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123 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956), ordre des avocats de Versailles (1957-1963), compagnie des avoués de Seine-et-Oise (1958-1962). - Tableaux.

Date

1955-1963

Cote

1224W/220

Résultat n°2

Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats (1905-1906, 1919-1920) ; agenda et annuaire de la magistrature (1922).

Date

1905-1922

Cote

4U/1339

Résultat n°3

Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation de la chambre des avoués, nominations auprès du tribunal, cessations de fonctions, démissions, poursuites disciplinaires, suppléances pendant la guerre (1914-1918), états de frais (1800-1928), plaintes contre un avoué d'Etampes (1919-1933), nomination de COLLIN Martin à l'honorariat (1914) ; commissaires de police d'Etampes : plaintes de particuliers à leur encontre (1856-1865, 1901-1904).

Date

1800-1933

Cote

3U/1839

Résultat n°4

Parquet, personnel.

Date

1806-1942

Cote

3U/43

Résultat n°5

Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

Date

1802-1949

Cote

3U/39

Résultat n°6

Jean-Alexandre Pauquet de Villejust

Date

2006

Cote

PER982/1/1/4

Résultat n°7

Désiré Dalloz (1795-1869), un juriste à Paris-Jardins

Date

mai 2021

Cote

PER532/6/135/1

Résultat n°8

n° 1

Date

1991

Cote

PER304/1

Résultat n°9

1493-1921.

Date

1493-1921

Cote

79J81/31

Résultat n°10

RIS-ORANGIS, justice. - Plaidoyer de maître GAMEL contre maître DUVEYRIER (1788).

Date

1788

Cote

79J54/4

Résultat n°11

FONTENAY-LE-VICOMTE, justice.- Demande de dommages et intérêts plaidée par Pierre VERSOUS, seigneur de Fontenay, de Marolles et de Montauger, célèbre avocat (1583).

Date

1583

Cote

79J28/4

Résultat n°12

BRUNOY, publications. - Vers à M de BRUNOY sur le gain de son procès le 30 mars 1773; Mémoire pour M GERBIER ancien avocat au Parlement (1774), Choix de causes célèbres : affaire du marquis de Brunoy/ M DES ESSARTS (1786) De la sanction royale/ M le chevalier de PANGE (1789), Le Rodeur français n° 28 (1790), Résurrection de M le marquis de BRUNOY retrouvé à Pierre-Encise [s.d.], Compte rendu de la convention nationale de ce qui s'est passé à la fête civique de Brunoy le décadi 30 nivôse, A.B.Richerand/ REVEILLE PARISE (1841), Charles CHRISTOFLE 1805-1863, extrait du Moniteur Universel, avec un portrait (1863), Observation sur une notice de M SOCARD relative au tombeau de Pierre de LANNOY seigneur de Dampierre/ abbé V BILLIARD (1864), Les menhirs de Brunoy/ Emile RIVIERE (1895), avant propos de Brunoy et ses environs/ Gaston BUFFIER, photographies (1895).

Date

1773-1895

Cote

79J7/10

Résultat n°13

ARPAJON, correspondance.

Date

1742-1847

Cote

79J1/10

Résultat n°14

ARPAJON, justice. - Arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui commet M. HERAULT pour instruire le procès de BUARD, MONY et autres accusés de vols sur les chemins d'Arpajon et Marolles (1727), précis de PARENT avocat sur un contentieux entre Jean Baptiste TITEUX chirurgien et Louis LEGUAY marchand mercier, imprimé (1765), arrêt imprimé de la cour du Parlement rendu en la tournelle criminelle pour Claude GRAND contre Louis FROSSARD et Pierre BAUCHAIS (1778).

Date

1727-1778

Cote

79J1/4

Résultat n°15

Famille Darblay (Paul Darblay). - Procès entre Paul Darblay et l'imprimeur Deladéréere gérant du journal La République sociale de Seine-et-Oise : jugement condamnant l'imprimeur à 10.000 francs d'amende pour injure et diffamation (19 mai 1899), compte-rendu in extenso des plaidoiries des avocats, exemplaires des journaux incriminés et autres numéros (1898-1899) , pièces fournies au procès : deux exemplaires du règlement de la société de secours mutuels de la papèterie d'Essonnes, 15 pages, notes sur le salaire des ouvriers, la caisse de retraite, les assurances accidents, biographie et notice historique sur la famille Darblay. Villas Martha et Said à Nice vendues à madame Andelarre en 1893 : correspondance. Contentieux avec monsieur Courtois boulanger à Paris au sujet d'un prêt de 30.000 francs (1874-1907).

Date

1874-1907

Cote

78J/76

Résultat n°16

BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

Date

1594-1922

Cote

72J/5

Résultat n°17

VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Extrait dactylographié du 'Traité de la discipline notariale' au sujet d'infractions dues aux prête-noms, correspondance, bulletin de la Société des agriculteurs de France (Juillet 1927), livre : 'Comment faire... des contrats en monnaie stables' (1926), bulletin de la Société des agriculteurs de France, compte-rendu de l'assemblée générale de 1926.

Date

1911-1927

Cote

48J/242

Résultat n°18

VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Correspondance comprenant des lettres relatives à des différends familiaux ayant pour motif un héritage (1921), des lettres du marquis de BARTHELEMY (AUBAGNE) à Maître VIREY au sujet d'une succession (DOR) (1922), des lettres d'Alfred DOR (de MARSEILLE) à Frédéric DOR (à SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION) et vice-versa (1892), cette correspondance ayant pour motif le commerce de sucre, de vanille, de rhum, de vin et notamment du frêt de ces marchandises, testament de Alfred DOR (1881), notes et comptes rendus manuscrits à propos de multiples préjudices et autres procédures judiciaires.

Date

1890-1927

Cote

48J/241

Résultat n°19

METZ (famille de), avocat, PARIS. - Plans et pièces concernant les jardins-marais et le jardin de l'Ermitage, bail, correspondance.

Date

1692-1899

Cote

48J/126

Résultat n°20

METZ (famille de), avocat, PARIS. - Actes d'adjudication, de vente, baux, legs, relatifs à la ferme de FORET-LE-ROI.

Date

1658-1808

Cote

48J/125