Filtrer les résultats
Multimédias
  • 277
  • 13
Période
  • 2
  • 4
  • 11
  • 70
  • 221
  • 8
Nom de l'inventaire
  • 52
  • 45
  • 19
  • 13
  • 13
Afficher plus
Lieux
  • 55
  • 18
  • 13
  • 12
  • 11
Afficher plus
Typologies
  • 91
  • 57
  • 45
  • 38
  • 21
Afficher plus
Sujets
  • 290
  • 178
  • 68
  • 62
  • 52
Afficher plus
Auteurs
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus

290 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1573-1855

    Cote

    72J/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 1G/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans les communes du canton de LA FERTE-ALAIS.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT22 1G/23

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ESSONNES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE (1643-1763).

    Date

    1643-1763

    Cote

    G/655

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • ESSONNES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/135

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : états de recettes et dépenses de l'administration du canton.

    Date

    1795-1800

    Cote

    1Q/153

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : états de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.- Procès-verbaux d'élections d'officiers communaux, an VII ; délibérations du département sur la garde nationale, an III-an VII ; mesures à prendre contre les déserteurs, 25 pluviôse an V ; listes des officiers et sous-officiers de la colonne mobile du canton, an IV-an V ; liste de la garde mobile cantonale, an IV-an V ; états des citoyens composant la garde nationale à Vaugrigneuse, Beauregard, Forges, Janvry, les Troux, an V ; états communaux de tous les militaires, an V ; état des militaires vétérans, an V ; 1 affiche (organisation des colonnes mobiles), an IV.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/152

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/153

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur de Pierre Huau et Bachelier de Saint-Germain-lès-Corbeil, ouvriers à la poudrerie de l'Ile-Saint-Jean à Corbeil, considérés suspects, vendémiaire an V ; intervention de l'administration du canton auprès du district pour que l'officier de gendarmerie Picaras obtienne un logement à Corbeil, 10 frimaire an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/132

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Canton de Maisse : Registre d'ordre et de correspondance (floréal an V - germinal an VIII).

    Date

    1797-1800

    Cote

    L/169

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Maisse : Registre d'ordre et de correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

    Date

    1798-1800

    Cote

    L/658

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Justice de paix de Limours. - Listes des communes de la justice du canton de Limours (an X) [1801-1802] ; deux lettres du parquet du tribunal de Rambouillet concernant la tenue des registres des travaux des juges de paix (1841).

    Date

    1801-1841

    Cote

    4U/785

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Listes des communes de...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Evaluations cadastrales. - Canton de MEREVILLE, évaluations par commune et tarif définitif des évaluations : rapport du directeur des contributions, tableau, correspondance (1824-1833). Délimitation des territoires des communes : correspondance (an XII-1830). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1832-1833).

    Date

    1804-1833

    Cote

    3P/3667

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de MEREVILLE, évaluations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Evaluations cadastrales. - Affaires générales, état relatif à la remise en dépôt des rôles fonciers, mobiliers, portes et fenêtres et patentes de l'exercice de 1811. Service vicinal, état récapitulatif des modifications aux limites des communes pour les cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU (1806-1871).

    Date

    1806-1871

    Cote

    3P/3658

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Affaires générales, état...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Evaluations cadastrales. - Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX, expertises et proposition d'admission : arrêté du préfet relative à l'admission (1810). Arrêté des communes désignées pré-arpentées (1808), arrêté pour l'échelle des plans (1808-1809), arrêtés relatifs au commencement des expertises (1809-1810). Assemblée cantonale, réunion : convocation, extraits des registres et correspondance des délibérations du conseil municipal ; nomination des délégués : procès-verbal de l'assemblée, notes et observations sur les évaluations ; proposition d'adoption des évaluations : rapport du directeur des contributions (1811). Tableau des contenances et évaluations (1812). Fixation des évaluations : tableau, courrier du préfet (1811). Fixation définitive de l'alignement : correspondance ; admission définitive des expertises : correspondance (1811-1812). Fixation définitive de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés préfectoraux, tableau de répartition des contributions (1811-1813). Rejet de la réclamation de l'hospice de MARCOUSSIS (1846). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810).

