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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    La vente des biens nationaux dans le district de Chambéry

    Auteur

    VERMALE, Françoise

    Date

    1912

    Cote

    INOCTAVO/2931

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La vente des biens nationaux dans le district de Chambéry
  2. Résultat n°2

    Itteville sous la Révolution (1789-1807)

    Date

    1989

    Cote

    INOCTAVO/3516

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Itteville sous la Révolution (1789-1807)
  3. Résultat n°3

    La société rurale de Louvres à la veille de la Révolution et la vente des biens nationaux. Mémoire de maîtrise présenté à l'U.E.R. d'Histoire de l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne sous la direction de Jean Jacquart

    Auteur

    LEUNG, Mei-Yee

    Date

    1983

    Cote

    INQUARTO/2719

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La société rurale de Louvres à la veille de la Révolution...
  4. Résultat n°4

    Industrialisation, Révolution et transition. Etude comparée sur la vallée de la Bièvre et la vallée de l'Yvette au XVIIIe siècle. Thèse pour le nouveau doctorat en Histoire présenté à l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne sous la direction de monsieur le professeur Michel Vovelle

    Auteur

    LAU LEUNG, Mei-Yee

    Date

    1992

    Cote

    INQUARTO/2941

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Industrialisation, Révolution et transition. Etude...
  5. Résultat n°5

    La petite propriété en France avant la Révolution et la vente des biens nationaux

    Auteur

    LOUTCHISKY, Jean

    Date

    1897

    Cote

    INSEIZE/420

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • La petite propriété en France avant la Révolution et...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    BROCHE

    Date

    1932

    Cote

    INV/14

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    HILDESHEIMER, Françoise

    Date

    1978

    Cote

    INV/121

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux (période révolutionnaire)

    Auteur

    IMBERT, Léo

    Date

    1920

    Cote

    INV/167

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux...
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux

    Auteur

    DELAFOSSE, Marcel

    Date

    1944

    Cote

    INV/174

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux
  10. Résultat n°10

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines. 1ère partie : Biens nationaux. 2ème partie : Droits Domaniaux

    Auteur

    GANDILHON, Alfred

    Date

    1910

    Cote

    INV/187

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines. 1ère...
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    MATHIEU, Georges

    Date

    1913

    Cote

    INV/202

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  12. Résultat n°12

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    TOURANJON, André

    Date

    1914

    Cote

    INV/210

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique des sous-séries 1 Q (domaines) et 2 Q (registre de formalité)

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1956

    Cote

    INV/243

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique des sous-séries 1 Q (domaines)...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux) : Série 1 à 60 Q (domaines, enregistrement et timbre) : Séries II C et 61 à 394 Q (registres de formalité)

    Auteur

    LAVERGNE, Géraud

    Date

    1937

    Cote

    INV/259

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q (domaines nationaux)...
  15. Résultat n°15

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux : suivi d'une table des expertises et des ventes

    Auteur

    MAZERAN, Henri

    Date

    1926

    Cote

    INV/287

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux...
  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux : Série 1 - 34 Q (domaines, enregistrement et timbre) : Série II C et 35 - 619 Q (registres de formalité)

    Auteur

    BAUDOT, Marcel

    Date

    1932

    Cote

    INV/295

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux...
  17. Résultat n°17

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    CHARPY, Jacques

    Date

    1971

    Cote

    INV/306

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  18. Résultat n°18

    Séries II C et Q : Biens nationaux : Domaines, enregistrement et timbres : Registres de formalités : Répertoire numérique des Archives Départementales antérieures et postérieures à 1790

    Auteur

    GOURON, Marcel

    Date

    1934

    Cote

    INV/319

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Séries II C et Q : Biens nationaux : Domaines, enregistrement...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux

    Auteur

    HUBERT, Eugène

    Date

    1914

    Cote

    INV/390

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série Q : Domaine

    Auteur

    AIMES, Paul

    Date

    1931

    Cote

    INV/428

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaine
  21. Résultat n°21

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux

    Auteur

    TROUILLARD, Guy

    Date

    1945-1969

    Cote

    INV/435

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux
  22. Résultat n°22

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    MAITRE, Léon

    Date

    1911

    Cote

    INV/453

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  23. Résultat n°23

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    BRUNEL, Clovis

    Date

    1910

    Cote

    INV/484

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    DECKER, Robert

    Date

    1977

    Cote

    INV/526

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  25. Résultat n°25

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines : Période révolutionnaire et période moderne

