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  1. Résultat n°1

    Désiré Dalloz (1795-1869), un juriste à Paris-Jardins

    Date

    mai 2021

    Cote

    PER532/6/135/1

    • Contexte : DRAVEIL : Bulletin municipal PER532 (1972-...)
    • N° 109-151 (2015-2025)
    • n° 135 (mai 2021)
    • Désiré Dalloz (1795-1869), un juriste à Paris-Jardins
  2. Résultat n°2

    Jean-Alexandre Pauquet de Villejust

    Date

    2006

    Cote

    PER982/1/1/4

    • Contexte : CHRONIQUE DU VIEUX MARCOUSSY PER982 (2006-2009)
    • N° 1-6 (2006-2009)
    • N° 1 (2006)
    • Jean-Alexandre Pauquet de Villejust
  3. Résultat n°3
    MONTLHERY. - Portrait de Gilles Le Maîstre, avocat général au Parlement de Paris en 1540 et premier président du Parlement en 1551. Edition Seine-et-Oise artistique et pittoresque, collection Paul Allorge, portrait, (d'après gravure de I. Frosne en 1659).

    1 media

    MONTLHERY. - Portrait de Gilles Le Maîstre, avocat général au Parlement de Paris en 1540 et premier président du Parlement en 1551. Edition Seine-et-Oise artistique et pittoresque, collection Paul Allorge, portrait, (d'après gravure de I. Frosne en 1659).

    Date

    s.d

    Cote

    2FI119/240

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES
    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • MONTLHERY
    • MONTLHERY. - Portrait de Gilles Le Maîstre, avocat…
  4. Résultat n°4

    Charles Lachaud (1817-1882), inventaire complémentaire

    Auteur

    GAULTIER-VOITURIEZ, Odile

    Date

    décembre 2000

    Cote

    INV/2025

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Charles Lachaud (1817-1882), inventaire complémentaire
  5. Résultat n°5

    Charles Lachaud (1817-1882) Inventaires des archives d'un avocat, sous la direction d'Odile Gaultier-Voituriez

    Auteur

    JOUOT, Cassandre

    Date

    1998

    Cote

    INV/1958

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Charles Lachaud (1817-1882) Inventaires des archives…
  6. Résultat n°6

    Fonds de la famille Deloche : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 23 J

    Auteur

    ROGEAUX, Nathalie

    Date

    1994

    Cote

    INV/1248

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Fonds de la famille Deloche : Répertoire numérique…
  7. Résultat n°7

    n° 1

    Date

    1991

    Cote

    PER304/1

    • Contexte : BARREAU (LE). MAGAZINE DES AVOCATS DE L'ESSONNE :…
    • n° 1
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 16 J : Donation Ritter

    Auteur

    PELLERIN, Eric

    Date

    1986

    Cote

    INV/675

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Répertoire numérique détaillé de la sous-série 16…
  9. Résultat n°9

    Contentieux. - Extrait du registre du commerce et des sociétés, 1981 ; inventaires des stocks, 1981-1984 ; liquidation de la société MOREL : honoraires des avocats, 1978-1984 ; correspondance relative à la liquidation, 1988 ; correspondance de la Société Générale sur la santé financière de la société MOREL, 1982 ; dossiers du commerce extérieur, 1980-1982 ; correspondance avec les clients étrangers, 1977-1984 ; vente MOREL/ERIC, 1983 ; un exemplaire de la Semaine de l'Ile-de-France, août 1983 ; vente MOREL/LAMBIOTTE, 1983.

    Date

    1977-1984

    Cote

    22J/124

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS…
    • Contentieux. - Extrait du registre du commerce et…

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  10. Résultat n°10

    BAGNEUX, gymnase Guimier : correspondance avec la mairie, Dorgebray et France-Equipement ; piscine H. Wallon : dossier du sinistre, correspondance avec la MAAF, et avec l'avocat. MASSY, CMPP : correspondance. PTT Toit et Joie, 'Petit Pommier', logements à CLAYES-SOUS-BOIS : pièces administratives.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/106

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET
    • BAGNEUX, gymnase Guimier : correspondance avec la…

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  11. Résultat n°11

    GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat de marché, C.R. de réunion de chantier, correspondance, devis, caution bancaire, plans ; situations des travaux et des paiements correspondants, situations CMA, décompte définitif, notes ; litige Silverio/XERRI : rapport d'architecte, assignation à comparaître, conclusion d'avocat, correspondance, notes.

    Date

    1972-1978

    Cote

    20J/81

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO
    • GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat…

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  12. Résultat n°12

    EVRY.- Des avocats attendent assis dans la salle du Tribunal de commerce, [1975], N et B. [deux exemplaires].

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1225, 58J/1225 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
    • EVRY.- Des avocats attendent assis dans la salle du…

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  13. Résultat n°13

    Correspondance : demandes de renseignements par des avocats.

    Date

    1973

    Cote

    1211W/65

    • Contexte : 1211W Faits de guerre ; caisses de Crédit Agricole…
    • Correspondance : demandes de renseignements par des…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Correspondance : demandes de renseignements par des avocats.

    Date

    1973

    Cote

    1211W/66

    • Contexte : 1211W Faits de guerre ; caisses de Crédit Agricole…
    • Correspondance : demandes de renseignements par des…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Archives privées : Etat des fonds de la série AP. Avant-propos par Jacques MONICAT - Tome I : 1 à 315 AP

    Auteur

    TOURTIER-BONAZZI (DE), Chantal

    Date

    1973

    Cote

    INV/1355

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Archives privées : Etat des fonds de la série AP.…
  16. Résultat n°16

    Inventaire de la sous-série 1 J : Collection Corberon-Bruges

    Auteur

    ROUX, Lucie

    Date

    1965

    Cote

    INV/1123

    • Contexte : Bibliothèque / INV
    • Inventaire de la sous-série 1 J : Collection Corberon-Bruges
  17. Résultat n°17

    Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956), ordre des avocats de Versailles (1957-1963), compagnie des avoués de Seine-et-Oise (1958-1962). - Tableaux.

    Date

    1955-1963

    Cote

    1224W/220

    • Contexte : 1224W Affaires civiles et pénales (1938-1983)
    • Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956),…

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux (avocat, huissier, locataire).

    Date

    1919-1954

    Cote

    HDEPOT1 N/90

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
    • ETAMPES. - Correspondances relatives à des baux (avocat,…

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

    Date

    1802-1949

    Cote

    3U/39

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)
    • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation…

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20
    VERSAILLES [Yvelines]. - Liste des avocats titulaires et stagiaires, année judiciaire 1944-1945, Conseil de l'Ordre des Avocats de Versailles, 1944.

    1 media

    VERSAILLES [Yvelines]. - Liste des avocats titulaires et stagiaires, année judiciaire 1944-1945, Conseil de l'Ordre des Avocats de Versailles, 1944.

    Date

    1944

    Cote

    18FI/1516

    • Contexte : AFFICHES
    • VERSAILLES [Yvelines]. - Liste des avocats titulaires…