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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (4 mai - 29 mai 1612). - Bail d'héritages fait à Jean François, laboureur, par Marguerite Revel, veuve d'Antoine Seraine, demeurant à BOISSY. - Titre nouvel d'une rente annuelle de 22 sous 6 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de l'église Saint-Thomas de BOISSY, par Julien Renères, vigneron à BOISSY. - Acte d'assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis, fait entre eux et Nicolas Piélart, pour les réparations et travaux neufs à exécuter à la fontaine à boire, au lavoir et à l'abreuvoir de BOISSY, moyennant 36 livres tournois. L'acte est signé par : Lambert, Bourdon, Robert, Porteau, Renères, Jean Feulleret, Roland Leriche, Godillon, J. Loyn, G. Maupain, Lambert, Méry Rousseau, M. Petit, S. Piffret, Langlois, Revel, Dupont. La somme de 36 livres fut avancée par Jean Lambert, sr de Rochemont, qui en reçut quittance de Piélard le 23 mai 1612, c'est-à-dire 17 jours après la confection de l'acte ci-devant inventorié. - Vente d'un arpent 8 perches de terre, terroir de BOISSY, champtier du Bois-du-Quartier, faite à Jacques Langlois, marchand bourgeois de PARIS, par Jean Bedeau, le jeune, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Marie Leconte, sa femme. - Vente d'héritages faite à Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, par Zacarie Pillas, vigneron à BOISSY, et Marguerite Lambot, sa femme. - Quittances données à divers, rachats de ventes, par les marguilliers de l'église Saint-Thomas de BOISSY. - Constitution d'une rente de 15 sous tournois passée, au profit des susdits marguilliers, par Jean Sorrin, tixier en toile à BOISSY. - Assemblée des habitants de BOISSY contenant le traité avec devis fait entre eux et Pierre Verneau, maçon à BOISSY, pour la construction en bonne pierre, chaux et sable, d'une arche de 2 toises de longueur, 3 à 4 pieds de hauteur et 3 pieds de largeur, au-dessous de l'abreuvoir de la fontaine de BOISSY, afin que le ruisseau produit par la fontaine puisse s'écouler au-dessous de l'arche, et que les harnais et charrettes puissent passer dessus, etc. Le prix de ces travaux est laissé en blanc (27 mai 1612). - Accord entre Jean Perrier, laboureur à EGLY, et Louis Goyer, demeurant à CHETAINVILLE.

E/4586

1612

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, EGLY, CHEPTAINVILLE, PARIS Département

minute notariale, bail, acte authentique, pièce comptable, convention, contrat

DRAVEIL. - Bois communaux ; Rapports de gardes, coupes, arpentages, 18è siècle, [3 pièces papier].

ESUPPL/800

s.d

DRAVEIL Commune

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Plans des biens communaux, (1777), [1 pièce papier].

ESUPPL/853

1777

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune

plan

VERT-LE-PETIT.- Vente aux enchères d'une coupe de bois sur pied, dans le marais communal, 18 décembre 1938.

18FI/4088

1938

VERT-LE-PETIT

affiche

Crosne notre ville, des origines au premier quart du XXe siècle (558-1925)

INOCTAVO/1493

1979

YERRES (COURS D EAU), CROSNE, SEINE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune, YERRES Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, MONTGERON Commune, SEINE-ET-OISE, LINAS, LONGJUMEAU Commune, ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, BRUNOY Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune

étude

Répertoire numérique de la série Q : Biens nationaux, domaines, enregistrement et timbre, insinuation sarde

INV/40

1940

ALPES-MARITIMES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série O : Affaires communales et service vicinal : Archives Départementales du Cher postérieures à 1800

INV/186

1934

CHER

compte de gestion, dossier individuel, arrêté d'alignement

Répertoire numérique de la série Q : Domaines

INV/210

1914

CORSE-DU-SUD

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série L : Documents administratifs de la période révolutionnaire : 1790 - an VIII

INV/522/1

1948

HAUTE-MARNE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Inventaire sommaire de la série 2 F : Fonds Du Bourg de Bozas II : Biens et droits (Nivernais et Bourgogne)

INV/629/2

1936

NIEVRE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série Q : Domaines

INV/791

1933

SAVOIE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Période révolutionnaire : Séries L et Q : 1790-1800 : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1789

INV/840

1901

DEUX-SEVRES

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

INV/885

1968

VENDEE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Répertoire numérique de la série E supplément : Commune du Lherm (canton de Muret)

INV/1199

1974

HAUTE-GARONNE

texte officiel, statistique

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'ARNY.

