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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux

    Auteur

    DELAFOSSE, Marcel

    Date

    1944

    Cote

    INV/174

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux
  2. Résultat n°2

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1Q/81

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : sommier de comptes avec...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : enregistrement des saisies réelles.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/34

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1793

    Cote

    1Q/18

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de deuxième origine.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1Q/29

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommier de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Q/17

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens de deuxième origine : sommier des biens et revenus de deuxième origine et de comptes ouverts avec les émigrés.

    Date

    1792-1805

    Cote

    1Q/209

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MILLY-LA-FORET. - Gestion des domaines, biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens de toute origine.

    Date

    1791-1800

    Cote

    1Q/166

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Journal de recettes de biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1Q/43

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine (avec table alphabétique des débiteurs).

    Date

    1794-1804

    Cote

    1Q/171

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de LONGJUMEAU. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances de rachats de droits féodaux puis de toute nature (1792 - 1811).

    Date

    1792-1811

    Cote

    1Q/33

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes : enregistrement des quittances...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine : journal de recettes et dépenses de biens nationaux.

    Date

    1794-1795

    Cote

    1Q/41

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de CORBEIL. - Ventes, biens de toute origine...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine : sommier des rentes de première origine.

    Date

    1799-1803

    Cote

    1Q/220

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de MONTLHERY. - Biens de première origine :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des recettes provenant de biens de première origine, volume 4.

    Date

    1793-1801

    Cote

    1Q/121

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures : 1800-1940

    Auteur

    CUER, Georges

    Date

    1991

    Cote

    INV/926

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Z : Sous-préfectures...
  19. Résultat n°19

    Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations et ventes de mobilier de deuxième origine.

    Date

    1793-1799

    Cote

    1Q/86

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Ventes : procès-verbaux d'estimations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  20. Résultat n°20

    CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, séparation de l'église et de l'Etat. Réunions publiques pour l'exercice du culte.

    Date

    1906-1907

    Cote

    EDEPOT17 1P/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Cultes. - Culte catholique, séparation...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)