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  1. Résultat n°1

    Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956), ordre des avocats de Versailles (1957-1963), compagnie des avoués de Seine-et-Oise (1958-1962). - Tableaux.

    Date

    1955-1963

    Cote

    1224W/220

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Compagnie des greffiers de Seine-et-Oise (1955-1956),...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats (1905-1906, 1919-1920) ; agenda et annuaire de la magistrature (1922).

    Date

    1905-1922

    Cote

    4U/1339

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Tableaux des avocats...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation de la chambre des avoués, nominations auprès du tribunal, cessations de fonctions, démissions, poursuites disciplinaires, suppléances pendant la guerre (1914-1918), états de frais (1800-1928), plaintes contre un avoué d'Etampes (1919-1933), nomination de COLLIN Martin à l'honorariat (1914) ; commissaires de police d'Etampes : plaintes de particuliers à leur encontre (1856-1865, 1901-1904).

    Date

    1800-1933

    Cote

    3U/1839

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : avoués. - Formation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Parquet, personnel.

    Date

    1806-1942

    Cote

    3U/43

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Jean-Alexandre Pauquet de Villejust

    Date

    2006

    Cote

    PER982/1/1/4

    • Contexte : CHRONIQUE DU VIEUX MARCOUSSY PER982 (2006-2009)

    • N° 1-6 (2006-2009)
    • N° 1 (2006)
    • Jean-Alexandre Pauquet de Villejust
  7. Résultat n°7

    Désiré Dalloz (1795-1869), un juriste à Paris-Jardins

    Date

    mai 2021

    Cote

    PER532/6/135/1

    • Contexte : DRAVEIL : Bulletin municipal PER532 (1972-...)

    • N° 109-144 (2015-...)
    • n° 135 (mai 2021)
    • Désiré Dalloz (1795-1869), un juriste à Paris-Jardins
  8. Résultat n°8

    n° 1

    Date

    1991

    Cote

    PER304/1

    • Contexte : BARREAU (LE). MAGAZINE DES AVOCATS DE L'ESSONNE : périodique.

    • n° 1
  9. Résultat n°9

    1493-1921.

    Date

    1493-1921

    Cote

    79J81/31

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • DOSSIERS DE FAMILLES ET PIECES ISOLEES
    • 1493-1921.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    RIS-ORANGIS, justice. - Plaidoyer de maître GAMEL contre maître DUVEYRIER (1788).

    Date

    1788

    Cote

    79J54/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, justice. - Plaidoyer de maître GAMEL contre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11

    FONTENAY-LE-VICOMTE, justice.- Demande de dommages et intérêts plaidée par Pierre VERSOUS, seigneur de Fontenay, de Marolles et de Montauger, célèbre avocat (1583).

    Date

    1583

    Cote

    79J28/4

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FONTENAY-LE-VICOMTE
    • FONTENAY-LE-VICOMTE, justice.- Demande de dommages...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    ARPAJON, correspondance.

    Date

    1742-1847

    Cote

    79J1/10

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • ARPAJON
    • ARPAJON, correspondance.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Date

    1594-1922

    Cote

    72J/5

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHÂTEL, SEIGNEURIE ET DOMAINE D'ARNY

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Domaine d'Arny.

    Producteur :

    DOMAINE D ARNY (service producteur), ASSOCIATION HISTORIQUE DU VIEUX BRUYERES (service versant), BALUFIN Christiane (service versant)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    METZ (famille de), avocat, PARIS. - Plans et pièces concernant les jardins-marais et le jardin de l'Ermitage, bail, correspondance.

    Date

    1692-1899

    Cote

    48J/126

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • METZ (famille de), avocat, PARIS. - Plans et pièces...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    METZ (famille de), avocat, PARIS. - Actes d'adjudication, de vente, baux, legs, relatifs à la ferme de FORET-LE-ROI.

    Date

    1658-1808

    Cote

    48J/125

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • METZ (famille de), avocat, PARIS. - Actes d'adjudication,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  21. Résultat n°21
    Comptabilité de César Marie de Talaru.

    2 lots 24 medias

    Comptabilité de César Marie de Talaru.

    Date

    1770-1791

    Cote

    39J/18

    • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Comptabilité de César Marie de Talaru.

    Producteur :

    SILVESTRI-MIONE Scylla (service versant), DEMOULIERE (service versant)

  22. Résultat n°22

    III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).

    Date

    1824-1886

    Cote

    35J/9

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DE MONTESSUY (JUVISY-SUR-ORGE)

    • III CORRESPONDANCE AFFAIRES PERSONNELLES (1824 - 1886).

    Producteur :

    MONTESSUY (DE) Famille (service producteur), POSTE D AUTREFOIS (LA) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Seigneurie de QUINCAMPOIX.

    Date

    1485-1772

    Cote

    30J/71

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de QUINCAMPOIX.

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    BAGNEUX, gymnase Guimier : correspondance avec la mairie, Dorgebray et France-Equipement ; piscine H. Wallon : dossier du sinistre, correspondance avec la MAAF, et avec l'avocat. MASSY, CMPP : correspondance. PTT Toit et Joie, 'Petit Pommier', logements à CLAYES-SOUS-BOIS : pièces administratives.

    Date

    s.d

    Cote

    21J/106

    • Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET

    • BAGNEUX, gymnase Guimier : correspondance avec la mairie,...

    Producteur :

    VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

  27. Résultat n°27

    GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat de marché, C.R. de réunion de chantier, correspondance, devis, caution bancaire, plans ; situations des travaux et des paiements correspondants, situations CMA, décompte définitif, notes ; litige Silverio/XERRI : rapport d'architecte, assignation à comparaître, conclusion d'avocat, correspondance, notes.

    Date

    1972-1978

    Cote

    20J/81

    • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

    • GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat...

    Producteur :

    SILVERIO (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L AUBE (service versant), RAVEL D ESCLAPON (DE) André (service versant)

  28. Résultat n°28

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Paul PONCETTON, avocat : correspondance familiale, amicale, active, documents et comptabilité : comptabilité : factures.

    Date

    1887-1924

    Cote

    16J/354

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Paul PONCETTON, avocat : correspondance familiale, amicale, active, documents et comptabilité : correspondance active de Paul.

    Date

    1922

    Cote

    16J/352

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : correspondance professionnelle : tableau de l'Ordre des Avocats du Tribunal Civil de SAINT-ETIENNE.

    Date

    1904-1905

    Cote

    16J/320

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : François PONCETTON : poèmes.

    Date

    1890

    Cote

    16J/314

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  35. Résultat n°35

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : François PONCETTON.

    Date

    1884-1904

    Cote

    16J/313

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  36. Résultat n°36

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Elie PONCETTON : poèmes.

    Date

    1890

    Cote

    16J/312

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  37. Résultat n°37

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Elie PONCETTON.

    Date

    1900-1904

    Cote

    16J/311

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  38. Résultat n°38

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Elie PONCETTON.

    Date

    1897-1899

    Cote

    16J/310

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  39. Résultat n°39

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Elie PONCETTON.

    Date

    1878-1896

    Cote

    16J/309

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  40. Résultat n°40

    Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean-Louis Auguste PONCETTON, avocat et bâtonnier de l'ordre : correspondance familiale de sa femme et de ses trois fils, puis des différents membres des familles REYMOND et PONCETTON ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : Paul PONCETTON : poèmes.

    Date

    1887-1894

    Cote

    16J/308

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)