72J/11

1803-1879

BRUYERES-LE-CHATEL

minute juridictionnelle, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

BALLANCOURT, administration communale. - Tirage au sort de friches et de marais communaux : 1 lettre (1793). Extraits d'actes de naissance et de décès de Scolastique Rose PALOT et Marie Jeanne CHARPENTIER [1795-1796], Caisse des hospices et secours à domicile de Paris : 4 quittances (1835).

79J5/2

1793-1835

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

VIGNEUX-SUR-SEINE, historique. - Un manuscrit annoté et raturé de la monographie de la commune par A. ROY instituteur public (quelques photographies jaunies), copie du texte de la vente des biens des communes en exécution de la loi de 1813, deux copies de texte en latin. Imprimés : tiré a part de Histoire du diocèse de Paris/ abbé LEBEUF, coupures de journaux : Le Figaro traitant du décès de M COUVREUX (1890), L'Echo de Paris à propos du yacht de COUVREUX fils (1890), Bulletin des lois à propos de la dénomination de la commune (1910), La Gazette de Seine-et-Oise, la gare de Draveil-Vigneux devient Vigneux-sur-Seine (1930), l'Abeille de Seine-et-Oise, vente des meubles du château (1932). Notes manuscrites extraites de Le Journal (1652), de Description de la généralité de Paris (1759), Recueil du Lauragais (1788), des ouvrages de De LA BARRE, MALINGRE (1640), GIRAULT de SAINT FARGEAU (1856), PIERARD (1876), procès-verbal d'arpentage de la paroisse (ADY), textes biographiques sur la famille DUBOIS, liste des seigneurs de Vigneux, biographie historiques.

79J69/1

1640-1932

VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

document photographique, coupure de presse, publication officielle, publication périodique

CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

79J77/3

1740-1839

VAL-DE-MARNE

minute juridictionnelle

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Boissy-le-Cutté, Maximilien Vincent cultivateur, pâturage de 100 bêtes à laine sur les prés communaux.

L/614

1792

BOISSY-LE-CUTTE, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

dossier de procédure

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Foncier : échange entre l'Etat d'une part, et Mme TOURNACHON dite NADAR, et M. GAUTIER d'autre part (1905-1911) ; échange entre l'Etat et les communes de TIGERY et QUINCY (1853-1854).

7M/12

1905-1911

QUINCY-SOUS-SENART, TIGERY, SENART (FORET DE)

Préfecture de Seine-et-Oise. - BOISSY-SOUS-SAINT-YON : autorisation de couper le quart de réserve des bois de la commune pour en employer le produit à acheter un terrain pour y établir un cimetière (1827), bois communal, nomination d'un garde forestier (1902) ; révision d'aménagement (1905) ; forêt de DOURDAN : adjudication du droit de chasse, menus-produits (1848-1909) ; bois de l'Hospice (1928) ; RIS-ORANGIS : menus-produits (1850) ; SOISY-SUR-ECOLE : exploitation d'un bois par un particulier (1923).

7M/27

1848-1928

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, DOURDAN Commune, RIS-ORANGIS Commune, SOISY-SUR-ECOLE

Préfecture de Seine-et-Oise. - Registre : état des coupes de bois et taillis dans les forêts domaniales et communales. - CONSTATE MANQUANT LE 4/07/2012.

7M/34

1889-1908

SEINE-ET-OISE

registre, inventaire

ABBEVILLE-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.- Travaux (plan de construction d'un corps de garde et d'un asile de nuit), 1843-1890 [1] ; ventes de terrains, 1863-1864 [2] ; propriété FORTEAU, 1898-1900 [3] ; réfection d'un puits et établissement d'une pompe (hameaux de BOISCHAMBAULT et de FONTENETTE), 1870-1901 [4] ; acquisitions de terrains, 1914 [5] ; adduction d'eau potable au hameau de BOISCHAMPBAULT, 1926-1928 [6] ; travaux d'adduction d'eau, 1927-1928 [7].

2O/5

1843-1928

ABBEVILLE-LA-RIVIERE

plan

ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Mares : travaux de construction, acquisition (plan), réfection et entretien, plainte à la suite d'inondations, 1832-1935 [1] ; puits : travaux de construction et de forage (plans), aménagement et entretien, 1825-1868 [2] ; acquisition de pompes à incendie et construction d'une remise, 1864-1874, 1921-1935 [3] ; vente de boues, 1828, 1925 [4].

