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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Habitations flottantes. Stationnement de bateaux-logements sur la Seine : jugements, arrêtés préfectoraux, correspondance et cartes.

    Date

    1982-1994

    Cote

    1568W/9

    • Contexte : AMENAGEMENT FONCIER ET URBAIN, ASSOCIATIONS FONCIERES...

    • Habitations flottantes. Stationnement de bateaux-logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de murs (1824-1957) ; lavoirs (1836-1931) ; ouvrages : poses de canalisations (1860-1960), batteries de pieux (1867-1958), construction de gares à bateaux (1849 et 1889), déversoirs (1895-1897), établissement d'un plancher (1863), construction d'une maison (1895), construction d'un marché couvert à Orsay (1936), pose d'un escalier à Orsay (1955), établissement de vannes (1863-1878), poses de grilles (1868), redressement de l'Yvette en aval du moulin de l'Abbaye à Gif (1853), élargissement de l'Yvette à Bures (1904) ; autorisations de circuler en bateau (1856-1956), plaintes et rapports relatifs aux inondations (1924-1939), pollution due à des déversements d'eaux industrielles (1884-1952) ; assainissement d'un pré appartenant à M. Boulon de Sarty à Gif-sur-Yvette (1857-1858)

    Date

    1824-1960

    Cote

    7S/159

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. -Constructions et réparations de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3
    Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation, contentieux, enquêtes et travaux. Pêche : réglementation, délits, empoissonnement.

    1 media

    Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation, contentieux, enquêtes et travaux. Pêche : réglementation, délits, empoissonnement.

    Date

    1810-1939

    Cote

    7S/87

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Yvette. - Affaires générales : réglementation,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions contre M. Olivier à Boissy-la-Rivière pour défaut de curage de la Juine (1827), contre M. Herambourg à Lisses pour le creusement sans autorisation de deux tranchées (1829), contre Mrs Friant et Toudu-Poullain extracteurs de tourbes pour prises d'eau abusives dans l'Essonne au préjudice de la papeterie d'Echarcon (1835-1837) ; déversements d'eaux résiduaires d'usines et de fabriques, délibérations du conseil municipal de Corbeil relatives aux eaux usées de six usines (1913), sucreries de Maisse (1900-1914), de Mennecy (1884-1926), plan de 1877, papeteries Darblay à Essonnes et à Corbeil (1893-1895), à Echarcon (1891-1927), papeterie de Palleau à Ballancourt (1872-1905), laiterie de Maisse (1894), laiterie de Vayres-sur-Essonne (1896-1897), blanchisserie à Corbeil (1935) ; déversement des eaux usées du lotissement de l'Epine (1927), déversement de cabinets d'aisance par des particuliers (1879-1920), demandes de déversement d'eaux usées par les communes de Corbeil (1900), Courdimanche-sur-Essonne (1927) et Mennecy (1908) ; arrêtés municipaux et rapports d'ingénieurs fixant le droit de stationnement des bateaux (1850-1929) ; plaintes relatives à l'exercice du droit de pêche à Gironville et à Mennecy (1938), péage établi sur un bac au lieu-dit La Nacelle à Corbeil par Gagnery (1822), injonction de faire cesser un péage établi sur un pont par Grimier sur les communes de Baulne, Cerny et Itteville (1836).

    Date

    1827-1938

    Cote

    7S/14

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Police des cours d'eau. - Contraventions...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bacs et passages d'eau. Athis-Mons : projet d'installation d'un bac, cahier des charges, demande de réparation du port d'embarquement et établissement d'une rampe d'abordage, procès-verbal de remise d'un poteau indicateur pour le passage du petit Mons sur la Seine (1824-1871). Corbeil : bac provisoire : arrêtés, tarif des droits de passage, état des recettes et des dépenses, règlementation du passage d'eau du Coudray, autorisation de location de canoës sur la Seine à Thibaut (an X-1951). Coudray-Montceaux : projet d'établissement d'un bac entre le Coudray-Montceaux et Morsang-sur-Orge. Draveil : établissement d'un passage d'eau entre Draveil et Juvisy, construction d'une rampe d'accès, d'une baraque (1846-1872). Essonnes : conflit à propos du passage de la Nacelle, réclamations, jugement, établissement d'un bac pour le passage des ouvriers de la filature Féray (1821-1877). Evry : passage d'eau : liquidation du matériel et du fermage de Boullard à l'ouverture du pont suspendu (1895-1897). Ris-Orangis : aménagement et entretien du passage d'eau, vente de matériel, règlements d'indemnités (1807-1833). Soisy-sous-Etiolles (Soisy-sur-Seine) : construction d'un batelet, cahier des charges, tarif des droits de passage (1807-1849). Viry-Châtillon : passage d'eau : procès-verbal de remise d'un poteau indicateur, d'un passe-cheval et d'un batelet, adjudication de travaux pour la construction d'un passe-cheval et de deux batelets au passage de Viry et de Draveil, affiche ; demande de remboursement de cautionnement par Ronce fermie ; demande de dégrèvement pour la période d'occupation par Hervieux fermier au bac de Viry ; cession de bail à Boutard ; construction de deux rampes d'abordage et d'une cabane d'abri (1824-1873).

