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290 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Cote
72J/1
 Date
1573-1855
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
bail, note, plan, déclaration féodale, CENSIER

  • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.
Résultat n°2

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

Cote
EDEPOT19 1G/1
 Date
s.d
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Canton
 Type de document
nomenclature

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°3

CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans les communes du canton de LA FERTE-ALAIS.

Cote
EDEPOT22 1G/23
 Date
s.d
 Lieu
CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Canton
 Type de document -

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°4

ESSONNES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE (1643-1763).
Cote
G/655
 Date
1643-1763
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
bail

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • ESSONNES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE...
Résultat n°5

Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

Cote
L/135
 Date
1795-1799
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
liste électorale, liste nominative, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...
Résultat n°6

Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : états de recettes et dépenses de l'administration du canton.

Cote
1Q/153
 Date
1795-1800
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : états de...
Résultat n°7

Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.- Procès-verbaux d'élections d'officiers communaux, an VII ; délibérations du département sur la garde nationale, an III-an VII ; mesures à prendre contre les déserteurs, 25 pluviôse an V ; listes des officiers et sous-officiers de la colonne mobile du canton, an IV-an V ; liste de la garde mobile cantonale, an IV-an V ; états des citoyens composant la garde nationale à Vaugrigneuse, Beauregard, Forges, Janvry, les Troux, an V ; états communaux de tous les militaires, an V ; état des militaires vétérans, an V ; 1 affiche (organisation des colonnes mobiles), an IV.

Cote
L/152
 Date
1795-1800
 Lieu
BOULLAY-LES-TROUX, FORGES-LES-BAINS, JANVRY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
procès-verbal d'élection, délibération, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.-...
Résultat n°8

Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

Cote
L/153
 Date
1796-1800
 Lieu
DOURDAN Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX
 Type de document
correspondance, affiche, procès-verbal

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.-...
Résultat n°9

Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur de Pierre Huau et Bachelier de Saint-Germain-lès-Corbeil, ouvriers à la poudrerie de l'Ile-Saint-Jean à Corbeil, considérés suspects, vendémiaire an V ; intervention de l'administration du canton auprès du district pour que l'officier de gendarmerie Picaras obtienne un logement à Corbeil, 10 frimaire an VII.

Cote
L/132
 Date
1796-1799
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
certificat, pétition

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur...
Résultat n°10

Canton de Maisse : Registre d'ordre et de correspondance (floréal an V - germinal an VIII).

Cote
L/169
 Date
1797-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MAISSE
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton de Maisse : Registre d'ordre et de correspondance...
Résultat n°11

Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

Cote
L/658
 Date
1798-1800
 Lieu
CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE MENNECY, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE SUCY, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document -

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...
Résultat n°12

Justice de paix de Limours. - Listes des communes de la justice du canton de Limours (an X) [1801-1802] ; deux lettres du parquet du tribunal de Rambouillet concernant la tenue des registres des travaux des juges de paix (1841).

Cote
4U/785
 Date
1801-1841
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, RAMBOUILLET Arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Limours. - Listes des communes de...
Résultat n°13

Evaluations cadastrales. - Canton de MEREVILLE, évaluations par commune et tarif définitif des évaluations : rapport du directeur des contributions, tableau, correspondance (1824-1833). Délimitation des territoires des communes : correspondance (an XII-1830). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1832-1833).

Cote
3P/3667
 Date
1804-1833
 Lieu
MEREVILLE Canton
 Type de document
rapport, correspondance

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de MEREVILLE, évaluations...
Résultat n°14

Evaluations cadastrales. - Affaires générales, état relatif à la remise en dépôt des rôles fonciers, mobiliers, portes et fenêtres et patentes de l'exercice de 1811. Service vicinal, état récapitulatif des modifications aux limites des communes pour les cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU (1806-1871).

