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  1. Résultat n°1

    Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.

    Date

    1998-2005

    Cote

    2895W/217/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Parkings et loyers.
    • Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes de service, correspondance, état des possibilités de stationnement, synthèses de réunions (1997-1998, 2007).

    Date

    1997-2007

    Cote

    2895W/217/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Parkings et loyers.
    • Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Résidence universitaire, construction : cahier des charges, analyse des offres, correspondance, plans.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2895W/217/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut de Biologie, construction, programmation.
    • Résidence universitaire, construction : cahier des...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Maison de l'Université, projet de création et de construction : étude d'opportunité et de faisabilité, pré programme, note, rapport, convention de délégation d'ouvrage, plans APD (juin 2011), plans APD (avant-projet définitif) corrigés (19 juillet 2011), plans permis de construire (novembre 2011).

    Date

    2005-2011

    Cote

    2895W/216

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut de Biologie, construction, programmation.
    • Maison de l'Université, projet de création et de construction...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    2ème tranche : préprogramme, note, étude de phasage financier.

    Date

    2006

    Cote

    2895W/215

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut de Biologie, construction, programmation.
    • 2ème tranche : préprogramme, note, étude de phasage...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    1ère tranche : rapport préliminaire de contrôle technique (2008), dossier APD provisoire (6 septembre 2007), demande d'agrément, comptes rendus de réunion, notice descriptive, calendrier, plans, contrat de projet Etat-Région (mars 2006), rapport et pièces graphiques pour le jury du concours restreint de maitrise d'ouvrage (14 juin 2006), notes, correspondance.

    Date

    2006-2008

    Cote

    2895W/214

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut de Biologie, construction, programmation.
    • 1ère tranche : rapport préliminaire de contrôle technique...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    1ère tranche : projet octobre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    2895W/213

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut de Biologie, construction, programmation.
    • 1ère tranche : projet octobre 2001.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2895W/212

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut de Biologie, construction, programmation.
    • Correspondance.

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Pré-programme, programme général, programme technique détaillé, correspondance (2001-2004).

    Date

    2001-2006

    Cote

    2895W/211

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut de Biologie, construction, programmation.
    • Pré-programme, programme général, programme technique...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier d'implantation, dossier d'opportunité, pré-programme, programme général, programme technique détaillé, estimation budgétaire.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2895W/210

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut de Biologie, construction, programmation.
    • Dossier d'implantation, dossier d'opportunité, pré-programme,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Institut des matériaux. - Construction, programmation: pré programme, ordres du jour, compte rendu de réunion, notes, plan topographique, cahier des exigences générales et techniques, rapport d'activité du centre des matériaux P.M. FOURT de l'école des mines (1992-1995). Contentieux : requête en référé, ordonnance de référé, correspondance (2002).

    Date

    1995-2002

    Cote

    2895W/209

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut des matériaux. - Construction, programmation:...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tour Evry II, contentieux Génopôle / Université : ordonnance de référé, demande de référé, bail, mémoire, notes, plans, quittances de loyer, convention, lettre de mission de Génopôle (1996), protocole transactionnel, correspondance.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2895W/208

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Tour Evry II, contentieux Génopôle / Université : ordonnance...

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    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Restructuration de l'IUT Les passages, contentieux : requête en référé.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2895W/207/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Restructuration de l'IUT Les passages, contentieux...

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    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    IUT et IIE, restructuration Quartier Les passages : programme général, programme technique, études de faisabilité (2001, 2004), proposition de recadrage, plans, comptes rendus de réunion, convention, arrêté, correspondance

    Date

    2001-2007

    Cote

    2895W/207/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • IUT et IIE, restructuration Quartier Les passages :...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    IUT, projet de construction de locaux à Athis-Mons, mission d'expertise économique et financière : note, questions/réponses, arrêté

    Date

    2002-2003

    Cote

    2895W/206/6

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • IUT, projet de construction de locaux à Athis-Mons,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    IUT, site de Bretigny-sur-Orge : présentation historique (s.d.), rapport sur la réfection du perron et des terrasses du château (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2895W/206/5

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • IUT, site de Bretigny-sur-Orge : présentation historique...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    STAPS, projet de construction d'une halle sportive : correspondance, étude de faisabilité géotechnologique, programme architectural et technique, rapport d'expertise, note.

    Date

    2005

    Cote

    2895W/206/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • STAPS, projet de construction d'une halle sportive...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    STAPS, SNECMA : notes, correspondance, bail, compte rendu de commission communale de sécurité.