    Date

    1801-1951

    Cote

    3S/32

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Bacs et passages d'eau. Athis-Mons : projet d'installation...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Droits de stationnement. Athis-Mons : droits de stationnement des bateaux, fixation de la taxe, demandes de dégrèvement, demande de stationnement pour un bateau-magasin destiné à l'entretien et aux réparations des bateaux par Pellé (1884-1941). Corbeil : stationnement sur les ports et sur les dépendances domaine public ; demande d'autorisation de stationnement permanent par la Compagnie de touage de la Seine, plans ; autorisation pour le bateau missionnaire la ""Bonne Nouvelle"" ; recouvrement des frais occasionnés par le gardiennage de la drague ""Espérance"" ; tarif de la baignade municipale (1885-1944). Draveil : droits de stationnement, réclamations Langlois et Ducheron. Essonnes : droits de stationnement, plans (1890-1898). Etiolles : institution d'un droit de stationnement sur les tentes et automobiles séjournant sur le port communal, tarif des droits (1889-1892). Evry-Petit-Bourg : modification du mode de perception des droits du port de la Briqueterie, relèvement des taxes, taxes perçues sur les campeurs (1885-1945). Juvisy : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs, relèvement des taxes d'amarrage (1890-1922). Morsang-sur-Seine : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1884-1889). Ris-Orangis : droits de stationnement, enquêtes sur les tarifs (1866-1888).

    Date

    1884-1945

    Cote

    3S/30

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Droits de stationnement. Athis-Mons : droits de stationnement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement d'un bateau-lavoir : enquête, rapports, plans, remplacement, locations pour les communes de Corbeil (1851-1924) ; de Draveil (1881-1902) ; d'Essonnes (1882) ; d'Evry-Petit-Bourg (1882) ; de Juvisy-sur-Orge, projet d'établissement d'un lavoir avec installation de bains chauds et froids (très beaux plans aquarellés) (1893-1899) ; de Morsang-sur-Seine : don à la commune par Massat (1913) ; de Ris-Orangis (1870-1918) ; de Soisy-sous-Etiolles : différent entre Viguié et Morin à propos du stationnement du bateau-lavoir de Viguié (1920-1921).

    Date

    1851-1954

    Cote

    3S/26

    • Contexte : 3S VOIES NAVIGABLES (1800-1954)

    • Délimitation du domaine public : bateaux-lavoir. Etablissement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du Moyen Age au XVIIIe siècle

    Date

    2003

    Cote

    PER864/1/22/1

    • Contexte : ECHO DU COMITE (L')

    • n°1-29
    • 22
    • Les aménagements hydrauliques à Corbeil-Essonnes, du...
  9. Résultat n°9

    Franchir la Seine, toute une histoire !

    Date

    mai 2019

    Cote

    PER162/9/41/2

    • Contexte : MONTGERON : Bulletin municipal PER162 (1956-...)

    • n° 26-47
    • 41
    • Franchir la Seine, toute une histoire !
  10. Résultat n°10

    SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens communaux : vente, acquisitions, 1803-1912 [1] ; baux ruraux : location, 1917, 1921 [2] ; immeuble : acquisition, 1857 [3] ; salle de réunions : donation, 1901-1903 [4] ; marché : droits de place, 1877 [5] ; port : droits de place, 1825-1879 [6] ; horloge : réparation, 1802-1842 [7] ; bateau-lavoir, 1911-1924 [8] ; pompe à incendie, 1936 [9] ; télégraphe, 1869-1870 [10] ; gaz, 1903-1922 [11] ; eau, 1906-1907 [12] ; électricité, 1923-1928 [13].

    Date

    1803-1936

    Cote

    2O/1299

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SOISY-SUR-SEINE. - Biens communaux, équipement. - Biens...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Lavoir : travaux, plan, 1843-1858, 1920-1927 [1] ; bateau-lavoir : bail, plan, 1872-1902 [2] ; motopompe : achat, 1913 [3] ; eau, 1865-1939 [4] ; gaz, 1904-1929 [5] ; éclairage : installation, 1884-1901 [6] ; extension du réseau électrique, 1923-1938 [7] ; ordures ménagères, 1913-1939 [8].

    Date

    1843-1939

    Cote

    2O/458

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Lavoir : travaux,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments communaux : travaux, 1914-1937 [1] ; création d'un dispensaire : rapport de la commission, traité pour le service médical du dispensaire, extrait du registre des délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance, 1919 [2] ; constitution d'un magasin d'approvisionnement, 1917-1920 [3] ; création d'un établissement de bains-douches, 1922-1928 [4] ; règlement de fournitures de bateaux, 1933 [5].