    Date

    1808-1846

    Cote

    3P/3665

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations d'expertise et d'arpentage : arrêté pour l'échelle des plans ; désignation des communes à arpenter (1808-1811). Admission provisoire des expertises cadastrales (1810). Ordonnance de paiement pour le travail d'expertise (1810). Fixation des contingents cadastraux (1811-1814). Tableau comparatif des anciennes et nouvelles matrices (1812). Révision du cadastre, demande formulée par le conseil municipal de BIEVRES : délibération, correspondance avec le préfet (1835-1843). Opérations trigonométriques pour le lever des plans par communes : brouillons (1808). Registres des résultats des opérations trigonométriques (1809). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1808-1810).

    Date

    1808-1843

    Cote

    3P/3669

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Evaluations cadastrales. - Canton de BOISSY-SAINT-LEGER, opérations d'arpentage et d'expertise réalisées à CROSNE et à YERRES : rapport du directeur des contributions, arrêté préfectoral (1812). Projet de renouvellement de l'expertise cadastrale à CROSNE : rapports du directeur, instruction ministérielle, procès-verbal du conseil municipal (1846-1854). Réclamations de l'hospice de CORBEIL pour des propriétés lui appartenant à CROSNE (1847). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810-1811).

    Date

    1810-1854

    Cote

    3P/3660

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de BOISSY-SAINT-LEGER,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Evaluations cadastrales. - Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, renouvellement du cadastre, demandes présentées par les communes d'ATHIS-MONS, BRUNOY et MONTGERON : extraits de délibérations, correspondance (1852-1907). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810-1811).

    Date

    1810-1907

    Cote

    3P/3670

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
    Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

    1 media

    Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

    Date

    1810

    Cote

    1FI/111

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisés en département,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté relatif à l'échelle des plans (1811). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur des contributions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1813). Convocation des assemblées cantonales : arrêté préfectoral, rapport du directeur, tableau des tarifs définitifs, correspondance (1816). Fixation des évaluations cadastrales : tableau comparatif des évaluations de l'ancienne et nouvelle matrice, tableau des différentes évaluations avec les changements proposés, rapport du directeur relatif aux opérations de l'assemblée cantonale, arrêté préfectoral fixant les évaluations ; approbation du ministre : correspondance (1816). Réclamation : correspondance, rapports et arrêtés (1817). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés, tableau de la nouvelle contribution foncière, correspondance (1817). Renouvellement du cadastre de LONGJUMEAU, MORANGIS et SAVIGNY-SUR-ORGE ; constitution d'une commission de délimitation et de bornage ; protestations des propriétaires : arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, listes, correspondance (1912-1928). Réclamation de M. Charles Moulin à JUVISY-SUR-ORGE : rapport du directeur (1903). Demande de dégrèvement d'impôts formulée par la commune de LONGJUMEAU : correspondance (1841). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1813).

    Date

    1811-1903

    Cote

    3P/3666

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et révision des classes : instructions, listes nominatives (1911 - 1945), avis d'inscription (1898, 1914, 1935) ; registre des déclarations de changement de domicile ou de résidence pour les jeunes gens tirés au sort (1876 - 1891) ; conseil de révision (1904) ; mise en activité des classes (1904, 1914-1916) ; ordres d'appel : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; sursis d'appel (1901-1905, 1914-1915) ; demande de reprise de service (1914) ; demande d'information concernant un réserviste (1916) ; engagement dans les forces françaises de l'Armistice (1941) ; modalités d'engagement dans la légion étrangère pour les étrangers : note du sous-préfet de CORBEIL (1917) ; réformés et exemptés, procédure pour les demandeurs (1914 - 1917) ; soutiens de famille (1907) ; tableau nominatif des hommes domiciliés dans les cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU et déclarés comme insoumis (1914) ; recherche des mobilisés disparus (1914 - 1918) ; correspondance concernant un soldat de l'armée italienne (1813 - 1815) ; permissions agricoles : instructions du sous-préfet, correspondance, avis de permission (1915 - 1917) ; garde nationale territoriale et réserve, société d'entrainement au tir pour les vétérans (1894) ; préparation militaire en Seine-et-Oise (1915).

    Date

    1813-1917

    Cote

    EDEPOT80 1H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Recensement et...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Entretien de la voirie communale : correspondance (1813 - 1919) ; rapports et correspondance de l'agent-voyer cantonal (1910 - 1914) ; cartes cantonales et communales (1851).