2O/12

1825-1935

ANGERVILLE

plan

ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Adduction et distribution d'eau potable, assainissement : acquisition, emprunt, devis, cahiers des charges, adjudications, soumissions, certificats de paiement, concessions et règlement d'eau, extraits de délibérations et correspondance, 1900-1931 [1] ; éclairage au gaz, 1864-1873 [2] ; construction d'une usine électrique avec maisons pour le directeur et le mécanicien : procès-verbaux, devis, règlement et police de chantier, emprunt, extraits de délibérations, concessions, 1909-1928 [3].

2O/13

1864-1931

ANGERVILLE

pièce comptable, cahier des charges, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal

ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : état, aliénations (terrains, ancienne remise à pompes et à réverbères, plan, ancien cimetière), acquisitions, baux, échange de terrains, litiges, 1815-1922 [1] ; gare de marchandises : agrandissement, 1931-1932 [2] ; construction d'une salle de réunions, de bains-douches et d'un jardin public, 1934 [3].

2O/14

1815-1934

ANGERVILLE

bail, plan

ANGERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Installation d'une pompe au lavoir, 1832 [1] ; entretien du matériel d'incendie, 1832 [2] ; puits, 1876-1878 [3] ; pompe à incendie, poste à incendie, 1876, 1929, 1936 [4] ; terrains : vente et aliénation, 1897, 1911[5] ; téléphone et télégraphe, 1904-1905 [6] ; lavoir : construction, 1910-1915, 1924 [7] ; électricité, 1926-1927 [8] ; vente et coupe de bois, 1926 [7].

2O/19

1832-1936

ANGERVILLIERS

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Acquisitions et aliénations de terrains, échange de terrains, bail, 1825-1873 [1] ; bâtiments communaux : réclamation de la commune relative à l'annulation de la vente de la maison d'arrêt au sieur LEGER, 1797-1803 [2] ; aliénations, acquisitions, travaux, 1806-1923 [3] ; acquisition d'horloges, installation du téléphone à la mairie, 1869, 1920 [4].

2O/30

1797-1923

ARPAJON Commune

bail

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : tableau des jours d'ouverture, tarifs et règlements, adjudication et droits de place du marché aux veaux, droit de pesage, mesurage et jaugeage, pétition des marchands et forains pour le rétablissement des anciennes foires, réclamation des fermiers des recettes relative au dédommagement des pertes subies lors du séjour des troupes alliées en 1815, correspondance, affiches, jugement FAU (petit plan couleur de la place du pont, revendiquée par le sieur FAU), 1801-1851 [1] ; acquisition de la halle à l'issue d'une transaction passée avec le duc de MOUCHY : ordonnance royale du 20 février 1823, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations, résumé de l'affaire, 1805-1823 [2] ; projet d'établissement d'un marché franc à bestiaux : règlement, tableau des avis des communes environnantes, correspondances, 1865-1868 [3] : travaux de réfection et d'entretien de la halle (classée monument historique), 1850-1940 [4] ; litige avec l'administration des Ponts et chaussées relatif à la propriété de deux places en demi-lunes situées à l'entrée et à la sortie de la ville : correspondance, rapport de l'ingénieur des Ponts, enquête, copie du plan couleur établi en 1781 par LEBRUN, 1818-1819 [5].

2O/31

1801-1940

ARPAJON Commune

tarif, règlement, affiche, pétition, correspondance, texte officiel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, plan

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Agrandissement de l'asile : correspondance, budget, emprunt, rapport, devis et mémoires, cahier des charges, soumissions, inventaire du mobilier, liste des dames du comité de patronage, 1857-1869 [1] ; projet de construction d'abattoirs, construction d'une bibliothèque, 1884, 1900 [2] ; hôpital-hospice : travaux d'aménagement, aliénations, acquisitions, baux, emprunt et subventions, affaires diverses, 1894-1938 [3] ; construction d'une piscine et d'un établissement de douches, d'un kiosque et d'un abri publicitaire sur la voie publique, règlement intérieur de la maison de retraite, 1933-1936 [4] ; construction d'un hôtel des postes et aménagement d'un jardin public : projet, expropriation HARDOUIN, protestations et contestations d'HENRY-JACQUES HARDOUIN, homme de lettre, enquête, 1938-1939 [5].

2O/32

1857-1939

ARPAJON Commune

règlement intérieur, correspondance, budget, pièce comptable, cahier des charges, inventaire

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Reconstruction d'un pont en pierre, 1812-1819 [1] ; construction d'une fontaine publique ; acquisition de terres, affaire TROCHE relative à la mauvaise gestion des comptes de l'ancien maire, 1832-1843 [2] ; établissement d'une pompe en remplacement d'un puits, 1843 [3] ; construction d'un lavoir et travaux de couverture, réclamation Jumeau, 1825-1909 [4] ; installation de bouches d'incendie, 1921-1923 [5] ; acquisition du terrain CHAROLLOIS destiné au dépôt de boues provenant du curage de l'ORGE, et plan de 1897, 1897-1898 [6] ; construction de canalisations d'égouts, 1919-1937 [7].