    Auteur

    WEBER, Marcel

    Date

    1936

    Cote

    INV/538

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines : Période...
  26. Résultat n°26

    Etat général par fonds des Archives Départementales : Département de la Moselle. Précédé d'une notice historique sur les archives de la Moselle par Alexandre VIDIER

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE (D), Paul

    Date

    1928

    Cote

    INV/596

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Etat général par fonds des Archives Départementales...
  27. Résultat n°27

    Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire. - I : Directoire du Département et administration centrale (L 1 à 5474), Directoire des districts (L 5475 à 9470), Municipalités cantonales et sociétés révolutionnaires (L 9471 à 10301)

    Auteur

    BRUCHET, Max

    Date

    1988

    Cote

    INV/636/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire....
  28. Résultat n°28

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux

    Auteur

    CRAMPON, H

    Date

    1960

    Cote

    INV/641

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux
  29. Résultat n°29

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux : Série 1 à 20 Q (domaines, enregistrement et timbre) et séries II C et 21 à 318 Q (registres de formalités)

    Auteur

    BAYAUD, Pierre

    Date

    1950

    Cote

    INV/673

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux...
  30. Résultat n°30

    Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux. - I : Textes et annexes.

    Auteur

    MARTIN, Louis

    Date

    1966

    Cote

    INV/709/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
  31. Résultat n°31

    Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux. - II : Index.

    Auteur

    MARTIN, Louis

    Date

    1967

    Cote

    INV/709/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
  32. Résultat n°32

    Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines nationaux (supplément)

    Auteur

    MARTIN, Louis

    Date

    1980

    Cote

    INV/710

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série Q : Domaines...
  33. Résultat n°33

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux

    Auteur

    LACOUR, René

    Date

    1951

    Cote

    INV/742

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux
  34. Résultat n°34

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    PEROUSE, Gabriel

    Date

    1933

    Cote

    INV/791

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  35. Résultat n°35

    Répertoire numérique de la série Q

    Auteur

    PORTAL, Charles

    Date

    1919

    Cote

    INV/820

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q
  36. Résultat n°36

    Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    DUPOND, Alfred

    Date

    1901

    Cote

    INV/840

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800...
  37. Résultat n°37

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux

    Auteur

    IMBERT, Léo

    Date

    1910

    Cote

    INV/854

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux
  38. Résultat n°38

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux. Suivi d'une table des expertises et des ventes, des principales matières et des noms de lieux et des personnes

    Auteur

    FONT-REAULX (DE), Jacques

    Date

    1963

    Cote

    INV/870

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux....
  39. Résultat n°39

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    FAUCHEUX, Marcel

    Date

    1968

    Cote

    INV/885

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  40. Résultat n°40

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    CUER, Georges

    Date

    1991

    Cote

    INV/926

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  41. Résultat n°41

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux d'Ille-et-Vilaine

    Auteur

    CHARPY, Jacques

    Date

    1988

    Cote

    INV/973

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  42. Résultat n°42

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1988

    Cote

    INV/976

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  43. Résultat n°43

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    GUYOT, Marie-Claude

    Date

    1989

    Cote

    INV/996

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  44. Résultat n°44

    Répertoire et index de la série L (suite) et guide des recherches sur la Révolution en Sarthe

    Auteur

    BILLY, Nicole

    Date

    1989

    Cote

    INV/998

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire et index de la série L (suite) et guide...
  45. Résultat n°45

    Répertoire numérique de la sous-série 100 J : Archives de Kernuz et de la sous-série 9 J (supplément au fonds Guezno)

    Auteur

    CHARPY, Jacques

    Date

    1970

    Cote

    INV/1018

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 100 J : Archives...
  46. Résultat n°46

    Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série N : N 2 Bois, N 3 Eaux, N 4 Propriétés et droits divers, N 5 Biens nationaux

    Date

    1993

    Cote

    INV/1053

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives Municipales de la Ville de Versailles : Répertoire...
  47. Résultat n°47

    Archives départementales, communales et hospitalières : Tables alphabétiques - Tome I : Brefs de ventes des biens nationaux : 1790-1820.