    Date

    1813-1919

    Cote

    EDEPOT80 1O/12

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Evaluations cadastrales. - Canton de MILLY-LA-FORET, fixation des échelles pour le rapport des plans : arrêté, rapport du géomètre, de l'ingénieur et du directeur (1813-1814). Demande d'autorisation faite au ministre des finances de reprendre les travaux d'arpentage après leur suspension : état de situation des travaux, correspondance (1815). Convocation de l'assemblée cantonale et nomination des délégués : arrêté du préfet, courrier du ministre (1818). Admission provisoire de l'expertise : rapport du directeur ; admission du préfet : courrier (1818). Fixation provisoire des évaluations cadastrales : tableau des tarifs définitifs et rapport du directeur, arrêtés du conseil de préfecture et du préfet (1818). Réclamation de BUNO-BONNEVAUX, obstacles rencontrés dans le déroulement des opérations d'arpentage : dossier, rapport du directeur, arrêté préfectoral, correspondance (1818). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : tableau de la nouvelle répartition des revenus, arrêté préfectoral ; délai de réclamation : affiche (1818). Nouvelles évaluations après réclamation ; nouvelles évaluations : dossier d'homologation, rapports du directeur, état des réclamations, arrêté d'homologation (1818-1820). Délimitation des territoires des communes : tableau, correspondance, extraits du recueil des actes administratifs de la préfecture (1812-1813). Renouvellement du cadastre de BUNO-BONNEVAUX : délibération du conseil municipal, devis (1912). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1815-1817).

    Date

    1813-1912

    Cote

    3P/3668

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de MILLY-LA-FORET,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale de DOURDAN-NORD : liste nominative, élection et nomination, renouvellement et dépenses du jury du conseil de révision, correspondance.

    Date

    1815-1872

    Cote

    EDEPOT15 3H/1

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale cantonale...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  25. Résultat n°25

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Comités scolaires cantonaux et commissions scolaires municipales, buts poursuivis, mise en place : circulaire ministérielle du 10 juillet 1895 ; comité scolaire cantonal établi à ARPAJON : correspondance du sous-préfet, du maire d'ARPAJON et des membres du comité (1816 - 1906) ; commission scolaire municipale, désignation des membres parmi le conseil municipal : délibérations (1888 - 1904), correspondance de l'inspecteur d'académie (1882 - 1903), deux tableaux comportant la liste des commissions municipales de la Seine-et-Oise.

    Date

    1816-1906

    Cote

    EDEPOT80 1R/4

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Evaluations cadastrales. - Canton d'ARPAJON, évaluation des moulins : rapport, arrêté, correspondance (1817). Fixation des tarifs des évaluations cadastrales : rapports de l'inspecteur et du directeur des contributions proposant l'approbation (1823). Tableau des tarifs des évaluations et arrêtés du préfet approuvant ces tarifs (1823). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1821-1823).

    Date

    1817-1823

    Cote

    3P/3659

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton d'ARPAJON, évaluation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord. - Contributions des communes : rapport de l'inspecteur des contributions, délibérations des conseils municipaux (1826). Approbation des tarifs : rapport du directeur des contributions (1826). Questionnaire du directeur et réponses des contrôleurs sur les évaluations (1826). Tableau des tarifs des évaluations, avis favorable d'approbation par le conseil de préfecture, arrêté d'admission du préfet (1826). Délimitation du canton : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux des délibérations des conseils municipaux concernés approuvant la délimitation, correspondance (1823-1828). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1827). DOURDAN-sud. - Approbation du tarif des évaluations (1829). Délimitation du canton : recueil des actes administratifs de la préfecture de Seine-et-Oise portant règlement général pour l'exécution des opérations cadastrales et les tarifs des évaluations, extraits des ordonnances royales des 1er et 27 septembre 1827, correspondance (1818-1838). Projet de remebrement sur le territoire de CHATIGNONVILLE, demande d'étude : correspondance (1903-1904). Création de la commune du PLESSIS-SAINT-BENOIST : correspondance (1884). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1829).

