Résultat n°25

AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Comités scolaires cantonaux et commissions scolaires municipales, buts poursuivis, mise en place : circulaire ministérielle du 10 juillet 1895 ; comité scolaire cantonal établi à ARPAJON : correspondance du sous-préfet, du maire d'ARPAJON et des membres du comité (1816 - 1906) ; commission scolaire municipale, désignation des membres parmi le conseil municipal : délibérations (1888 - 1904), correspondance de l'inspecteur d'académie (1882 - 1903), deux tableaux comportant la liste des commissions municipales de la Seine-et-Oise.

Cote
EDEPOT80 1R/4
 Date
1816-1906
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°26

Evaluations cadastrales. - Canton d'ARPAJON, évaluation des moulins : rapport, arrêté, correspondance (1817). Fixation des tarifs des évaluations cadastrales : rapports de l'inspecteur et du directeur des contributions proposant l'approbation (1823). Tableau des tarifs des évaluations et arrêtés du préfet approuvant ces tarifs (1823). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1821-1823).

Cote
3P/3659
 Date
1817-1823
 Lieu
ARPAJON Canton
 Type de document
rapport, arrêté du maire, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton d'ARPAJON, évaluation...
Résultat n°27

Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord. - Contributions des communes : rapport de l'inspecteur des contributions, délibérations des conseils municipaux (1826). Approbation des tarifs : rapport du directeur des contributions (1826). Questionnaire du directeur et réponses des contrôleurs sur les évaluations (1826). Tableau des tarifs des évaluations, avis favorable d'approbation par le conseil de préfecture, arrêté d'admission du préfet (1826). Délimitation du canton : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux concernés approuvant la délimitation, correspondance (1823-1828). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1827). DOURDAN-sud. - Approbation du tarif des évaluations (1829). Délimitation du canton : recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Oise portant règlement général pour l'exécution des opérations cadastrales et les tarifs des évaluations, extraits des ordonnances royales des 1er et 27 septembre 1827, correspondance (1818-1838). Projet de remebrement sur le territoire de CHATIGNONVILLE, demande d'étude : correspondance (1903-1904). Création de la commune du PLESSIS-SAINT-BENOIST : correspondance (1884). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1829).

Cote
3P/3662
 Date
1818-1904
 Lieu
DOURDAN Canton, CHATIGNONVILLE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), SEINE-ET-OISE
 Type de document
rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, questionnaire d'enquête, avis, arrêté préfectoral, correspondance

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord....
Résultat n°28

Carte des environs de PARIS divisés en départements, arrondissements et cantons comprenant toutes les villes, bourgs et villages dans l'espace de 16 lieues à la ronde de cette capitale revue et corrigée par l'auteur, PARIS, 1820. Ech. 17,1 cm = 10 lieues moyennes. Sur toile. Coul. Dim. 0,71 x 0,575.

Cote
1FI/110
 Date
1820
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Carte des environs de PARIS divisés en départements,...
Résultat n°29

Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation des communes : arrêté préfectoral et correspondance (1823). Nomination du géomètre-expert chargé de procéder aux opérations d'arpentage : arrêté du préfet, correspondance (1823-1825). Opérations des conseils municipaux et certificats des maires pour le dépôt des évaluations cadastrales : rapports (1825). Fixation des tarifs des évaluations par les conseils municipaux ; admission par le préfet : tableau, arrêté préfectoral, rapport du directeur des contributions (1826). Réclamation de M. le baron Huet : courrier de l'intéressé, rapports de l'inspecteur, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de MORIGNY-CHAMPIGNY, arrêté du préfet (1825-1826). Fixation définitive des tarifs des évaluations : rapport du directeur des contributions, arrêtés du préfet pour convocation des conseils municipaux, avis du conseil de préfecture (1827). Réclamation du conseil municipal de CHALO-SAINT-MARS au sujet d'une portion de son territoire non-imposée à la contribution foncière : extrait du registre des délibérations, rapport du directeur, correspondance (1852-1853). Projet de réfection du cadastre à ORMOY-LA-RIVIERE : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1902). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1826).

Cote
3P/3663
 Date
1823-1902
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, CHALO-SAINT-MARS, ORMOY-LA-RIVIERE, ETAMPES Canton
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, avis

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation...
Résultat n°30

Evaluations cadastrales. - Canton de LA FERTE-ALAIS, mesures pour les délimitations des territoires : correspondance, état des communes limitrophes (1813). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur, correspondance, arrêté préfectoral (1819). Assemblée cantonale : arrêté du préfet pour convocation, rapport et discours du sous-préfet (1819). Fixation des évaluations cadastrales : tableau des tarifs définitifs, rapport du directeur sur l'état des revenus, avis du conseil de préfecture et arrêté du préfet (1819). Fixation provisoire de l'alignement et des contingences cadastrales : rapport du directeur, arrêté du préfet, affiche (1819-1820). Dossiers de réclamation : états de réclamation par commune, arrêté préfectoral (1820). Réclamation du conseil municipal de LARDY à l'encontre de la commune d'AUVERS-SAINT-GEORGES relative à l'intégration du moulin Goujon au territoire de cette dernière : rapports du directeur, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (1813-1851). Etat indicatif des communes limitrophes de chacune des communes du canton de LA FERTE-ALAIS (1813). Fixation des limites des communes composant le canton par le géomètre délimitateur : correspondance (1816-1817). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1818).

Cote
3P/3664
 Date
1823-1902
 Lieu
ETAMPES Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, CHALO-SAINT-MARS, ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
correspondance, rapport, arrêté préfectoral, avis, affiche, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de LA FERTE-ALAIS,...
Résultat n°31

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Listes générales du jury du 4e arrondissement électoral, listes des jurés de la commune, notification à juré, répartition des jurés dans le canton.