    Date

    1996-2004

    Cote

    2895W/206/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • STAPS, SNECMA : notes, correspondance, bail, compte...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Institut La Poste (rue du Facteur Cheval) : tableau des surfaces, correspondance, plans, notes.

    Date

    1996

    Cote

    2895W/206/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Institut La Poste (rue du Facteur Cheval) : tableau...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Bâtiment Pelvoux, litige : bail, projet d'acte de vente, compte rendu de réunion, ordonnance de référé du Tribunal de Grande Instance (TGI), arrêté de dotation.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2895W/206/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Bâtiment Pelvoux, litige : bail, projet d'acte de vente,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Bâtiment des 1ers cycles, visite de la Commission communale de sécurité : procès-verbaux (2005), plans (2003) ; aménagement des locaux de la scolarité 1ers cycles : notes (1998).

    Date

    1998-2007

    Cote

    2895W/204/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Bâtiments.
    • Bâtiment des 1ers cycles, visite de la Commission communale...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Schéma directeur immobilier urbain et durable du 15 juin 2011, plans des bâtiments Ile-de-France, Maupertuis, Bibliothèque, 1ers cycles, Facteur Cheval, Pelvoux et IBGBI (2012).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2895W/204/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Généralités.
    • Schéma directeur immobilier urbain et durable du 15...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bâtiment Ile-de-France, généralités : notification d'autorisation de programme du plan de mise en sécurité 2000-2006 (2001), procès-verbaux de la commission communale de sécurité (2000), tableaux de situation des locaux d'enseignement et leur affectation (1996), correspondance.

    Date

    1991-2001

    Cote

    2895W/203/5

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Généralités.
    • Bâtiment Ile-de-France, généralités : notification...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Bâtiments, visite de la Caisse des dépôts et consignation et de la Communauté d'agglomération Evry-Centre Essonne du 16 juillet 2009 : programme, plaquette de présentation de l'UEVE, rapport thématique, document de présentation des bâtiments.

    Date

    2009

    Cote

    2895W/203/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Généralités.
    • Bâtiments, visite de la Caisse des dépôts et consignation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Locaux, généralités : notes, correspondance, tableaux de surfaces, schéma directeur de sécurité 2000-2006 (2000), estimation des travaux d'accessibilité des bâtiments (2009).

    Date

    1997-2010

    Cote

    2895W/203/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Gestion des bâtiments.
    • Généralités.
    • Locaux, généralités : notes, correspondance, tableaux...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation du 16 décembre 2004 : comptes rendus des groupes thématiques, comptes rendus synthétiques, listes de participants.

    Date

    2004

    Cote

    2895W/203/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Plans.
    • Plan Local d'urbanisme (PLU), réunion de concertation...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes, correspondance, plans.

    Date

    2001-2006

    Cote

    2895W/203/1

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Patrimoine immobilier.
    • Plans.
    • Contrat de Plan Etat-Région (CPER), préparation : notes,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Maison de l'Habitat et des Solidarités à EVRY : projets de Jean-Claude NOURISSON et de Jacques VIEILLE

    Date

    2004

    Cote

    2804W/16

    • Contexte : 2804W Projets d'installation d'œuvres d'art dans le...

    • Maison de l'Habitat et des Solidarités à EVRY : projets...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : diagnostics amiante, rapport de sols, procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport de vérification des installations électriques (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2098W/28

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : dossier des ouvrages exécutés plans (DOE) (1981-1983).

    Date

    1981-1983

    Cote

    2098W/27

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2098W/26

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2098W/25

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : GPA, dossier déclaration de travaux, procès-verbal de réception (1999-2002).

    Date

    1999-2002

    Cote

    2098W/24

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : comptes rendus de réunion et de chantier (2000-2005).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2098W/23

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : mission SSI (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2098W/22

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : rapport du contrôleur technique (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2098W/21

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : plan de sécurité (deux disquettes plans de sécurité), ordres de service (2000-2005).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2098W/20

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : acte de sous-traitants TBI SHAM marché n°02-080 (2002-2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2098W/19

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : DGD original (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2098W/18

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : maîtrise d'oeuvre, APD (dossier projet) (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2098W/17

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : maîtrise d'oeuvre, APS (disquette APS pièces écrites (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2098W/16

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : maîtrise d'oeuvre, APS (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2098W/15

