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605 résultats

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  1. Résultat n°1

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1612). - Bail d'héritages fait à Jean François, laboureur, par Marguerite Revel, veuve d'Antoine Seraine, demeurant à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Julien Renères, vigneron à BOISSY. - Acte d'assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis, fait entre eux et Nicolas Piélart, pour les réparations et travaux neufs à exécuter à la fontaine à boire, au lavoir et à l'abreuvoir de BOISSY, moyennant 36 livres tournois. L'acte est signé par : Lambert, Bourdon, Robert, Porteau, Renères, Jean Feulleret, Roland Leriche, Godillon, J. Loyn, G. Maupain, Lambert, Méry Rousseau, M. Petit, S. Piffret, Langlois, Revel, Dupont. La somme de 36 livres fut avancée par Jean Lambert, sr de Rochemont, qui en reçut quittance de Piélard le 23 mai 1612, c'est-à-dire 17 jours après la confection de l'acte ci-devant inventorié. - Vente d'un arpent 8 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier du Bois-du-Quartier, faite à Jacques Langlois, marchand bourgeois de PARIS, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Leconte, sa femme. - Vente d'héritages faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Zacarie Pillas, vigneron à BOISSY, et Marguerite Lambot, sa femme. - Quittances données à divers, rachats de ventes, par les marguilliers de l'église Saint-Thomas de BOISSY. - Constitution d'une rente de 15 sous tournois passée, au profit des susdits marguilliers, par Jean Sorrin, tixier en toile à BOISSY. - Assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis fait entre eux et Pierre Verneau, maçon à BOISSY, pour la construction en bonne pierre, chaux et sable, d'une arche de 2 toises de longueur, 3 à 4 pieds de hauteur et 3 pieds de largeur, au-dessous de l'abreuvoir de la fontaine de BOISSY, afin que le ruisseau produit par la fontaine puisse s'écouler au-dessous de l'arche, et que les harnais et charrettes puissent passer dessus, etc. Le prix de ces travaux est laissé en blanc (27 mai 1612). - Accord entre Jean Perrier, laboureur à EGLY, et Louis Goyer, demeurant à CHETAINVILLE.

    Date

    1612

    Cote

    E/4586

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes, arpentages, 18è siècle, [3 pièces papier].

    Date

    s.d

    Cote

    ESUPPL/800

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Plans des biens communaux, (1777), [1 pièce papier].

    Date

    1777

    Cote

    ESUPPL/853

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Plans des biens communaux, (1777),...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4
    VERT-LE-PETIT.- Vente aux enchères d'une coupe de bois sur pied, dans le marais communal, 18 décembre 1938.

    1 media

    VERT-LE-PETIT.- Vente aux enchères d'une coupe de bois sur pied, dans le marais communal, 18 décembre 1938.

    Date

    1938

    Cote

    18FI/4088

    • Contexte : AFFICHES

    • VERT-LE-PETIT.- Vente aux enchères d'une coupe de bois...
  5. Résultat n°5

    Crosne notre ville, des origines au premier quart du XXe siècle (558-1925)

    Auteur

    VAYSSE, Germain

    Date

    1979

    Cote

    INOCTAVO/1493

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Crosne notre ville, des origines au premier quart du...
  6. Résultat n°6

    Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, insinuation sarde

    Auteur

    IMBERT, Léo

    Date

    1940

    Cote

    INV/40

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux,...
  7. Résultat n°7

    Répertoire numérique de la série O : Affaires communales et service vicinal : Archives Départementales du Cher postérieures à 1800

    Auteur

    GANDILHON, Alfred

    Date

    1934

    Cote

    INV/186

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série O : Affaires communales...
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    TOURANJON, André

    Date

    1914

    Cote

    INV/210

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  9. Résultat n°9

    Répertoire numérique de la série L : Documents administratifs de la période révolutionnaire : 1790 - an VIII

    Auteur

    TOLMER, René

    Date

    1948

    Cote

    INV/522/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Documents administratifs...
  10. Résultat n°10

    Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg de Bozas II : Biens et droits (Nivernais et Bourgogne)

    Auteur

    BIVER, André

    Date

    1936

    Cote

    INV/629/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg...
  11. Résultat n°11

    Répertoire numérique de la série Q : Domaines

    Auteur

    PEROUSE, Gabriel

    Date

    1933

    Cote

    INV/791

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série Q : Domaines
  12. Résultat n°12

    Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

    Auteur

    DUPOND, Alfred

    Date

    1901

    Cote

    INV/840

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800...
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    FAUCHEUX, Marcel

    Date

    1968

    Cote

    INV/885

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  14. Résultat n°14

    Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

    Auteur

    GAUDOIS, Danièle

    Date

    1974

    Cote

    INV/1199

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série E supplément : Commune...
  15. Résultat n°15

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Date

    1803-1879

    Cote

    72J/11

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  16. Résultat n°16

    BALLANCOURT, administration communale. - Tirage au sort de friches et de marais communaux : 1 lettre (1793). Extraits d'actes de naissance et de décès de Scolastique Rose PALOT et Marie Jeanne CHARPENTIER [1795-1796], Caisse des hospices et secours à domicile de Paris : 4 quittances (1835).

    Date

    1793-1835

    Cote

    79J5/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • BALLANCOURT
    • BALLANCOURT, administration communale. - Tirage au...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  17. Résultat n°17

    VIGNEUX-SUR-SEINE, historique. - Un manuscrit annoté et raturé de la monographie de la commune par A. ROY instituteur public (quelques photographies jaunies), copie du texte de la vente des biens des communes en exécution de la loi de 1813, deux copies de texte en latin. Imprimés : tiré a part de Histoire du diocèse de Paris/ abbé LEBEUF, coupures de journaux : Le Figaro traitant du décès de M COUVREUX (1890), L'Echo de Paris à propos du yacht de COUVREUX fils (1890), Bulletin des lois à propos de la dénomination de la commune (1910), La Gazette de Seine-et-Oise, la gare de Draveil-Vigneux devient Vigneux-sur-Seine (1930), l'Abeille de Seine-et-Oise, vente des meubles du château (1932). Notes manuscrites extraites de Le Journal (1652), de Description de la généralité de Paris (1759), Recueil du Lauragais (1788), des ouvrages de De LA BARRE, MALINGRE (1640), GIRAULT de SAINT FARGEAU (1856), PIERARD (1876), procès-verbal d'arpentage de la paroisse (ADY), textes biographiques sur la famille DUBOIS, liste des seigneurs de Vigneux, biographie historiques.

    Date

    1640-1932

    Cote

    79J69/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, historique. - Un manuscrit annoté...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  18. Résultat n°18

    CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

    Date

    1740-1839

    Cote

    79J77/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHOISY-LE-ROI
    • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boissy-le-Cutté, Maximilien Vincent cultivateur, pâturage de 100 bêtes à laine sur les prés communaux.

    Date

    1792

    Cote

    L/614

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : échange entre l'Etat d'une part, et Mme TOURNACHON dite NADAR, et M. GAUTIER d'autre part (1905-1911) ; échange entre l'Etat et les communes de TIGERY et QUINCY (1853-1854).

    Date

    1905-1911

    Cote

    7M/12

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)