Cote
EDEPOT19 3I/1
 Date
1824-1870
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document -

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....
Résultat n°32

Evaluations cadastrales : canton de Corbeil.
Cote
3P/3661
 Date
1824-1849
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton, EVRY Commune, AUVERNAUX, MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, arrêté du maire

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales : canton de Corbeil.
Résultat n°33

AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : états de dépenses (1911 - 1919), deux avis d'admission (1900), un refus d'admission (1868), correspondance administrative (1828 - 1913). Legs du marquis de Talaru à l'Institut des écoles chrétiennes de PARIS : extrait d'un décret du président de la République (1852). Asile départemental de vieillards et d'infirmes des Petits-Prés : un formulaire de renseignements (sans date). Aide médicale aux malades mentaux : un avis de la commission d'admission (1959). Un billet de sortie au nom de Radlowski Antonia de l'hôpital de CORBEIL-ESSONNES (1960).

Cote
EDEPOT80 3Q/1
 Date
1828-1960
 Lieu
AVRAINVILLE, PARIS Département
 Type de document
correspondance, affiche

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation...
Résultat n°34

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Formation du bataillon cantonal de DOURDAN : état des dépenses.

Cote
EDEPOT15 2H/5
 Date
1831-1851
 Lieu
DOURDAN Canton, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Formation du bataillon cantonal...
Résultat n°35

AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Ordonnance royale du 6 septembre 1837 relative à l'organisation du bataillon cantonal de la garde nationale de MAROLLES-LES-ARPAJON et de sa subdivision en bataillons communaux ; dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation et au fonctionnement de la garde nationale : 4 circulaires (1831, 1851) ; états de dépenses pour la formation du bataillon cantonal de MAROLLES-LES-ARPAJON : copies (1836 - 1851).

Cote
EDEPOT80 3H/1
 Date
1831-1851
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
circulaire

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Ordonnance royale...
Résultat n°36

VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Comité communal scolaire puis commission municipale scolaire, buts poursuivis, mise en place, élection des membres : correspondance du vice-président du comité supérieur d'instruction primaire du canton de PALAISEAU et du recteur de l'académie de PARIS, deux tableaux de répartition des commissions sur l'ensemble du département, correspondance avec les maires (1834 - 1899).

Cote
EDEPOT76 1R/6
 Date
1834-1899
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE, PARIS Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°37

Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois en cassation contre les jugements de simple police (1834-1913) ; registre des ventes publiques d'objets mobiliers (1886-1925) ; registres d'inscription des élèves en pharmacie (1861-1888) ; registre des délibérations de la commission cantonale d'assistance (1934-1954) ; jugements de prud'hommes (1938-1942).

Cote
4U/588
 Date
1834-1954
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois...
Résultat n°38

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : états des dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal de SAINT-CHERON.

Cote
EDEPOT28 3H/6
 Date
1834-1849
 Lieu
SAINT-CHERON Canton, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...
Résultat n°39

AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Cours d'adultes : correspondance (1896). Ecole communale, dotations budgétaires reçues de la commune et du département : instructions et correspondance du préfet (1967 - 1976). Bibliothèque scolaire, dépenses pour la fourniture en livres et en revues, attribution de subventions par le conseil général : correspondance (1876 - 1905) ; constitution d'une bibliothèque pédagogique d'arrondissement à CORBEIL (1905 - 1906). Mobilier scolaire, acquisition : correspondance, deux devis estimatifs, dépliants publicitaires des fournisseurs, factures (1834 - 1902) ; inventaire : trois procès-verbaux (1854, 1875, 1884) ; récolement : un procès-verbal (1900). Fournitures pédagogiques et scolaires : correspondance du maire d'ARPAJON (1832). Travaux à réaliser dans l'école : correspondance avec le sous-préfet et le maire d'ARPAJON, un extrait du registre des délibérations, devis, mémoires et factures (1833 - 1968).

Cote
EDEPOT80 1R/5
 Date
1834-1976
 Lieu
AVRAINVILLE, CORBEIL Arrondissement
 Type de document
correspondance, circulaire, arrêté préfectoral, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, budget, pièce comptable, inventaire, procès-verbal

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...
Résultat n°40
Saclay. - Retenue de Villier, sans date (n° 154, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (Cote A.D. Yvelines : 1140W/110). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelle 2500m. (n° 147, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/111). - Plan des étangs de Saclay, projet d'endiguement, 1850, (n° 146, inventaire de 1866, inscrit sur le plan), (cote A.D.Y. 1140W/112). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelles 1250m. et 2500m., plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/113). - Plan de l'établissement d'une décharge de superficie au Carré de Saclay, 13 février 1897, échelle de 0,01 pour mètre : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/114). - Plan de l'étang d'Orsigny, sans date : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/115). - Plan du canton de Saclay, sans date, échelle d'un à 14000m. : plan noir et blanc sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/116).

7 medias

Saclay. - Retenue de Villier, sans date (n° 154, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (Cote A.D. Yvelines : 1140W/110). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelle 2500m. (n° 147, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/111). - Plan des étangs de Saclay, projet d'endiguement, 1850, (n° 146, inventaire de 1866, inscrit sur le plan), (cote A.D.Y. 1140W/112). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelles 1250m. et 2500m., plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/113). - Plan de l'établissement d'une décharge de superficie au Carré de Saclay, 13 février 1897, échelle de 0,01 pour mètre : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/114). - Plan de l'étang d'Orsigny, sans date : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/115). - Plan du canton de Saclay, sans date, échelle d'un à 14000m. : plan noir et blanc sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/116).

Cote
1NUM/11
 Date
1835-1897
 Lieu
SACLAY
 Type de document
plan

  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Saclay. - Retenue de Villier, sans date (n° 154, inventaire...