    Date

    1818-1904

    Cote

    3P/3662

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Cantons de DOURDAN.DOURDAN-nord....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Carte des environs de PARIS divisés en départements, arrondissements et cantons comprenant toutes les villes, bourgs et villages dans l'espace de 16 lieues à la ronde de cette capitale revue et corrigée par l'auteur, PARIS, 1820. Ech. 17,1 cm = 10 lieues moyennes. Sur toile. Coul. Dim. 0,71 x 0,575.

    Date

    1820

    Cote

    1FI/110

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisés en départements,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation des communes : arrêté préfectoral et correspondance (1823). Nomination du géomètre-expert chargé de procéder aux opérations d'arpentage : arrêté du préfet, correspondance (1823-1825). Opérations des conseils municipaux et certificats des maires pour le dépôt des évaluations cadastrales : rapports (1825). Fixation des tarifs des évaluations par les conseils municipaux ; admission par le préfet : tableau, arrêté préfectoral, rapport du directeur des contributions (1826). Réclamation de M. le baron Huet : courrier de l'intéressé, rapports de l'inspecteur, procès-verbaux des délibérations du conseil municipal de MORIGNY-CHAMPIGNY, arrêté du préfet (1825-1826). Fixation définitive des tarifs des évaluations : rapport du directeur des contributions, arrêtés du préfet pour convocation des conseils municipaux, avis du conseil de préfecture (1827). Réclamation du conseil municipal de CHALO-SAINT-MARS au sujet d'une portion de son territoire non-imposée à la contribution foncière : extrait du registre des délibérations, rapport du directeur, correspondance (1852-1853). Projet de réfection du cadastre à ORMOY-LA-RIVIERE : extrait du registre des délibérations du conseil municipal (1902). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1826).

    Date

    1823-1902

    Cote

    3P/3663

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton d'ETAMPES, délimitation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Evaluations cadastrales. - Canton de LA FERTE-ALAIS, mesures pour les délimitations des territoires : correspondance, état des communes limitrophes (1813). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur, correspondance, arrêté préfectoral (1819). Assemblée cantonale : arrêté du préfet pour convocation, rapport et discours du sous-préfet (1819). Fixation des évaluations cadastrales : tableau des tarifs définitifs, rapport du directeur sur l'état des revenus, avis du conseil de préfecture et arrêté du préfet (1819). Fixation provisoire de l'alignement et des contingences cadastrales : rapport du directeur, arrêté du préfet, affiche (1819-1820). Dossiers de réclamation : états de réclamation par commune, arrêté préfectoral (1820). Réclamation du conseil municipal de LARDY à l'encontre de la commune d'AUVERS-SAINT-GEORGES relative à l'intégration du moulin Goujon au territoire de cette dernière : rapports du directeur, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de délimitation du territoire de la commune (1813-1851). Etat indicatif des communes limitrophes de chacune des communes du canton de LA FERTE-ALAIS (1813). Fixation des limites des communes composant le canton par le géomètre délimitateur : correspondance (1816-1817). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1818).

    Date

    1823-1902

    Cote

    3P/3664

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de LA FERTE-ALAIS,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Listes générales du jury du 4e arrondissement électoral, listes des jurés de la commune, notification à juré, répartition des jurés dans le canton.

    Date

    1824-1870

    Cote

    EDEPOT19 3I/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  32. Résultat n°32

    Evaluations cadastrales : canton de Corbeil.

    Date

    1824-1849

    Cote

    3P/3661

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales : canton de Corbeil.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : états de dépenses (1911 - 1919), deux avis d'admission (1900), un refus d'admission (1868), correspondance administrative (1828 - 1913). Legs du marquis de Talaru à l'Institut des écoles chrétiennes de PARIS : extrait d'un décret du président de la République (1852). Asile départemental de vieillards et d'infirmes des Petits-Prés : un formulaire de renseignements (sans date). Aide médicale aux malades mentaux : un avis de la commission d'admission (1959). Un billet de sortie au nom de Radlowski Antonia de l'hôpital de CORBEIL-ESSONNES (1960).

    Date

    1828-1960

    Cote

    EDEPOT80 3Q/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Hospitalisation...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  34. Résultat n°34

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Formation du bataillon cantonal de DOURDAN : état des dépenses.