    Date

    1904

    Cote

    INV/1090

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives départementales, communales et hospitalières...
  48. Résultat n°48

    Domaines nationaux : Répertoire numérique détaillé des sous-séries 1 Q et 2 Q

    Auteur

    BOUGUET, Dominique

    Date

    1993

    Cote

    INV/1147

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Domaines nationaux : Répertoire numérique détaillé...
  49. Résultat n°49

    Période révolutionnaire : Série Q Domaines nationaux : Répertoire numérique des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    PIGALLET, Maurice

    Date

    1916

    Cote

    INV/1287

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série Q Domaines nationaux...
  50. Résultat n°50

    Etat général par fonds des Archives Départementales : Ancien Régime et période révolutionnaire

    Date

    1903

    Cote

    INV/1620

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Etat général par fonds des Archives Départementales...
  51. Résultat n°51

    Etat général par fonds des Archives Départementales : Ancien Régime et période révolutionnaire

    Date

    1903

    Cote

    INV/1621

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Etat général par fonds des Archives Départementales...
  52. Résultat n°52

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux

    Auteur

    POREE, Charles

    Date

    1925

    Cote

    INV/1682

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux
  53. Résultat n°53

    Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire alphabétique du fonds des Domaines. - Première partie : Série des dossiers.

    Auteur

    LAZARD, Lucien

    Date

    1904

    Cote

    INV/1705

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire...
  54. Résultat n°54

    Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire alphabétique du fonds des Domaines. - Première partie : Série des dossiers (Compléments et nouveaux versements).

    Auteur

    LAZARD, Lucien

    Date

    1917

    Cote

    INV/1706

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Préfecture de la Seine, Archives Départementales. Répertoire...
  55. Résultat n°55

    Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire de ses biens : procès-verbal de vente du château de BRUNOY.

    Date

    Vers 1789-1800

    Cote

    1J/399

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Louis Stanislas Xavier CAPET, émigré, séquestre révolutionnaire...
  56. Résultat n°56

    GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du 15 mars 1793, délivré à la citoyenne Cottin prouvant qu'elle n'est et n'a été inscrite sur aucune liste des émigrés du département et que ses biens n'ont pas été mis sous séquestre, Versailles le 27 germinal an 2.

    Date

    1793

    Cote

    1J/748

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • GUIBEVILLE. - Certificat, en conformité de la loi du...
  57. Résultat n°57

    Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.

    Date

    1394-1796

    Cote

    13J/132

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Terre de La CHATTE (Isère). - Papiers de famille.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  58. Résultat n°58

    Maison de LA MOTTE DE MONTMURAN. - Comptabilité générale : bail de Jean-Baptiste HAUTEFEUILLE, fermier, à la comtesse d'ASTORG, pour la location d'une maison appelée Les Sablons (1830) ; cadastre de SAINT-CYR : avis aux propriétaires (1833) ; extraits des registres de la Préfecture du département des Côtes du Nord : domaines nationaux : Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG est déclaré créancier de l'Etat (an XIII) [1804/1805] ; extrait du registre des arrêtés du préfet du département d'Ile et Vilaine : envoi en possession à la requête de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG sur les biens confisqués par la République (an XII) [1803/1804] ; correspondance du Préfet des Côtes du Nord à monsieur le conseiller d'Etat ayant la charge du département des domaines nationaux (an IX-an XIII) [1800/1801-1804/1805] ; contentieux : affaire DELABORDE (an XIV-1806) [1804/1805-1806] ; affaire MONTMURAN (1814-1820) [73 pièces].

    Date

    1800-1833

    Cote

    30J/42

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison de LA MOTTE DE MONTMURAN. - Comptabilité générale...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  59. Résultat n°59

    SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau des fondations de l'église (1856), copie de l'inventaire des actes relatifs à la propriété de tous les droits fonciers fixes ou casuels affectant les biens nationaux [s. d.], partage de succession entre les marguilliers de la fabrique et un laboureur de SAINT-CYR (1759-1784), main levée de la succession du curé des paroisses de SAINT-CYR et CHANGY-EN-GATINAIS (1790), arrêté du conseil de préfecture de Seine-et-Oise concernant les comptes de gestion de la fabrique (1902), contentieux entre le curé et la dame GRASSIN (1768-1785), entre le curé et le sieur MARCHAUDON (1776-1778), entre les habitants, les marguilliers et la succession de l'ancien curé (1780-1790) [75 pages].

    Date

    1759-1902

    Cote

    53J/2

    • Contexte : FABRIQUES D'ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, FONTAINE-LA-RIVIERE,...

    • SAINT-CYR. - Fabrique, administration générale : tableau...

