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123 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956), ordre des avocats de Versailles (1957-1963), compagnie des avoués de Seine-et-Oise (1958-1962). - Tableaux.

    Date

    1955-1963

    Cote

    1224W/220

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956),...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats (1905-1906, 1919-1920) ; agenda et annuaire de la magistrature (1922).

    Date

    1905-1922

    Cote

    4U/1339

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation de la chambre des avoués, nominations auprès du tribunal, cessations de fonctions, démissions, poursuites disciplinaires, suppléances pendant la guerre (1914-1918), états de frais (1800-1928), plaintes contre un avoué d'Etampes (1919-1933), nomination de COLLIN Martin à l'honorariat (1914) ; commissaires de police d'Etampes : plaintes de particuliers à leur encontre (1856-1865, 1901-1904).

    Date

    1800-1933

    Cote

    3U/1839

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Parquet, personnel.

    Date

    1806-1942

    Cote

    3U/43

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

    Date

    1802-1949

    Cote

    3U/39

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Jean-Alexandre Pauquet de Villejust

    Date

    2006

    Cote

    PER982/1/1/4

    • Contexte : CHRONIQUE DU VIEUX MARCOUSSY PER982 (2006-2009)

    • N° 1-6 (2006-2009)
    • N° 1 (2006)
    • Jean-Alexandre Pauquet de Villejust
  7. Résultat n°7

    Désiré Dalloz (1795-1869), un juriste à Paris-Jardins

    Date

    mai 2021

    Cote

    PER532/6/135/1

    • Contexte : DRAVEIL : Bulletin municipal PER532 (1972-...)

    • N° 109-144 (2015-...)
    • n° 135 (mai 2021)
    • Désiré Dalloz (1795-1869), un juriste à Paris-Jardins
  8. Résultat n°8

    n° 1

    Date

    1991

    Cote

    PER304/1

    • Contexte : BARREAU (LE). MAGAZINE DES AVOCATS DE L'ESSONNE : périodique.

    • n° 1
  9. Résultat n°9

    1493-1921.

    Date

    1493-1921

    Cote

    79J81/31

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • 1493-1921.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    RIS-ORANGIS, justice. - Plaidoyer de maître GAMEL contre maître DUVEYRIER (1788).

    Date

    1788

    Cote

    79J54/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, justice. - Plaidoyer de maître GAMEL contre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11

    FONTENAY-LE-VICOMTE, justice.- Demande de dommages et intérêts plaidée par Pierre VERSOUS, seigneur de Fontenay, de Marolles et de Montauger, célèbre avocat (1583).

    Date

    1583

    Cote

    79J28/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FONTENAY-LE-VICOMTE
    • FONTENAY-LE-VICOMTE, justice.- Demande de dommages...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12

    BRUNOY, publications. - Vers à M de BRUNOY sur le gain de son procès le 30 mars 1773; Mémoire pour M GERBIER ancien avocat au Parlement (1774), Choix de causes célèbres : affaire du marquis de Brunoy/ M DES ESSARTS (1786) De la sanction royale/ M le chevalier de PANGE (1789), Le Rodeur français n° 28 (1790), Résurrection de M le marquis de BRUNOY retrouvé à Pierre-Encise [s.d.], Compte rendu de la convention nationale de ce qui s'est passé à la fête civique de Brunoy le décadi 30 nivôse, A.B.Richerand/ REVEILLE PARISE (1841), Charles CHRISTOFLE 1805-1863, extrait du Moniteur Universel, avec un portrait (1863), Observation sur une notice de M SOCARD relative au tombeau de Pierre de LANNOY seigneur de Dampierre/ abbé V BILLIARD (1864), Les menhirs de Brunoy/ Emile RIVIERE (1895), avant propos de Brunoy et ses environs/ Gaston BUFFIER, photographies (1895).

    Date

    1773-1895

    Cote

    79J7/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • Brunoy.
    • BRUNOY, publications. - Vers à M de BRUNOY sur le gain...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  13. Résultat n°13

    ARPAJON, correspondance.

    Date

    1742-1847

    Cote

    79J1/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, correspondance.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  14. Résultat n°14

    ARPAJON, justice. - Arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui commet M. HERAULT pour instruire le procès de BUARD, MONY et autres accusés de vols sur les chemins d'Arpajon et Marolles (1727), précis de PARENT avocat sur un contentieux entre Jean Baptiste TITEUX chirurgien et Louis LEGUAY marchand mercier, imprimé (1765), arrêt imprimé de la cour du Parlement rendu en la tournelle criminelle pour Claude GRAND contre Louis FROSSARD et Pierre BAUCHAIS (1778).

    Date

    1727-1778

    Cote

    79J1/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, justice. - Arrêt imprimé du conseil d'état...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  15. Résultat n°15

    Famille Darblay (Paul Darblay). - Procès entre Paul Darblay et l'imprimeur Deladéréere gérant du journal La République sociale de Seine-et-Oise : jugement condamnant l'imprimeur à 10.000 francs d'amende pour injure et diffamation (19 mai 1899), compte-rendu in extenso des plaidoiries des avocats, exemplaires des journaux incriminés et autres numéros (1898-1899) , pièces fournies au procès : deux exemplaires du règlement de la société de secours mutuels de la papèterie d'Essonnes, 15 pages, notes sur le salaire des ouvriers, la caisse de retraite, les assurances accidents, biographie et notice historique sur la famille Darblay. Villas Martha et Said à Nice vendues à madame Andelarre en 1893 : correspondance. Contentieux avec monsieur Courtois boulanger à Paris au sujet d'un prêt de 30.000 francs (1874-1907).

    Date

    1874-1907

    Cote

    78J/76

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Paul Darblay). - Procès entre Paul...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  16. Résultat n°16

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1594-1922

    Cote

    72J/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  17. Résultat n°17

    VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Extrait dactylographié du 'Traité de la discipline notariale' au sujet d'infractions dues aux prête-noms, correspondance, bulletin de la Société des agriculteurs de France (Juillet 1927), livre : 'Comment faire... des contrats en monnaie stables' (1926), bulletin de la Société des agriculteurs de France, compte-rendu de l'assemblée générale de 1926.

    Date

    1911-1927

    Cote

    48J/242

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Extrait dactylographié...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  18. Résultat n°18

    VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Correspondance comprenant des lettres relatives à des différends familiaux ayant pour motif un héritage (1921), des lettres du marquis de BARTHELEMY (AUBAGNE) à Maître VIREY au sujet d'une succession (DOR) (1922), des lettres d'Alfred DOR (de MARSEILLE) à Frédéric DOR (à SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION) et vice-versa (1892), cette correspondance ayant pour motif le commerce de sucre, de vanille, de rhum, de vin et notamment du frêt de ces marchandises, testament de Alfred DOR (1881), notes et comptes rendus manuscrits à propos de multiples préjudices et autres procédures judiciaires.

    Date

    1890-1927

    Cote

    48J/241

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • VIREY (Maître), avocat, PARIS. - Correspondance comprenant...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  19. Résultat n°19

    METZ (famille de), avocat, PARIS. - Plans et pièces concernant les jardins-marais et le jardin de l'Ermitage, bail, correspondance.

    Date

    1692-1899

    Cote

    48J/126

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • METZ (famille de), avocat, PARIS. - Plans et pièces...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    METZ (famille de), avocat, PARIS. - Actes d'adjudication, de vente, baux, legs, relatifs à la ferme de FORET-LE-ROI.

    Date

    1658-1808

    Cote

    48J/125

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • METZ (famille de), avocat, PARIS. - Actes d'adjudication,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)