2O/33

1812-1935

ARPAJON Commune, ORGE (COURS D EAU)

plan

ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Eclairage et électricité : mise en place d'un réseau et projet de traité, régie municipale d'électricité, 1862-1929 [1] ; éclairage au gaz et installation d'un réseau, acquisition et agrandissement d'une usine à gaz, travaux de branchement et d'extension du réseau, construction d'un gazomètre, 1864-1936 [2] ; régies de l'eau, du gaz et de l'électricité : tarifs, augmentations, différend avec le concessionnaire du syndicat du gaz de la vallée de l'ORGE, taxes, 1919-1938 [3] ; adduction et distribution d'eau potable : projet et mémoire justificatif, analyses, état indicatif des usines établies sur l'ORGE en 1879, plan, correspondance, 1865-1882 [4] ; amélioration de la distribution et construction de réservoirs, création d'une station d'épuration par l'ozone et stérilisation des eaux : catalogue de référence de la Compagnie générale de l'ozone à PARIS et livret de renseignements administratifs, exploitation, correspondance, réclamations, 1912-1937 [5].

2O/34

1862-1938

ARPAJON Commune, ORGE (COURS D EAU), ORGE (VALLEE DE L)

correspondance

ARRANCOURT. - Biens communaux, équipement.- Acquisition de terrains, 1847, 1913, 1921 [1] ; chasses gardées, 1927 [2] ; hospice, 1929 [3] ; eau potable, 1929 [4).

2O/39

1847-1929

ARRANCOURT

ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipements.- Terrains communaux : vente CHODRON, propriétaire de l'usine à aciers, 3 plans couleur, 1827 [1] ; acquisitions, ventes, échange, 1828-1934 [2] ; logement du garde champêtre : acquisition, 1880-1884 [3] ; ''le Cottage d'ATHIS'', compte rendu imprimé de l'assemblée générale de la Société anonyme coopérative de construction à bon marché, 1904 [23 p.) [4].

2O/50

1827-1934

ATHIS-MONS Commune

plan, compte rendu

ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Pont d'ATHIS : construction, ordonnance du roi, devis, affiche, 1820-1823 [1] ; bâtiments communaux : travaux divers, 1881-1933 [2] ; démolition de la ferme du PETIT-ATHIS, 1927 [3] ; marché : aménagement, 1923-1933 [4] ; dispensaire municipal : réorganisation, convention, installation radiographique, nomination d'une gérante, 1927-1933 [5] ; hospice : demande de subvention sur les fonds du pari mutuel, 1906, 1934 [6].

2O/51

1820-1934

ATHIS-MONS Commune

texte officiel, affiche, pièce comptable

ATHIS-MONS. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs et bains-douches : construction, devis, legs LAFOSSE, 1885-1926 [1] ; éclairage et électricité, 1923-1936 [2] ; gaz, 1914, 1933 [3] ; eau : traité avec la Compagnie générale des eaux, 1885 [4] ; égout VILLENEUVE-ORLY, 1925 [5] ; alimentation en eau potable, 1893-1939 [6] ; vente d'arbres, 1863 [7] ; vente de boue, 1855 [8].

2O/52

1855-1939

ATHIS-MONS Commune

pièce comptable

AUTHON-LA-PLAINE. - Biens communaux, équipement.- Puits et mare, 1864-1923 [1] ; biens communaux, 1832-1911 [2] ; travaux d'électricité, 1926 [3] ; eau, 1935 [4] ; bureau de poste, 1912-1922 [5] ; construction d'un refuge, 1893 [6] ; demande d'établissement d'une foire, 1846-1847 [7].

2O/57

1832-1935

AUTHON-LA-PLAINE

AUVERNAUX. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux et travaux, 1832-1933 [1] ; téléphone, 1927 [2] ; lavoir, 1853-1910 [3].

2O/62

1832-1933

AUVERNAUX

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1846-1938 [1] ; vente d'arbres, 1878 [2] ; marais communal, 1891 [3] ; acquisition d'une carrière, 1906-1907 [4] ; abreuvoir, 1831 [5] ; électricité, 1922 [6] ; lavoir, 1885-1929 [7] ; motopompe, 1931 [8].