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEPOT15 2H/5

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Formation du bataillon cantonal...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  35. Résultat n°35

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Ordonnance royale du 6 septembre 1837 relative à l'organisation du bataillon cantonal de la garde nationale de MAROLLES-LES-ARPAJON et de sa subdivision en bataillons communaux ; dispositions légales et réglementaires relatives à l'organisation et au fonctionnement de la garde nationale : 4 circulaires (1831, 1851) ; états de dépenses pour la formation du bataillon cantonal de MAROLLES-LES-ARPAJON : copies (1836 - 1851).

    Date

    1831-1851

    Cote

    EDEPOT80 3H/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Ordonnance royale...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Comité communal scolaire puis commission municipale scolaire, buts poursuivis, mise en place, élection des membres : correspondance du vice-président du comité supérieur d'instruction primaire du canton de PALAISEAU et du recteur de l'académie de PARIS, deux tableaux de répartition des commissions sur l'ensemble du département, correspondance avec les maires (1834 - 1899).

    Date

    1834-1899

    Cote

    EDEPOT76 1R/6

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois en cassation contre les jugements de simple police (1834-1913) ; registre des ventes publiques d'objets mobiliers (1886-1925) ; registres d'inscription des élèves en pharmacie (1861-1888) ; registre des délibérations de la commission cantonale d'assistance (1934-1954) ; jugements de prud'hommes (1938-1942).

    Date

    1834-1954

    Cote

    4U/588

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Etampes. - Registre des pourvois...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. - Garde nationale : états des dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal de SAINT-CHERON.

    Date

    1834-1849

    Cote

    EDEPOT28 3H/6

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Affaires militaires. -...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  39. Résultat n°39

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Cours d'adultes : correspondance (1896). Ecole communale, dotations budgétaires reçues de la commune et du département : instructions et correspondance du préfet (1967 - 1976). Bibliothèque scolaire, dépenses pour la fourniture en livres et en revues, attribution de subventions par le conseil général : correspondance (1876 - 1905) ; constitution d'une bibliothèque pédagogique d'arrondissement à CORBEIL (1905 - 1906). Mobilier scolaire, acquisition : correspondance, deux devis estimatifs, dépliants publicitaires des fournisseurs, factures (1834 - 1902) ; inventaire : trois procès-verbaux (1854, 1875, 1884) ; récolement : un procès-verbal (1900). Fournitures pédagogiques et scolaires : correspondance du maire d'ARPAJON (1832). Travaux à réaliser dans l'école : correspondance avec le sous-préfet et le maire d'ARPAJON, un extrait du registre des délibérations, devis, mémoires et factures (1833 - 1968).

    Date

    1834-1976

    Cote

    EDEPOT80 1R/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  40. Résultat n°40
    Saclay. - Retenue de Villier, sans date (n° 154, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (Cote A.D. Yvelines : 1140W/110). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelle 2500m. (n° 147, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/111). - Plan des étangs de Saclay, projet d'endiguement, 1850, (n° 146, inventaire de 1866, inscrit sur le plan), (cote A.D.Y. 1140W/112). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelles 1250m. et 2500m., plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/113). - Plan de l'établissement d'une décharge de superficie au Carré de Saclay, 13 février 1897, échelle de 0,01 pour mètre : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/114). - Plan de l'étang d'Orsigny, sans date : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/115). - Plan du canton de Saclay, sans date, échelle d'un à 14000m. : plan noir et blanc sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/116).

    7 medias

    Saclay. - Retenue de Villier, sans date (n° 154, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (Cote A.D. Yvelines : 1140W/110). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelle 2500m. (n° 147, inventaire de 1866, inscrit sur le plan) : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/111). - Plan des étangs de Saclay, projet d'endiguement, 1850, (n° 146, inventaire de 1866, inscrit sur le plan), (cote A.D.Y. 1140W/112). - Plan des étangs de Saclé, par Mr Dubois, 10 juin 1835, échelles 1250m. et 2500m., plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/113). - Plan de l'établissement d'une décharge de superficie au Carré de Saclay, 13 février 1897, échelle de 0,01 pour mètre : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/114). - Plan de l'étang d'Orsigny, sans date : plan couleur sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/115). - Plan du canton de Saclay, sans date, échelle d'un à 14000m. : plan noir et blanc sur papier, (cote A.D.Y. 1140W/116).

    Date

    1835-1897

    Cote

    1NUM/11

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Saclay. - Retenue de Villier, sans date (n° 154, inventaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)