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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première instance du 9 avril 1878, 1878.

    1 media

    ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première instance du 9 avril 1878, 1878.

    Date

    1878

    Cote

    18FI/1541

    • Contexte : AFFICHES

    • ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de...
  2. Résultat n°2

    Les Joly de Fleury, procureurs généraux au parlement de Paris au XVIIIe siècle

    Auteur

    BISSON DE BARTHELEMY, Paul

    Date

    1964

    Cote

    INOCTAVO/553

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les Joly de Fleury, procureurs généraux au parlement...
  3. Résultat n°3

    Le tarif appliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

    Auteur

    RAVIART, M.-O

    Date

    1886

    Cote

    INOCTAVO/3883

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Le tarif appliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la série J : Documents entrés par voie extraordinaire. - Fascicule 1 : Répertoire de la collection Finot (collection Emmery-Ferry). - Pierre-Xavier Finot (1809-1873) fut un médecin militaire. La collection portant son nom est répartie en trois groupes : Histoire de Lorraine, Histoire de diverses provinces et Mélanges Emmery.; Fascicule 2 : Répertoire de la collection Abel (archives de Pierre Marchal, avoué à Thionville)

    Auteur

    RIGAULT, Jean

    Date

    1948

    Cote

    INV/608

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série J : Documents entrés...
  5. Résultat n°5

    Lettre de Narcisse SALVANDY [propriétaire du château de Chantemerle à ESSONNES] à son cousin M. de la PALME, substitut du procureur général de PARIS qui l'avait félicité de la naissance de son fils Paul (19 juillet 1830).

    Date

    1830

    Cote

    1J/238

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Lettre de Narcisse SALVANDY [propriétaire du château...
  6. Résultat n°6

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure au sujet d'abreuvoir avec la famille DÔ : - correspondance entre Gérard avoué de DÔ et BEAUGE avoué de de COURCEL, de GUINARD huissier avec les deux parties ; - grosse du jugement, 4 août 1904 ; - expédition du jugement sur opposition, premier ressort, défaut, incompétence, 22 septembre 1904. [18 pièces papier, 45 p.].

    Date

    1904-1905

    Cote

    26J/190

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  7. Résultat n°7

    OLLAINVILLE, correspondance.- BELLARD avoué : une lettre (1836), LAMAILLE avoué : une lettre (1836), DUQUESNE : une lettre annonçant la vente d'une de ses terres (1840), plusieurs lettres (s.d., s.n.).

    Date

    1836-1840

    Cote

    79J48/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • OLLAINVILLE
    • OLLAINVILLE, correspondance.- BELLARD avoué : une lettre...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  8. Résultat n°8

    VERT-LE-PETIT, justice. - Jugement imprimé de séparation de biens entre Anne de LAISTRE et Pierre BOUCHER (1653), état des inscriptions subsistances au bureau des hypothéques de Corbeil, correspondance avec LEBLANC avoué de M GODARD d'HARPILLY à propos d'un litige concernant le Bouchet [s.d.].

    Date

    1653

    Cote

    79J68/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VERT-LE-PETIT
    • VERT-LE-PETIT, justice. - Jugement imprimé de séparation...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    Contentieux.- Affaire Le Journal c/ l'Aurore : procédure devant la Commission nationale de répartition des biens de presse : correspondance (1954-1955) ; procédure devant le Tribunal administratif : correspondance (1955-1958) ; procédure devant le Conseil d'Etat : correspondance, recours, mémoire ampliatif (1959-1964) ; frais d'avoués : correspondance (1962-1969) ; arrêt de la Cour de cassation (Juin 1970).

    Date

    1954-1970

    Cote

    80J/58

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Contentieux.- Affaire Le Journal c/ l'Aurore : procédure...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre des tarifs des frais, des droits, des émoluments personnels perçus par les avoués pour chaque acte de procédure, (16 juillet 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/333

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Tribunal du district d'Etampes. Registre d'inscription des citoyens qui voudront remplir les fonctions d'avoués près du tribunal (mai 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/559

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Registre d'inscription...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    ANGERVILLE, bureau de l'enregistrement. - Registre des frais de justice. - Vol. 1, 16 mars 1809 - 26 décembre 1831.

    Date

    1809-1831

    Cote

    3Q1/33

    • Contexte : 3Q1 Bureau de l'Enregistrement d'ANGERVILLE (1771-1831)

    • ANGERVILLE, bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°80 : 26 octobre 1934 - 27 janvier 1936.

    Date

    1934-1936

    Cote

    3Q8/581

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°81 : 27 janvier 1936 - 15 juillet 1937.

    Date

    1936-1937

    Cote

    3Q8/582

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°82 : 15 juillet 1937 - 24 novembre 1938.

    Date

    1937-1938

    Cote

    3Q8/583

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°83 : 30 novembre 1938 - 10 juin 1940.

    Date

    1938-1940

    Cote

    3Q8/584

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°84 : 20 août 1940 - 25 novembre 1941.

    Date

    1940-1941

    Cote

    3Q8/585

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°85 : 28 novembre 1941 - 22 mai 1943.

    Date

    1941-1943

    Cote

    3Q8/586

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°86 : 22 mai 1943 - 2 janvier 1945.

    Date

    1943-1945

    Cote

    3Q8/587

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°87 : 2 janvier 1945 - 1er mars 1946.

    Date

    1945-1946

    Cote

    3Q8/588

    • Contexte : 3Q8 Bureau de l'Enregistrement de LONGJUMEAU (1785-1977)

    • LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre...

    Producteur :

    BUREAU DE LONGJUMEAU (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)