    Producteur :

    PAROISSE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE D ARRANCOURT (service producteur), PAROISSE DE FONTAINE-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PAROISSE D ABBEVILLE-LA-RIVIERE (service versant), PAROISSE D ARRANCOURT (service versant), PAROISSE DE FONTAINE-LA-RIVIERE (service versant), PAROISSE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Biens nationaux : - sources archivistiques : analyse sommaire, transcription par extrait ; - biens nationaux du District de VERSAILLES, vente : liste ; - château de SAINT-ELOI, vente : note d'après un acte de vente passé devant maître HO[U]DAIN, notaire à LONGJUMEAU, entre le vicomte Amédée Louis Thérèse TAILLEPIED DE LA GARENNE, propriétaire et Narcisse Alexis GALLIE[IS], marchand, acheteur (01/04/1860) ; - domaines nationaux, contentieux : analyse de sources archivistiques ; - église SAINT-ELOI-LEZ-LONGJUMEAU, transfert provisoire du christ en croix à l'église NOTRE-DAME-DE-VERSAILLES, à la demande du District (1791) : notice historique, reproduction NB d'une affiche de vente aux enchères de meubles et effets d'ordres religieux (1791), reproduction NB d'un mandat de paiement au citoyen MERESSEAU pour le transport du christ du prieuré au District de VERSAILLES (an II]. [03/06/1956].

    Date

    1956

    Cote

    61J/5

    • Contexte : LONGJUMEAU, FONDS GEORGES STAËS, HISTORIEN LOCAL

    • Biens nationaux : - sources archivistiques : analyse...

    Producteur :

    STAES Georges (service producteur), STAES Georges (service versant)

  61. Résultat n°61

    Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-Germain Bourgeois directeur de la ferme royale de Rambouillet, gestion de son domaine personnel : ferme du Roseau au Peray : comptes de loyers, mémoires de fournisseurs, travaux de drainage (1833-1879), baux de fermage (1833, 1850, 1871 et 1883), état descriptif et estimatif dressé par monsieur Lalandre fermier du matériel et des récoltes de la ferme du Roseau (1877), contentieux avec le fermier Lalandre pour non-paiement des fermages (1874-1879) ; bail de parcelles de terre à la Guitonnerie à Rambouillet (1847), soumissions et pouvoirs afin d'acquérir des biens nationaux au Perray-en-Yvelines et à Rambouillet par son père (an 4) ; ferme de la Méroterie à Saint-Hubert : baux de fermage (18669), contentieux avec l'Administration des forêts au sujet d'une route traversant la ferme (1885-1890) ; ferme de Guéville à Gazeran : baux de fermage, correspondance (an 6-1855).

    Date

    1795-1890

    Cote

    78J/176

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  62. Résultat n°62

    ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts du conseil d'état portant sur le réglement du contrôle des exploits (1720), sur la juridiction des grands maîtres des Eaux et Forêts sur la rivière de leurs départements (1727), sur l'homologation concernant le mesurage des grains à Etampes (1783), sur les matériaux nécessaires à la construction des ateliers de charité (1786), sur le réglement de l'administration municipale de la ville d'Etampes (1786), arrêts de la Cour du Parlement qui homologue une sentence du siège de la police de la ville d'Etampes concernant l'ordre et la tranquilité publique (1780), qui fait défense à toute personne de jouer au jeu de clefs ou esse (1781), qui homologue une ordonnance pour le mesurage des grains (1783), loi portant vente à la municipalité d'Etampes des biens nationaux (1790).

    Date

    1720-1790

    Cote

    79J24/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ETAMPES
    • ETAMPES, administration. - Textes imprimés : arrêts...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  63. Résultat n°63

    MASSY, administration communale.- Documents imprimés : loi pour l'aliénation des biens nationaux de la municipalité de Massy (1790), Demandes annexées en vertu d'une délibération au cahier du village de Massy près Paris/M. TENON bourgeois de Massy, complément aux cahiers de doléances [s.d.], avis d'une conférence sur la réfection du cadastre [s.d.]. documents manuscrits : acte de décès de Elie Joseph RENAUD [an 7], certificat de bonne conduite pour Augustine FRELE domestique de MAURIER maire de Massy (1841).

    Date

    1786-1841

    Cote

    79J39/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MASSY
    • MASSY, administration communale.- Documents imprimés...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  64. Résultat n°64

    LA NORVILLE, administration communale.- Loi portant vente des domaines nationaux à la municipalité de La Norville (1790).

    Date

    1790

    Cote

    79J47/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • NORVILLE, LA
    • LA NORVILLE, administration communale.- Loi portant...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  65. Résultat n°65

    PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : expédition de dons faits par Charles IX à plusieurs de ses sujets et concernant des terres situées en Dauphiné, Languedoc, Bourgogne, Normandie et à Palaiseau (1867), administration communale : une lettre à propos de séquestres révolutionnaires {an 8], correspondance du maire M. PIGEON (1826-1827)..

