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290 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1573-1855

    Cote

    72J/1

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  2. Résultat n°2

    CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Tableaux comparatifs des évaluations des maisons et usines pour le canton d'ETAMPES (2 pièces).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 1G/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  3. Résultat n°3

    CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières. - Tableau comparatif des évaluations de maisons et d'usines dans les communes du canton de LA FERTE-ALAIS.

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT22 1G/23

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Contributions, administrations foncières....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  4. Résultat n°4

    ESSONNES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE (1643-1763).

    Date

    1643-1763

    Cote

    G/655

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • ESSONNES. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-ETIENNE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/135

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : états de recettes et dépenses de l'administration du canton.

    Date

    1795-1800

    Cote

    1Q/153

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LIMOURS. - Gestion des domaines : états de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.- Procès-verbaux d'élections d'officiers communaux, an VII ; délibérations du département sur la garde nationale, an III-an VII ; mesures à prendre contre les déserteurs, 25 pluviôse an V ; listes des officiers et sous-officiers de la colonne mobile du canton, an IV-an V ; liste de la garde mobile cantonale, an IV-an V ; états des citoyens composant la garde nationale à Vaugrigneuse, Beauregard, Forges, Janvry, les Troux, an V ; états communaux de tous les militaires, an V ; état des militaires vétérans, an V ; 1 affiche (organisation des colonnes mobiles), an IV.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/152

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

    Date

    1796-1800

    Cote

    L/153

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur de Pierre Huau et Bachelier de Saint-Germain-lès-Corbeil, ouvriers à la poudrerie de l'Ile-Saint-Jean à Corbeil, considérés suspects, vendémiaire an V ; intervention de l'administration du canton auprès du district pour que l'officier de gendarmerie Picaras obtienne un logement à Corbeil, 10 frimaire an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/132

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Canton de Maisse : Registre d'ordre et de correspondance (floréal an V - germinal an VIII).

    Date

    1797-1800

    Cote

    L/169

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Maisse : Registre d'ordre et de correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

    Date

    1798-1800

    Cote

    L/658

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Justice de paix de Limours. - Listes des communes de la justice du canton de Limours (an X) [1801-1802] ; deux lettres du parquet du tribunal de Rambouillet concernant la tenue des registres des travaux des juges de paix (1841).

    Date

    1801-1841

    Cote

    4U/785

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Listes des communes de...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Evaluations cadastrales. - Canton de MEREVILLE, évaluations par commune et tarif définitif des évaluations : rapport du directeur des contributions, tableau, correspondance (1824-1833). Délimitation des territoires des communes : correspondance (an XII-1830). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1832-1833).

    Date

    1804-1833

    Cote

    3P/3667

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de MEREVILLE, évaluations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Evaluations cadastrales. - Affaires générales, état relatif à la remise en dépôt des rôles fonciers, mobiliers, portes et fenêtres et patentes de l'exercice de 1811. Service vicinal, état récapitulatif des modifications aux limites des communes pour les cantons d'ARPAJON, BOISSY-SAINT-LEGER, CORBEIL et LONGJUMEAU (1806-1871).

    Date

    1806-1871

    Cote

    3P/3658

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Affaires générales, état...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Evaluations cadastrales. - Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX, expertises et proposition d'admission : arrêté du préfet relative à l'admission (1810). Arrêté des communes désignées pré-arpentées (1808), arrêté pour l'échelle des plans (1808-1809), arrêtés relatifs au commencement des expertises (1809-1810). Assemblée cantonale, réunion : convocation, extraits des registres et correspondance des délibérations du conseil municipal ; nomination des délégués : procès-verbal de l'assemblée, notes et observations sur les évaluations ; proposition d'adoption des évaluations : rapport du directeur des contributions (1811). Tableau des contenances et évaluations (1812). Fixation des évaluations : tableau, courrier du préfet (1811). Fixation définitive de l'alignement : correspondance ; admission définitive des expertises : correspondance (1811-1812). Fixation définitive de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés préfectoraux, tableau de répartition des contributions (1811-1813). Rejet de la réclamation de l'hospice de MARCOUSSIS (1846). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810).