2O/67

1831-1938

AUVERS-SAINT-GEORGES

AVRAINVILLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1824-1931 [1] ; vente d'arbres, 1850 [2] ; horloge communale, 1866 [3] ; maison du garde champêtre, 1882 [4] ; projet de construction d'un refuge, 1886-1887 [5] ; eau, 1897 [6] ; lavoir, 1893-1923 [7] ; électricité, 1930 [8].

2O/72

1824-1931

AVRAINVILLE

BALLAINVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : acquisitions et aliénations, 1856, 1912, 1922 [1] ; bâtiments communaux, 1922-1930 [2] ; travaux communaux, 1859-1860, 1922 [3) ; lavoir : construction, restauration, 1853-1857, 1876-1877, 1900 [4] ; installation de l'électricité, 1928-1937 [5] ; gaz, 1923, 1935-1937 [6] ; pompe à incendie, 1847-1858, projet d'égouts, 1932 [7].

2O/77

1847-1937

BALLAINVILLIERS

Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

2O/83

1791-1928

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

règlement

Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

2O/84

1918-1938

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

contrat

BAULNE. - Biens communaux, équipement.- Terrains, 1846-1933 [1] ; ventes, 1842-1911 [2] ; acquisitions d'immeubles, 1880, 1897 [3] ; acquisition d'une sablière, 1881, tourbière, 1919-1925 [4] ; quittances, 1862-1876 [5] ; électricité, 1924-1932 [6] ; pêche, 1920-1926 [7] ; fontaine : location, 1898, 1912 [8] ; affaires diverses, 1912, 1933 (9] ; marais communal, 1864-1865 [10] ; chemin de fer de PARIS à LYON et à la Méditérranée, 1865 [11].

2O/89

1842-1933

BAULNE

BIEVRES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1919, 1939 [1] ; terrains : aliénation, 1807-1914 [2] ; lavoir, 1835-1883 [3] ; abreuvoir, 1863, 1899 [4] ; foires et marchés : droits de place, an Xll (1803-1804), 1837, 1849 [5] ; eaux, 1876-1934 [6] ; électricité, 1924-1937 [7] ; gaz, 1937 [8].

2O/96

1803-1939

BIEVRES Commune

BLANDY. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : acquisitions, L'Abeille d'Etampes du 3 mars 1849, 1845-1864 [1] ; aliénations (décret impérial de 1807), 1807-1847 [2] ; puits : travaux de forage, installation d'un moteur électrique, 1854, 1883-1930 [3] ; mare : acquisition des terrains ROUSSEAU-BRICHARD pour agrandissement, établissement d'un puisard pour l'écoulement des eaux, 1819-1820, 1898-1899 [4] ; électricité, 1930 [5] ; adduction d'eau potable : projet de captage des eaux, devis, cahier des charges, rapports et analyse des eaux, adjudication, soumission, réglementation des concessions, demande de secours, 1925-1930 [6].

2O/101

1807-1930

BLANDY

publication périodique

BOIGNEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Etat des édifices, 1847 [1] ; biens communaux : acquisitions et aliénations, 1859-1883 [2] ; terrains : aliénations, 1899-1914 [3] ; abreuvoir : travaux, 1923 (4].

2O/106

1847-1923

BOIGNEVILLE

BOIGNEVILLE. - Biens communaux, équipement.- Adduction d'eau potable, 1929-1934 [1] ; bureau de poste : acquisition, 1922-1923 [2].

2O/107

1922-1934

BOIGNEVILLE

BOIS-HERPIN. - Biens communaux, équipement.

2O/112

1847-1936

BOIS-HERPIN

BOISSY-LA-RIVIERE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes de terrains et d'immeubles, 1847-1886 [1] ; marais, 1811-1812 [2] ; eau, 1928, 1937-1938 [3] ; eau, puits, 1940 [4].

2O/117

1811-1940

BOISSY-LA-RIVIERE

BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : aliénation, 1834-1872 [1] ; bâtiments communaux : demande de secours, 1936 [2] ; terrain : vente, aliénation, 1900-1910 [3] ; réclamation des habitants contre DAVID, propriétaire, pour non respect d'alignement, 1894 [4].

2O/122

1834-1936

BOISSY-LE-CUTTE

arrêté d'alignement

BOISSY-LE-CUTTE. - Biens communaux, équipement.- Puits : construction, travaux, 1849, 1896, 1911-1912 [1] ; sablière : acquisition d'un terrain, 1890, 1901 [2] ; mare : travaux (3 plans), 1880-1920 [3] ; électricité : 1922-1924 [4] ; téléphone, 1922-1923 [5] ; eau, 1928-1934 [6].