    Date

    1567-1827

    Cote

    79J50/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • PALAISEAU
    • PALAISEAU, administration centrale et communale.- Administration...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  66. Résultat n°66

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience. (1791-an II). (dossiers numérotés, manquent les numéros 1-12, 31-33, 36, 41, 43, 48-50, 53, 56-63, 66, 68, 71, 73-75).

    Date

    1791-1794

    Cote

    L/246

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports des gardes des bois nationaux.- assignations à comparaître ; comptes rendus d'audience (An III-an IV). [dossiers numérotés, manquent les numéros 77-107, 109-112, 114-119, 128, 139-143].

    Date

    1794-1796

    Cote

    L/247

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Rapports...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre d'enregistrement des saisies réelles,(26 novembre 1791- 5 septembre 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/379

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Procès-verbal d'infraction relatif au pacage de bestiaux dans les bois nationaux (3 floréal An II).

    Date

    1794

    Cote

    L/584

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Vol dans les locaux du secrétariat du district de Corbeil d'une caisse nationale dans la nuit du 20 au 21 vendémiaire an IV, enquête en floréal an VII.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/669

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie de MEREVILLE [partie] [archives privées] : procès entre les dames de Menou et de Montmorin et M. de Poix au sujet de la vente des biens nationaux (an XI (1802-1803), liasse 12], moulins d'Aunay et du Petit-Paris [liasse 13], fief du Coudray dit Les Sauvages [liasse 14] : 600 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/311/35

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives seigneuriales privées et archives privées....
    • Marquisat d'Arpajon et de Méréville
    • Archives du marquisat d'ARPAJON et de la seigneurie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  72. Résultat n°72

    Districts d'ETAMPES et de DOURDAN : répertoires chronologiques des actes de vente des biens nationaux [1790-an IV (1795-1796) ; conservés aux Archives départementales des Yvelines, cotes 1 Q 353 et 1 Q 352] : 285 vues.

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/338

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Districts d'ETAMPES et de DOURDAN : répertoires chronologiques...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  73. Résultat n°73

    Vente de biens nationaux en SEINE-ET-OISE : table générale des ventes par ordre alphabétique des communes : 466 vues ; district de CORBEIL : répertoire chronologique des actes de vente des biens nationaux [1790-an IV (1795-1796)] [documents conservés aux Archives départementales des Yvelines, cotes 1 Q 365 et 1 Q 351].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/339

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives des Yvelines
    • Vente de biens nationaux en SEINE-ET-OISE : table générale...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  74. Résultat n°74

    Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Date

    1791-1928

    Cote

    2O/83

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Le prieuré de Saint-Eloi de Longjumeau : les biens du clergé avant 1789

    Auteur

    BEZAULT, H

    Date

    1889

    Cote

    PBR/1522

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Le prieuré de Saint-Eloi de Longjumeau : les biens...
  76. Résultat n°76

    Le Parterre : la mairie de Dourdan

    Auteur

    AUVRAY, Emile

    Date

    2004

    Cote

    PER3/9/47/1

    • Contexte : BULLETIN DE LA SOCIETE HISTORIQUE DE DOURDAN EN HUREPOIX...

    • n°47-68
    • 47
    • Le Parterre : la mairie de Dourdan
  77. Résultat n°77

    Fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière. Vente des matériaux et terrain de l'église supprimée de Fontaine-la-Rivière

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/101/1

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 101
    • Fabrique de Saint-Cyr-la-Rivière. Vente des matériaux...
  78. Résultat n°78

    Paléographie. Transcription du texte du bulletin n° 101

    Auteur

    HERBERT, Pascal

    Date

    2004

    Cote

    PER589/3/101/2

    • Contexte : VENDANGEUR (LE) : Bulletin du Centre Généalogique de...

    • n°69-92
    • 101
    • Paléographie. Transcription du texte du bulletin n°...
  79. Résultat n°79

    Quelques notes sur la Révolution de 1789 à Brétigny

    Auteur

    BASSIERE, Dominique

    Date

    2003

    Cote

    PER840/1/5/4

    • Contexte : BULLETIN DE L'ASSOCIATION HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE...

    • n° 1-13
    • 5
    • Quelques notes sur la Révolution de 1789 à Brétigny
  80. Résultat n°80

    District de CORBEIL. - Biens nationaux, tableau des ventes des biens nationaux [8 p.] (3 févr.- 27 sept. 1791).

    Date

    1791

    Cote

    1Q/1

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • District de CORBEIL. - Biens nationaux, tableau des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)