    Date

    1808-1846

    Cote

    3P/3665

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de LIMOURS-EN-HUREPOIX,...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16

    Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations d'expertise et d'arpentage : arrêté pour l'échelle des plans ; désignation des communes à arpenter (1808-1811). Admission provisoire des expertises cadastrales (1810). Ordonnance de paiement pour le travail d'expertise (1810). Fixation des contingents cadastraux (1811-1814). Tableau comparatif des anciennes et nouvelles matrices (1812). Révision du cadastre, demande formulée par le conseil municipal de BIEVRES : délibération, correspondance avec le préfet (1835-1843). Opérations trigonométriques pour le lever des plans par communes : brouillons (1808). Registres des résultats des opérations trigonométriques (1809). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1808-1810).

    Date

    1808-1843

    Cote

    3P/3669

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de PALAISEAU, opérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Evaluations cadastrales. - Canton de BOISSY-SAINT-LEGER, opérations d'arpentage et d'expertise réalisées à CROSNE et à YERRES : rapport du directeur des contributions, arrêté préfectoral (1812). Projet de renouvellement de l'expertise cadastrale à CROSNE : rapports du directeur, instruction ministérielle, procès-verbal du conseil municipal (1846-1854). Réclamations de l'hospice de CORBEIL pour des propriétés lui appartenant à CROSNE (1847). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810-1811).

    Date

    1810-1854

    Cote

    3P/3660

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de BOISSY-SAINT-LEGER,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Evaluations cadastrales. - Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, renouvellement du cadastre, demandes présentées par les communes d'ATHIS-MONS, BRUNOY et MONTGERON : extraits de délibérations, correspondance (1852-1907). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1810-1811).

    Date

    1810-1907

    Cote

    3P/3670

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19
    Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

    1 media

    Carte des environs de PARIS divisés en département, préfectures, sous-préfectures et justices de paix ou cantons, PARIS, 1810. Ech. 5,3 cm = 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,72 x 0,505.

    Date

    1810

    Cote

    1FI/111

    • Contexte : CARTES ET PLANS

    • Carte des environs de PARIS divisés en département,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté relatif à l'échelle des plans (1811). Admission provisoire des expertises : rapports du directeur des contributions, arrêtés préfectoraux, correspondance (1813). Convocation des assemblées cantonales : arrêté préfectoral, rapport du directeur, tableau des tarifs définitifs, correspondance (1816). Fixation des évaluations cadastrales : tableau comparatif des évaluations de l'ancienne et nouvelle matrice, tableau des différentes évaluations avec les changements proposés, rapport du directeur relatif aux opérations de l'assemblée cantonale, arrêté préfectoral fixant les évaluations ; approbation du ministre : correspondance (1816). Réclamation : correspondance, rapports et arrêtés (1817). Fixation de l'alignement et des contingents cadastraux : arrêtés, tableau de la nouvelle contribution foncière, correspondance (1817). Renouvellement du cadastre de LONGJUMEAU, MORANGIS et SAVIGNY-SUR-ORGE ; constitution d'une commission de délimitation et de bornage ; protestations des propriétaires : arrêtés préfectoraux, extraits des registres des délibérations, listes, correspondance (1912-1928). Réclamation de M. Charles Moulin à JUVISY-SUR-ORGE : rapport du directeur (1903). Demande de dégrèvement d'impôts formulée par la commune de LONGJUMEAU : correspondance (1841). Sections cadastrales des lieux-dits et quartiers des communes composant le canton (1813).

    Date

    1811-1903

    Cote

    3P/3666

    • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

    • Evaluations cadastrales. - Canton de LONGJUMEAU, arrêté...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)