2O/123

1849-1934

BOISSY-LE-CUTTE

BOISSY-LE-SEC. - Biens communaux, équipement.- Mare : demande de la jouissance d'une mare par les habitants de la commune, an Xll (1803-1804) [1] ; biens communaux : vente, questionnaires, 1844, 1847, 1860 [2] ; puits : travaux, acquisition d'une pompe à manège, forages, restauration, 1853-1924 [3] ; puits, mare : travaux (1 plan parcellaire, 1 plan d'alignement), 1851, 1857 [4] ; mare : acquisition, assainissement et comblement de l'ancienne mare, 1882-1937 [5] ; adduction d'eau, 1929-1935 [6] ; bureau de poste : baux, demande de subventions, 1900-1937 [7] ; électricité, 1912-1929 [8].

2O/129

1803-1937

BOISSY-LE-SEC

questionnaire d'enquête, plan d'alignement, état parcellaire

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, procès-verbal, an ll (1793-1794), 1808-1811 [1] ; bois communaux : différend à propos d'une vente d'arbres, requête PEIGNE au roi pour la révocation du décret du 13 août 1811 relatif à l'aménagement des bois communaux, coupes, aliénation, inspection et cahier des charges de l'administration des forêts, an Xlll (1804-1805)-1880 [2] ; terrains communaux : acquisition à titre gratuit (donation JUSTE), aliénations, location de friches (2 plans), 1810-1868 [3] ; immeubles : acquisitions, cessions de mitoyenneté, 1847-1891 [4] ; travaux, 1829-1833, 1891, 1920-1925 [5].

2O/134

1793-1925

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

procès-verbal

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux, équipement.- Carrières de grès : baux, résiliations de baux, 1855-1901 [1] ; sablière : action en revendication, acquisition, échange de terrains, 1835, 1900 [2] ; lavoir et fontaine, 1829-1905 [3] ; établissement d'un télégraphe, 1892 [4] ; construction d'habitations à bon marché, 1905-1913 [5] ; construction d'un bureau de poste : devis, plan, emprunt, 1914 [6] ; éclairage public, 1909-1933 [7] ; adduction d'eau potable, travaux d'assainissement et évacuation des eaux usées, 1914-1938 [8].

2O/135

1829-1938

BOISSY-SOUS-SAINT-YON

bail

BONDOUFLE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : vente, 1822-1882 [1] ; sablière : achat, 1881-1913 [2] ; lavoir, 1901-1922 [3] ; puits, 1904 [4] ; électrification, 1924 [5].

2O/139

1822-1924

BONDOUFLE

BOULLAY-LES-TROUX. - Biens communaux, équipement.- Partage des biens communaux, questionnaire, an lll (1794-1795), 1846-1847 [1] ; travaux : réfection des bâtiments communaux, rectification d'un chemin vicinal, établissement d'un service de petite vitesse dans la station de BOULLAY-LES-TROUS, 1831-1832, 1868-1892, 1922-1931 [2] ; vente d'arbres, coupes de bois, 1831-1832, 1903 [3] ; établissement d'un puits, curage de la mare, 1871-1922 [4] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1938-1941 [5] ; exploitation d'une carrière de pierres, ouverture d'une sablière, 1842-1912 [6] ; installation du réseau électrique : emprunt, convention, cahier des charges, 1925-1934 [7] ; adduction d'eau potable, 1930-1938 [8].

2O/144

1794-1941

BOULLAY-LES-TROUX

questionnaire d'enquête

BOURAY-SUR-JUINE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1809-1932 [1] ; corps de garde et remise : construction, 1850-1853 [2] ; abreuvoir, 1829 [3] ; lavoir, 1863 [4] ; télégraphe, 1895 [5] ; électricité, 1905-1937 [6] ; eau, 1930 [7] ; pompe à incendie, 1930 [8] ; chasse, 1938 [9].

2O/150

1809-1938

BOURAY-SUR-JUINE

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Biens communaux, équipement.- Vente de terrains, 1849-1933 [1] ; fontaine : travaux, 1821-1853 [2] ; pont : travaux, 1821 [3] ; lavoir, 1852-1888 [4] ; puits, 1859-1860 [5] ; action judiciaire contre MATOU, 1872 [6] ; travaux communaux, 1887-1926 [7] ; menhir de PIERREFITTE : arrêté de classement parmi les monuments historiques, 1911 [8] ; électricité, 1913 [9] ; eau, 1930 [10].