Cote
3P/3658
 Date
1806-1871
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL-ESSONNES Canton, LONGJUMEAU Canton, VAL-DE-MARNE
 Type de document
rôle d'imposition, correspondance

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Affaires générales, état...
Résultat n°15

Evaluations cadastrales. - Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX, expertises et proposition d'admission : arrêté du préfet relative à l'admission (1810). Arrêté des communes désignées pré-arpentées (1808), arrêté pour l'échelle des plans (1808-1809), arrêtés relatifs au commencement des expertises (1809-1810). Assemblée cantonale, réunion : convocation, extraits des registres et correspondance des délibérations du conseil municipal ; nomination des délégués : procès-verbal de l'assemblée, notes et observations sur les évaluations ; proposition d'adoption des évaluations : rapport du directeur des contributions (1811). Tableau des contenances et évaluations (1812). Fixation des évaluations : tableau, courrier du préfet (1811). Fixation définitive de l'alignement : correspondance ; admission définitive des expertises : correspondance (1811-1812). Fixation définitive de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés préfectoraux, tableau de répartition des contributions (1811-1813). Rejet de la réclamation de l'hospice de MARCOUSSIS (1846). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810).

Cote
3P/3665
 Date
1808-1846
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
arrêté préfectoral, plan cadastral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, procès-verbal, rapport

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX,...
Résultat n°16

Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations d'expertise et d'arpentage : arrêté pour l'échelle des plans ; désignation des communes à arpenter (1808-1811). Admission provisoire des expertises cadastrales (1810). Ordonnance de paiement pour le travail d'expertise (1810). Fixation des contingents cadastraux (1811-1814). Tableau comparatif des anciennes et nouvelles matrices (1812). Révision du cadastre, demande formulée par le conseil municipal de BIEVRES : délibération, correspondance avec le préfet (1835-1843). Opérations trigonométriques pour le lever des plans par communes : brouillons (1808). Registres des résultats des opérations trigonométriques (1809). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1808-1810).

Cote
3P/3669
 Date
1808-1843
 Lieu
PALAISEAU Canton
 Type de document
matrice cadastrale, arrêté du maire, plan cadastral, délibération, correspondance

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations...
Résultat n°17

Evaluations cadastrales. - Canton de BOISSY-SAINT-LEGER, opérations d'arpentage et d'expertise réalisées à CROSNE et à YERRES : rapport du directeur des contributions, arrêté préfectoral (1812). Projet de renouvellement de l'expertise cadastrale à CROSNE : rapports du directeur, instruction ministérielle, procès-verbal du conseil municipal (1846-1854). Réclamations de l'hospice de CORBEIL pour des propriétés lui appartenant à CROSNE (1847). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810-1811).

Cote
3P/3660
 Date
1810-1854
 Lieu
CROSNE, YERRES Commune
 Type de document
matrice cadastrale, rapport, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de BOISSY-SAINT-LEGER,...
Résultat n°18

Evaluations cadastrales. - Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, renouvellement du cadastre, demandes présentées par les communes d'ATHIS-MONS, BRUNOY et MONTGERON : extraits de délibérations, correspondance (1852-1907). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810-1811).

Cote
3P/3670
 Date
1810-1907
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES,...
Résultat n°19
Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

1 media

Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

Cote
1FI/111
 Date
1810
 Lieu
PARIS Département, REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
carte, plan

  • Contexte : CARTES ET PLANS

  • Carte des environs de PARIS divisés en département,...
Résultat n°20

Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté relatif à l'échelle des plans (1811). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur des contributions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1813). Convocation des assemblées cantonales : arrêté préfectoral, rapport du directeur, tableau des tarifs définitifs, correspondance (1816). Fixation des évaluations cadastrales : tableau comparatif des évaluations de l'ancienne et nouvelle matrice, tableau des différentes évaluations avec les changements proposés, rapport du directeur relatif aux opérations de l'assemblée cantonale, arrêté préfectoral fixant les évaluations ; approbation du ministre : correspondance (1816). Réclamation : correspondance, rapports et arrêtés (1817). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés, tableau de la nouvelle contribution foncière, correspondance (1817). Renouvellement du cadastre de LONGJUMEAU, MORANGIS et SAVIGNY-SUR-ORGE ; constitution d'une commission de délimitation et de bornage ; protestations des propriétaires : arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, listes, correspondance (1912-1928). Réclamation de M. Charles Moulin à JUVISY-SUR-ORGE : rapport du directeur (1903). Demande de dégrèvement d'impôts formulée par la commune de LONGJUMEAU : correspondance (1841). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1813).

Cote
3P/3666
 Date
1811-1903
 Lieu
LONGJUMEAU Canton, MORANGIS, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
matrice cadastrale, arrêté du maire, plan cadastral, rapport, correspondance, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté...