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605 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

    Date

    1997

    Cote

    EDEPOT72 1N/4

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan d'ensemble de la commune.

    Date

    1997

    Cote

    EDEPOT72 1N/2

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan d'ensemble de la commune.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

    Date

    1997

    Cote

    EDEPOT72 1N/5

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

    Date

    1997

    Cote

    EDEPOT72 1N/6

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

    Date

    1997

    Cote

    EDEPOT72 1N/3

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Acquisition de terrain pour suppression de bidonville : avis des Domaines, estimations immobilières, plans (1971) ; aliénation d'une parcelle sise au lieu-dit Le Parc : extrait de délibération, correspondance (1982) ; acquisition de la parcelle AL 194 sise au lieu-dit Les Varennes [ZAD des Folies] : avis des Domaines, délibérations, correspondance (1991 - 1992).

    Date

    1971-1992

    Cote

    EDEPOT85 1N/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux
    • Administration des biens communaux.
    • Acquisition de terrain pour suppression de bidonville...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  7. Résultat n°7

    Acquisition de terrain pour suppression de bidonville (1971 - 1992).

    Date

    1971-1992

    Cote

    EDEPOT85 1N/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux
    • Acquisitions foncières et opérations d'urbanisme.
    • Acquisition de terrain pour suppression de bidonville...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  8. Résultat n°8

    SAINT-YON. - Eglise, restauration de l'intérieur : dossier avec plan (1972-1973). SERMAISE. - Eglise (classée), restauration (1977). SOISY-SUR-SEINE. - Propriété communale, restauration (1978-1981). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Château, restauration du bâtiment du Vieux moulin et de l'horloge du château (1979-1981) ; église, restauration de la toiture du clocher par décision de la Commission départementale du 10 décembre 1975 : dossier avec photographies (1974-1976). VALPUISEAUX. - Eglise, restauration (1977-1985). VAUGRIGNEUSE. - Eglise, restauration des toitures du clocher et des gouttières (1978-1980). VERRIERES-LE-BUISSON. - Eglise, restauration et protection du vitrail : dossier avec plans et photographies (1979-1980). VERT-LE-GRAND. - Eglise, restauration des charpentes et couvertures de la nef par décision de la Commission départementale du 28 juin 1973 (1971-1975).

    Date

    1971-1985

    Cote

    1213W/39

    • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

    • SAINT-YON. - Eglise, restauration de l'intérieur :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour d'autres activités que la pêche ou l'exploitation de tourbe : procès-verbal d'estimation, contrats de bail (1835 - 1920). Utilisation des marais communaux pour la vaine pâture (1835 - 1875). Rôles des taxes de pâturage (1836 - 1853). Travaux d'assainissement des marais, projet d'ouverture d'une dérivation permettant de relier les marais à la rivière d'Essonne (1896, 1907-1908) ; projet d'intercommunication entre les étangs de la commune : correspondance du maire avec les services du ministère de l'agriculture, un plan en profil (1965) ; demande de Mme Lepage afin d'être autorisée à mettre sa propriété en communication avec l'Essonne : correspondance avec l'ingénieur en chef du génie rural et la directrice des Archives départementales (1974 - 1975), plan de délimitation d'un terrain appartenant aux époux Lepage au lieu-dit Les Célestins (1982).

    Date

    1835-1982

    Cote

    EDEPOT77 3N/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  10. Résultat n°10

    Plan général de la commune.

    Date

    1980

    Cote

    EDEPOT72 1N/1

    • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux.
    • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
    • Plan général de la commune.

    Producteur :

    ETRECHY (service producteur), ETRECHY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Crosne notre ville, des origines au premier quart du XXe siècle (558-1925)

    Auteur

    VAYSSE, Germain

    Date

    1979

    Cote

    INOCTAVO/1493

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Crosne notre ville, des origines au premier quart du...
  12. Résultat n°12

    CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Abreuvoir : pétition des habitants du hameau du SABLON pour sa remise en état (1 pièce).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 3N/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

    Auteur

    GAUDOIS, Danièle

    Date

    1974

    Cote

    INV/1199

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série E supplément : Commune...
  14. Résultat n°14

    Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle : estimation, avis des Domaines, délibérations, arrêtés, plan et état parcellaire, demande d'emprunt, correspondance (1967 - 1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    EDEPOT85 1N/2

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux
    • Acquisitions foncières et opérations d'urbanisme.
    • Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  15. Résultat n°15

    Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle : estimation, avis des Domaines, délibérations, arrêtés, plan et état parcellaire, demande d'emprunt, correspondance (1967 - 1970).

    Date

    1967-1970

    Cote

    EDEPOT85 1N/2

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Biens communaux
    • Administration des biens communaux.
    • Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  16. Résultat n°16

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    FAUCHEUX, Marcel

    Date

    1968

    Cote

    INV/885

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  17. Résultat n°17

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres, bois, eaux : concessions au cimetière (1914-1968).

    Date

    1914-1968

    Cote

    EDEPOT51 4N/1

    • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres,...

    Producteur :

    SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service producteur), SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD (service versant)

  18. Résultat n°18

    SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue : convention, délibérations, correspondance (1958) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1954) ; biens communaux : acquisitions de la propriété ""Les deux tourelles"" (7 photographies noir et blanc 7 x 11 cm) (1941) ; réparation des bâtiments communaux (1948-1952) ; aménagement d'une perception (1951-1952) ; remise en état du lavoir, adduction d'eau (1951-1955) ; lotissement des Deux-Tourelles, habitations à loyer modéré (1942-1966).

    Date

    1941-1966

    Cote

    986W/139

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue :...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.

    Date

    1893-1965

    Cote

    EDEPOT17 3N/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

    Date

    1941-1964

    Cote

    986W/22

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)