2O/155

1821-1933

BOUSSY-SAINT-ANTOINE

BOUTERVILLIERS. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1847-1927 [1] ; puits, 1889-1896 [2] ; eau, électricité, 1928-1933 [3].

2O/160

1847-1933

BOUTERVILLIERS

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.- Enquête sur les biens communaux, 1847 [1] ; acquisition et aliénation de terrains, 1862-1936 [2] ; échange d'un terrain avec la Compagnie des chemins de fer, 1910 [3] ; acquisition d'immeubles, 1854, 1936 (L'Abeille d'Etampes du 14 septembre 1935) [4] ; bâtiments communaux : travaux divers, 1936-1940 [5].

2O/165

1847-1940

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

publication périodique

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.- Construction d'une remise pour la pompe à incendie et d'un bûcher pour l'instituteur, 1875-1878 [1] ; lavoir : travaux, 1891 [2] ; construction d'un lavoir, 1905-1913, 1921 [3] ; travaux de forage du puits communal, 1936 [4] ; fourniture et plantation de tilleuls sur les boulevards, 1932 [5] ; location du marais de JARCY (VARENNES-JARCY), 1890 [6] ; location de la pêche, 1869-1873 [7] ; construction d'un bureau de poste, d'une remise, d'une pompe à incendie et d'un asile de nuit, 1910, 1912, 1918 [8] ; location du local de l'ancien bureau de poste, 1911-1912 [9].

2O/166

1869-1936

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VARENNES-JARCY

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Biens communaux, équipement.- Télégraphe, 1891 [1] ; installation d'un téléphone dans le nouveau bureau de poste, 1913-1914 [2] ; installation de l'éclairage public, 1924 [3] ; adduction d'eau potable, 1932-1940 [4] ; marché : droits de place, 1938 [5].

2O/167

1891-1940

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

BOUVILLE. - Biens communaux, équipement.- Donation d'une pièce de terre par la comtesse de BALIVIERE, 1836 [1] ; vente de bois, 1839, 1858 [2] ; acquisition d'un bâtiment, 1843 [3] ; acquisitions de terrains, 1847, 1863 [4] ; acquisition et location de terrains, 1884, 1912 [5] ; vente de bois par adjudication, 1912 [6] ; construction d'un bureau de poste, 1913-1921 [7] ; champ de tir, 1922-1925 [8] ; électricité, eau, 1924-1938 [9].

2O/172

1836-1938

BOUVILLE

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Concession d'une ruelle au baron FAIN, 1811 [1] ; terrains : aliénation (plan couleur), acquisition VERDIER, acquisition DEBROSSE (L'Abeille de SEINE-ET-OISE du 28 janvier 1888) , échange, 1858, 1860, 1888-1890 [2] ; terrains : acquisitions, échanges, ventes, 1923-1924 [3] ; expropriation BEE (La Gazette de SEINE-ET-OISE du 5 février 1925), 1925 [4] ; vente d'arbres, adjudication de récoltes, 1891, 1924 [5].

2O/181

1811-1925

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

publication périodique

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Construction d'un nouveau quartier et notamment d'un groupe scolaire pour garçons : expropriations DUQUET, ROUSELLE, LEBLANC, MARTIN, VADEE, HERBERT et CLAUSE, 1927 [1] ; terrains communaux : ventes HAMELIN, LEGRAND, DELANOUE, VILLARD, LAMOUREUX, MENETRE et DUBUT, quittance DELABARRE, 1927 [2].

2O/182

1927

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Vente FOUCHER, quittance, 1928-1929 [1] ; vente de terrains communaux avec ouverture de crédit par la Société centrale de crédit immobilier, 1929-1931 [2].

2O/183

1928-1931

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux : ventes, 1932-1939.

2O/184

1932-1939

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Construction d'une annexe à la mairie, 1905 [1] ; travaux divers, 1920-1935 [2] ; travaux d'assainissement, 1915-1922 [3] ; éclairage, gaz, téléphone, 1896-1933 [4] ; électricité, 1926-1938 [5] ; société d'habitations à bon marché : garantie, 1927-1932 [6].

2O/185

1896-1938

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Lavoirs : installation et travaux (L'Abeille de CORBEIL du 19 janvier 1878), 1855-1866, 1891-1920 [1] ; construction d'une salle d'éducation populaire, 1933-1935 [2] ; exploitation d'une buvette à la salle des fêtes, 1934 [3].

2O/186

1855-1935

BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

BREUILLET. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, terrains, 1858-1897, 1935 [1] ; corps de garde, 1888-1889 [2] ; lavoir, 1894-1895 [3] ; fontaine : travaux, 1896 [4] ; sapeurs-pompiers, matériel d'incendie, 1929 [5] ; électricité, 1926-1938 [6].

