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605 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.
Cote
EDEPOT72 1N/4
 Date
1997
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux.
  • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
  • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.
Résultat n°2

Plan d'ensemble de la commune.
Cote
EDEPOT72 1N/2
 Date
1997
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux.
  • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
  • Plan d'ensemble de la commune.
Résultat n°3

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.
Cote
EDEPOT72 1N/5
 Date
1997
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux.
  • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
  • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.
Résultat n°4

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.
Cote
EDEPOT72 1N/6
 Date
1997
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux.
  • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
  • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°2.
Résultat n°5

Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.
Cote
EDEPOT72 1N/3
 Date
1997
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux.
  • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
  • Plan d'ensemble du territoire de la commune, plan n°1.
Résultat n°6

Acquisition de terrain pour suppression de bidonville : avis des Domaines, estimations immobilières, plans (1971) ; aliénation d'une parcelle sise au lieu-dit Le Parc : extrait de délibération, correspondance (1982) ; acquisition de la parcelle AL 194 sise au lieu-dit Les Varennes [ZAD des Folies] : avis des Domaines, délibérations, correspondance (1991 - 1992).
Cote
EDEPOT85 1N/3
 Date
1971-1992
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux
  • Administration des biens communaux.
  • Acquisition de terrain pour suppression de bidonville...
Résultat n°7

Acquisition de terrain pour suppression de bidonville (1971 - 1992).
Cote
EDEPOT85 1N/3
 Date
1971-1992
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux
  • Acquisitions foncières et opérations d'urbanisme.
  • Acquisition de terrain pour suppression de bidonville...
Résultat n°8

SAINT-YON. - Eglise, restauration de l'intérieur : dossier avec plan (1972-1973). SERMAISE. - Eglise (classée), restauration (1977). SOISY-SUR-SEINE. - Propriété communale, restauration (1978-1981). VAL-SAINT-GERMAIN (LE). - Château, restauration du bâtiment du Vieux moulin et de l'horloge du château (1979-1981) ; église, restauration de la toiture du clocher par décision de la Commission départementale du 10 décembre 1975 : dossier avec photographies (1974-1976). VALPUISEAUX. - Eglise, restauration (1977-1985). VAUGRIGNEUSE. - Eglise, restauration des toitures du clocher et des gouttières (1978-1980). VERRIERES-LE-BUISSON. - Eglise, restauration et protection du vitrail : dossier avec plans et photographies (1979-1980). VERT-LE-GRAND. - Eglise, restauration des charpentes et couvertures de la nef par décision de la Commission départementale du 28 juin 1973 (1971-1975).

Cote
1213W/39
 Date
1971-1985
 Lieu
SAINT-YON, SERMAISE, SOISY-SUR-SEINE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VALPUISEAUX, VAUGRIGNEUSE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND
 Type de document
document photographique, plan

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • SAINT-YON. - Eglise, restauration de l'intérieur :...
Résultat n°9

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour d'autres activités que la pêche ou l'exploitation de tourbe : procès-verbal d'estimation, contrats de bail (1835 - 1920). Utilisation des marais communaux pour la vaine pâture (1835 - 1875). Rôles des taxes de pâturage (1836 - 1853). Travaux d'assainissement des marais, projet d'ouverture d'une dérivation permettant de relier les marais à la rivière d'Essonne (1896, 1907-1908) ; projet d'intercommunication entre les étangs de la commune : correspondance du maire avec les services du ministère de l'agriculture, un plan en profil (1965) ; demande de Mme Lepage afin d'être autorisée à mettre sa propriété en communication avec l'Essonne : correspondance avec l'ingénieur en chef du génie rural et la directrice des Archives départementales (1974 - 1975), plan de délimitation d'un terrain appartenant aux époux Lepage au lieu-dit Les Célestins (1982).