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : maîtrise d'oeuvre, correspondances (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2098W/14

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : engagement dépenses, factures fournisseurs (1999-2005).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2098W/13

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : Etats d'accompte TBI, états d'accompte CAMFRANCQ, factures SEMESSONNE (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2098W/12

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : travaux, correspondances, ligne téléphonique, AAPC, rapport analyse des offres, planning de travaux et plan d'installation de chantier (2002-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2098W/11

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : travaux, correspondances, plans plomberie/chauffage, variante au CCTP réponse au cahier des charges lot 4 autocommutateur, plans implantation des équipements électriques premier étage au cinquième étage, plans du quatrième étage et cinquième étage plans architectes, dossier de recette informatique cinquième étage (2002-2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2098W/10

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : marché contrôleur technique BTP Consultants, contrôle technique correspondance (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2098W/9

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : marché coordination SPS DEDOC intervention d'un coordonnateur santé sécurité, consultation SPS, consultation contrôle technique, SPS avenant de transfert, SPS BEDOC correspondances et DIVO, SPS correspondance, 1 disquette (SEM: Maison départementale des syndicats JACOB-SERETE PGC SPS : phase conception) (2000-2005).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2098W/8

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : marché de maîtrise d'oeuvre n°00-007, programme général (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2098W/7

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : dossier, projet 1/2 plans architectes et lots de finition (27 juin 2002) et dossier projet 2/2 lots techniques (27 juin 2002 ).

    Date

    2002

    Cote

    2098W/6

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : travaux, dossier de consultation des entreprises (DCE) août 2002 (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2098W/5

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : maîtrise d'oeuvre, insertion, analyse des candidats, divers, choix du concepteur, procès-verbal CDAO du 7 mars 2000, maîtrise d'oeuvre sans concours plaquette de présentation des équipes candidates, reportage photographiques (1999-2001).

    Date

    1999-2001

    Cote

    2098W/4

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : déclaration de travaux (2001-2002).

    Date

    2001-2002

    Cote

    2098W/3

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : correspondances du comité de gestion (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2098W/2

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Quitus Aménagement de la Maison départementale des syndicats à EVRY : correspondances Département, délibération convention de mandat (1999-2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2098W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DES SYNDICATS A EVRY.

    • Quitus Aménagement de la Maison départementale des...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  58. Résultat n°58
  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : dossier financier, accomptes travaux (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/42

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  65. Résultat n°65

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : Dossier financier, accomptes maîtrise d'oeuvre (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/41

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  66. Résultat n°66

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : Dossier financier, facturier (2) (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/40

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  67. Résultat n°67

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : Dossier financier, facturier (1) (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/39

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  68. Résultat n°68

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : Dossiers des Ouvrages Exécutés (DOE), (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/38

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  69. Résultat n°69

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : Commission de sécurité, réception, prolongations de délais et parfait achèvement, problèmes, désordres, parfait achèvement (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/37

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  70. Résultat n°70

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : Comptes rendus de réunion (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/36

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  71. Résultat n°71

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : Travaux, plans (2000-2006).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/35

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  72. Résultat n°72

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : travaux, plans et documents de la SOCIETE SACIEG.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/34

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  73. Résultat n°73

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : travaux, correspondance avec la SACIEG, ordres de service, travaux supplémentaires, devis, commandes diverses.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/33

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  74. Résultat n°74

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : travaux, sous-traitants (1 à 24).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/32

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  75. Résultat n°75

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : travaux, sous-traitants (lots 1 à 14).

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/31

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  76. Résultat n°76

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : travaux, avenants 1, 2 et 3 au marché.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/30

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  77. Résultat n°77

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : travaux, marchés n°03.095 (SOCIETE SACIEG), tomes 3 et 4.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/29

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  78. Résultat n°78

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : travaux, marché n° 03.095 (SOCIETE SACIEG), tomes 1 et 2.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/28

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  79. Résultat n°79

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : travaux, dossier de consultation des entrprises (DCE), tomes 3 et 4.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/27

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)

  80. Résultat n°80

    Construction de la maison de l'Habitat et du centre départemental d'action sociale (CDAS) d'EVRY : travaux, dossier de consultation des entreprises (DCE), tomes 1 et 2.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2037W/26

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA MAISON DE L'HABITAT ET DU CENTRE...

    • Construction de la maison de l'Habitat et du centre...

    Producteur :

    CARLIER Sébastien (service producteur), CARLIER Sébastien (service versant)