2O/191

1858-1938

BREUILLET

BREUX-JOUY. - Biens communaux, équipement.- Terrains : échange, aliénation, vente, 1847-1899 [1] ; biens communaux, 1848-1855 [2] ; terrains : ventes, aliénation, 1902-1942 [3] ; vente d'immeuble, 1876 [4] ; lavoir : construction, 1880-1886 [5] ; baux, 1884 [6] ; gaz, 1934-1936 [7].

2O/196

1847-1942

BREUX-JOUY

bail

BRIERES-LES-SCELLES. - Biens communaux, équipement.- Puits, 1889-1921 [1] ; vente de boues, 1869-1871 [2] ; terrain, 1904 [3] ; immeuble, 1922 [4] ; adduction d'eau potable, 1922-1936 [5] ; emprunt pour travaux d'adduction d'eau, 1929-1930 [6].

2O/201

1869-1936

BRIERES-LES-SCELLES

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Biens communaux, 1849-1909 [1] ; idem, 1909-1924 [2] ; aliénations, 1863-1883 [3] ; donation RAGE pour la fondation d'une fontaine, d'un abreuvoir, de bassins et d'un lavoir, 1872 [4] ; état des propriétés foncières, 1893 [5] ; travaux, 1847-1879, 1926-1928 [6] ; place publique : désignation sous le nom de place GODIN, 1864 [7] ; acquisition d'une sablière, 1907-1916 [8] ; marché d'approvisionnement, 1927 [9] ; bâtiments communaux : assurance incendie, 1890 [10] ; corps de garde, 1833 [11] ; bureau de poste, 1892, 1920-1922 [12] ; abattoir, 1925 [13] ; acquisition d'une motopompe, 1926-1931 [14].

2O/206

1803-1931

BRIIS-SOUS-FORGES

BRIIS-SOUS-FORGES. - Biens communaux, équipement.- Puits et fontaine : travaux de construction, 1869-1871, 1886-1890, 1903 [1] ; lavoirs : construction et entretien, 1880-1884, 1891-1896, 1922 [2] ; installation de l'éclairage municipal et extension du réseau électrique, 1885, 1930-1932 [3] ; adduction d'eau potable, 1924-1939 [4] ; assainissement, 1932 [5].

2O/207

1869-1939

BRIIS-SOUS-FORGES

BROUY. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une maison, 1842, 1847 [1] ; vente de boues, 1857 [2] ; puits et mares, 1845, 1881-1885 [3] ; eau potable, 1911-1935 [4] ; carrière, 1889 [5].

2O/212

1842-1935

BROUY

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Terrains communaux : arrêtés de concession, 1824-1843 [1] ; échange MARTIN, 1825 [2] ; transaction relative à la propriété et à la jouissance des eaux, 1835-1841 [3] ; transaction MIGU (contestation de propriété d'un terrain situé dans la cour du moulin de BRUNOY), 1842 [4] ; vente d'un terrain sis entre le canal du moulin et le chemin de l'abreuvoir : annulation, 1843 [5] ; terrains communaux : ventes, 1844-1923 [6] ; donation BOUEL, 1886 [7].

2O/222

1824-1923

BRUNOY Commune

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Etat des édifices publics : correspondance, an X (1801-1802) [1] ; bâtiments communaux : travaux et entretien, 1877-1934 [2] ; salle des fêtes : construction, 1921-1934 [3] ; subventions aux lotissements ''LES HAUTES MARDELLES'' et ''PARC DES BOSSERONS'', 1927-1934 [4] ; achat d'une motopompe, 1926 [5] ; habitations à bon marché : achat de terrain, 1937 [6] ; stade : construction, 1933-1935 [7].

2O/223

1801-1937

BRUNOY Commune

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Marché couvert : construction, rénovation, 1872-1937 [1] ; acquisition d'un terrain pour l'aménagement d'un gymnase, 1938-1939 [2].

2O/224

1872-1939

BRUNOY Commune

BRUNOY. - Biens communaux, équipement.- Bains-douches : acquisition de terrain, 1927-1929 [1] ; abattoirs : construction, 1883 [2] ; eau : canalisations, 1868-1930 [3] ; égouts : construction, 1921-1928 [4] ; puits, lavoir, fontaine : acquisition, 1841-1927 [5] ; éclairage au gaz : installation, 1868-1909 [6] ; téléphone : installation, 1912 [7] ; vente d'arbres, 1872-1882 [8].

2O/225

1841-1930

BRUNOY Commune