Cote
EDEPOT77 3N/4
 Date
1835-1982
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
bail, plan, rôle d'imposition

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Baux accordés pour...
Résultat n°10

Plan général de la commune.
Cote
EDEPOT72 1N/1
 Date
1980
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux.
  • Territoire de la commune : plans généraux et plans...
  • Plan général de la commune.
Résultat n°11

Crosne notre ville, des origines au premier quart du XXe siècle (558-1925)
Cote
INOCTAVO/1493
 Date
1979
 Lieu
YERRES (COURS D EAU), CROSNE, SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, SEINE-ET-OISE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Crosne notre ville, des origines au premier quart du...
Résultat n°12

CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Abreuvoir : pétition des habitants du hameau du SABLON pour sa remise en état (1 pièce).

Cote
EDEPOT19 3N/1
 Date
s.d
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
pétition

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...
Résultat n°13

Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)
Cote
INV/1199
 Date
1974
 Lieu
HAUTE-GARONNE
 Type de document
texte officiel, statistique

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série E supplément : Commune...
Résultat n°14

Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle : estimation, avis des Domaines, délibérations, arrêtés, plan et état parcellaire, demande d'emprunt, correspondance (1967 - 1970).
Cote
EDEPOT85 1N/2
 Date
1967-1970
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, état parcellaire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux
  • Acquisitions foncières et opérations d'urbanisme.
  • Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle...
Résultat n°15

Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle : estimation, avis des Domaines, délibérations, arrêtés, plan et état parcellaire, demande d'emprunt, correspondance (1967 - 1970).
Cote
EDEPOT85 1N/2
 Date
1967-1970
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, plan, état parcellaire

  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Biens communaux
  • Administration des biens communaux.
  • Acquisition de la propriété du Moulin de la Boisselle...
Résultat n°16

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux
Cote
INV/885
 Date
1968
 Lieu
VENDEE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
Résultat n°17

SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres, bois, eaux : concessions au cimetière (1914-1968).

Cote
EDEPOT51 4N/1
 Date
1914-1968
 Lieu
SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD. - Biens communaux, terres,...
Résultat n°18

SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue : convention, délibérations, correspondance (1958) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1954) ; biens communaux : acquisitions de la propriété ""Les deux tourelles"" (7 photographies noir et blanc 7 x 11 cm) (1941) ; réparation des bâtiments communaux (1948-1952) ; aménagement d'une perception (1951-1952) ; remise en état du lavoir, adduction d'eau (1951-1955) ; lotissement des Deux-Tourelles, habitations à loyer modéré (1942-1966).

Cote
986W/139
 Date
1941-1966
 Lieu
SAINT-CHERON Commune
 Type de document
document photographique, convention, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SAINT-CHERON. - Eglise, reconstruction de l'orgue :...
Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Eaux, puits public, distribution des eaux.

Cote
EDEPOT17 3N/1
 Date
1893-1965
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
règlement, pièce comptable, convention, plan, carte, acte authentique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Biens communaux, terres, bois, eaux....
Résultat n°20

BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes (1946-1951) ; école : travaux de réfection (1951-1954) ; église : réfection de la toiture (1953) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1948) ; biens communaux : baux (1951-1954) ; adduction d'eau (1956) ; voirie (1950). BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Budget (1952) ; taxes, dépenses, subventions (1943-1946) ; affaires diverses, personnel, municipalité, pompes funèbres (1944-1953) ; affaire DASSY (accident dû à l'écroulement d'un arc de triomphe édifié à l'occasion d'une fête, 1963-1964) ; projet de construction d'un groupe scolaire et acquisition d'un local pour l'aménagement d'une seconde classe de garçons (1946-1948) ; aliénations des anciennes écoles (1954-1956) ; cimetière : concessions, travaux et tarifs (1941-1952) ; acquisitions et aliénation de terrains, tourbières, travaux communaux (1942-1954) ; acquisitions de matériel d'incendie (1944-1946) ; adduction d'eau : travaux, tarifs, plaintes (1941-1959) ; voirie rurale et urbaine (1941-1948).

Cote
986W/22
 Date
1941-1964
 Lieu
BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
budget, bail, dossier de procédure, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUTERVILLIERS. - Budget (1952) ; municipalité, taxes...