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28 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première instance du 9 avril 1878, 1878.

1 media

ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première instance du 9 avril 1878, 1878.

Cote
18FI/1541
 Date
1878
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : AFFICHES

  • ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de...
Résultat n°2

Les Joly de Fleury, procureurs généraux au parlement de Paris au XVIIIe siècle
Cote
INOCTAVO/553
 Date
1964
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
BIOGRAPHIE

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les Joly de Fleury, procureurs généraux au parlement...
Résultat n°3

Le tarif appliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Cote
INOCTAVO/3883
 Date
1886
 Lieu
FRANCE
 Type de document
correspondance, étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Le tarif appliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Résultat n°4

Répertoire numérique de la série J : Documents entrés par voie extraordinaire. - Fascicule 1 : Répertoire de la collection Finot (collection Emmery-Ferry). - Pierre-Xavier Finot (1809-1873) fut un médecin militaire. La collection portant son nom est répartie en trois groupes : Histoire de Lorraine, Histoire de diverses provinces et Mélanges Emmery.; Fascicule 2 : Répertoire de la collection Abel (archives de Pierre Marchal, avoué à Thionville)
Cote
INV/608
 Date
1948
 Lieu
MOSELLE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série J : Documents entrés...
Résultat n°5

Lettre de Narcisse SALVANDY [propriétaire du château de Chantemerle à ESSONNES] à son cousin M. de la PALME, substitut du procureur général de PARIS qui l'avait félicité de la naissance de son fils Paul (19 juillet 1830).

Cote
1J/238
 Date
1830
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Lettre de Narcisse SALVANDY [propriétaire du château...
Résultat n°6

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure au sujet d'abreuvoir avec la famille DÔ : - correspondance entre Gérard avoué de DÔ et BEAUGE avoué de de COURCEL, de GUINARD huissier avec les deux parties ; - grosse du jugement, 4 août 1904 ; - expédition du jugement sur opposition, premier ressort, défaut, incompétence, 22 septembre 1904. [18 pièces papier, 45 p.].

Cote
26J/190
 Date
1904-1905
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...
Résultat n°7

OLLAINVILLE, correspondance.- BELLARD avoué : une lettre (1836), LAMAILLE avoué : une lettre (1836), DUQUESNE : une lettre annonçant la vente d'une de ses terres (1840), plusieurs lettres (s.d., s.n.).

Cote
79J48/6
 Date
1836-1840
 Lieu
OLLAINVILLE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • OLLAINVILLE
  • OLLAINVILLE, correspondance.- BELLARD avoué : une lettre...
Résultat n°8

VERT-LE-PETIT, justice. - Jugement imprimé de séparation de biens entre Anne de LAISTRE et Pierre BOUCHER (1653), état des inscriptions subsistances au bureau des hypothéques de Corbeil, correspondance avec LEBLANC avoué de M GODARD d'HARPILLY à propos d'un litige concernant le Bouchet [s.d.].

Cote
79J68/2
 Date
1653
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
inscription hypothécaire, correspondance

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • VERT-LE-PETIT
  • VERT-LE-PETIT, justice. - Jugement imprimé de séparation...
Résultat n°9

Contentieux.- Affaire Le Journal c/ l'Aurore : procédure devant la Commission nationale de répartition des biens de presse : correspondance (1954-1955) ; procédure devant le Tribunal administratif : correspondance (1955-1958) ; procédure devant le Conseil d'Etat : correspondance, recours, mémoire ampliatif (1959-1964) ; frais d'avoués : correspondance (1962-1969) ; arrêt de la Cour de cassation (Juin 1970).

Cote
80J/58
 Date
1954-1970
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Contentieux.- Affaire Le Journal c/ l'Aurore : procédure...
Résultat n°10

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre des tarifs des frais, des droits, des émoluments personnels perçus par les avoués pour chaque acte de procédure, (16 juillet 1792).

Cote
L/333
 Date
1792
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
registre, tarif

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...
Résultat n°11

Tribunal du district d'Etampes. Registre d'inscription des citoyens qui voudront remplir les fonctions d'avoués près du tribunal (mai 1791).

Cote
L/559
 Date
1791
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
 Type de document
registre

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Registre d'inscription...
Résultat n°12

ANGERVILLE, bureau de l'enregistrement. - Registre des frais de justice. - Vol. 1, 16 mars 1809 - 26 décembre 1831.

Cote
3Q1/33
 Date
1809-1831
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
registre

  • Contexte : 3Q1 Bureau de l'Enregistrement d'ANGERVILLE (1771-1831)

  • ANGERVILLE, bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°13

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°80 : 26 octobre 1934 - 27 janvier 1936.

Cote
3Q8/581
 Date
1934-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°14

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°81 : 27 janvier 1936 - 15 juillet 1937.

Cote
3Q8/582
 Date
1936-1937
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°15

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°82 : 15 juillet 1937 - 24 novembre 1938.

Cote
3Q8/583
 Date
1937-1938
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°16

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°83 : 30 novembre 1938 - 10 juin 1940.

Cote
3Q8/584
 Date
1938-1940
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°17

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°84 : 20 août 1940 - 25 novembre 1941.

Cote
3Q8/585
 Date
1940-1941
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°18

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°85 : 28 novembre 1941 - 22 mai 1943.

Cote
3Q8/586
 Date
1941-1943
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°19

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°86 : 22 mai 1943 - 2 janvier 1945.

Cote
3Q8/587
 Date
1943-1945
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...
Résultat n°20

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°87 : 2 janvier 1945 - 1er mars 1946.

Cote
3Q8/588
 Date
1945-1946
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle

  • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

  • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...