    Date

    1914-1937

    Cote

    2O/347

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Bâtiments...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Location d'un lavoir communal, 1811-1850 [1] ; acquisition d'un terrain : action judiciaire contre le sieur DUPONT, 1864 [2] ; abreuvoir SAINT-SPIRE, 1897 [3] ; projet de construction de lavoirs sur l'ESSONNE, 1909-1911 [4] ; lavoir : travaux, 1913 [5] ; bateau-lavoir, 1913 [6] ; enlèvement des boues, 1850-1866 [7].

    Date

    1811-1913

    Cote

    2O/345

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Location...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Octroi : autorisation d'établir l'octroi, approbation des différents tarifs et règlements, tarifs pour les huiles, 1810-1826, 1839-1875 [1] ; bordereaux des recettes et dépenses, 1813-1851 [2] ; gestion, bail et droits d'octroi, 1817-1820, 1838-1875 [3] ; règlement de police relatif au déchirage des bateaux, 1822 [4] ; transaction en faveur de GUERIN, 1839 [5].

    Date

    1810-1875

    Cote

    2O/326

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Octroi...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Quand ris traverse la Seine

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2004

    Cote

    JAL7/388/3079/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3077-3080 (mars 2004)
    • 3079
    • Quand ris traverse la Seine
  16. Résultat n°16

    CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts du conseil d'état qui condamne Le sieur TRIPERET (1740), qui déboute les habitants de Choisy et de Vitry contre les officiers-mouleurs (1748), sentence de la maîtrise des Eaux et Forêts concernant le tarif des droits de passage du bac (1749), lettres patente du roi portant établissement des foires et marchés (1765), arrêts et ordonnance du bureau des finances portant cassation d'une sentence (1777-1778), arrêts du conseil d'état qui règle le tarif des droits de bac (1779-1781), qui modère les frais de commission pour le dépôt des vins (1781) réponse au mémoire de la commune qui soutient neuf procès pour usurpation de biens communaux [vers 1830], acte manuscrit de comparution Gervais Paul DELAUNAY pour un jugement de tutelle (1839).,

    Date

    1740-1839

    Cote

    79J77/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CHOISY-LE-ROI
    • CHOISY-LE-ROI, justice. - Documents imprimés : arrêts...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  17. Résultat n°17

    SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale. - Imprimés : arrêts du conseil d'état du roi qui déboute les habitants de plusieurs paroisses, des oppositions qu'ils ont formulés contre les contraintes pour les droits d'augmentation et de courtage des vins (1733), qui permet au sieur JUDDE de continuer de tenir un bac sur la rivière de Seine, au lieu de Soisy (1752), qui concerne les alignements de clôture dans la traversée de Soisy-sous-Etiolles (1768), et le droit exclusif des trésoriers de France de donner des alignements et permissions sur les routes pavées et entretenues aux frais du roi (1778). Documents manuscrits : annonce de l'envoi de la liste des membres des collèges électoraux du département [an 2], une lettre à l'administration du district au sujet d'une subvention de la commune pour la construction d'un vaisseau [an 3], un extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise au sujet des alignements [an 5], une lettre aux administrateurs des hospices de Paris concernant l'admission de MILLET curé de Soisy à l'hospice des vieillards[an 6], état des réfugiés à Paris qui réclament l'autorisation de se rendre dans la commune pour s'occuper des élections et préparer la culture des terres (1874).

    Date

    1733-1874

    Cote

    79J64/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SOISY-SUR-SEINE
    • SOISY-SUR-SEINE, administration centrale et communale....

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  18. Résultat n°18

    RIS-ORANGIS, familles. - Décret de la terre de la famille de THOU [s.d.], plusieurs documents dont un parchemin concernant les FAUCON de RIS (1601), dossier concernant le château de Fromont et la famille d'ANISSON DUPEYRON : acquisition, travaux, procédures à propos du chemin de halage, construction du port, correspondance, notes manuscrites, un plan calque en couleur de la prise d'eau, arrêts du conseil d'état du roi donnant droit à ANISSON DUPEYRON et à ses successeurs de port, bac et passage sur la rivière (1687-1881).

    Date

    1608-1881

    Cote

    79J54/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, familles. - Décret de la terre de la famille...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  19. Résultat n°19

    RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents imprimés : déclaration des habitants de Ris, arrêté de la commune de Ris contenant nomination de ses officiers municipaux (1790), procès verbal d'élection de la municipalité de Ris (1790). Une lettre concernant la nomination des membres du conseil municipal (1791), une lettre concernant les billets de logement de deux militaires (1816), un litige à propos des réquisitions militaires (1816), une lettre du maire au sous-préfet (1817), itinéraire hebdomadaire des coches d'eau [s.d.].

    Date

    1790-1817

    Cote

    79J54/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  20. Résultat n°20

    CORBEIL, transport.

    Date

    1309-1965

    Cote

    79J14/9

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CORBEIL
    • CORBEIL, transport.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)