Filtrer les résultats
Multimédias
  • 27
  • 1
Période
  • 1
  • 2
  • 10
  • 19
Nom de l'inventaire
  • 9
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 9
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 13
  • 11
  • 8
  • 3
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 28
  • 17
  • 11
  • 10
  • 9
Afficher plus
Auteurs
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 1

28 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°81 : 27 janvier 1936 - 15 juillet 1937.

Date

1936-1937

Cote

3Q8/582

Résultat n°2

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Date

1818-1938

Cote

EDEPOT17 3I/9

Résultat n°3

CHAMPCUEIL. - Autorités judiciaires : correspondance (1809-1962).

Date

1809-1962

Cote

EDEPOT17 6E/3

Résultat n°4

Répertoire numérique de la série J : Documents entrés par voie extraordinaire. - Fascicule 1 : Répertoire de la collection Finot (collection Emmery-Ferry). - Pierre-Xavier Finot (1809-1873) fut un médecin militaire. La collection portant son nom est répartie en trois groupes : Histoire de Lorraine, Histoire de diverses provinces et Mélanges Emmery.; Fascicule 2 : Répertoire de la collection Abel (archives de Pierre Marchal, avoué à Thionville)

Date

1948

Cote

INV/608

Résultat n°5

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°84 : 20 août 1940 - 25 novembre 1941.

Date

1940-1941

Cote

3Q8/585

Résultat n°6

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°82 : 15 juillet 1937 - 24 novembre 1938.

Date

1937-1938

Cote

3Q8/583

Résultat n°7

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Registre des tarifs des frais, des droits, des émoluments personnels perçus par les avoués pour chaque acte de procédure, (16 juillet 1792).

Date

1792

Cote

L/333

Résultat n°8
ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première instance du 9 avril 1878, 1878.

1 media

ETAMPES. - Extrait du registre des délibérations de la Chambre des avoués prés le Tribunal civil de première instance du 9 avril 1878, 1878.

Date

1878

Cote

18FI/1541

Résultat n°9

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°80 : 26 octobre 1934 - 27 janvier 1936.

Date

1934-1936

Cote

3Q8/581

Résultat n°10

Les Joly de Fleury, procureurs généraux au parlement de Paris au XVIIIe siècle

Date

1964

Cote

INOCTAVO/553

Résultat n°11

OLLAINVILLE, correspondance.- BELLARD avoué : une lettre (1836), LAMAILLE avoué : une lettre (1836), DUQUESNE : une lettre annonçant la vente d'une de ses terres (1840), plusieurs lettres (s.d., s.n.).

Date

1836-1840

Cote

79J48/6

Résultat n°12

LONGJUMEAU - Bureau de l'enregistrement. - Registre des recettes [actes et jugements des tribunaux de police corresctionnelle et de simple police, des justices de paix et des conseils des prud'hommes ; actes présentés à la formalité par les avoués ; amendes et consignations], vol. n°86 : 22 mai 1943 - 2 janvier 1945.

Date

1943-1945

Cote

3Q8/587

Résultat n°13

Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : syndicat agricole local (1947) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : syndicat autonome des agents communaux et des services publics du département de l'Essonne (1973), syndicat CGT du personnel actif et retraité de la commune (1972-1974), syndicat départemental de podologie (1982) ; SAINT-PIERRE-DU-PERRAY : syndicat intercommunal de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY et de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (1945-1947) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-VRAIN : syndicat Force Ouvrière du parc animalier (1974-1975) ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : syndicat du personnel communal actif et retraité des bâtiments publics communaux et assimilés (1964-1965), syndicat agricole local (1947-1952), syndicat local des marchés ambulants et forains (1945-1947), syndicat unitaire des travailleurs du bâtiment (1933-1934), union locale CGC de l'Orge (1978), union locale Force Ouvrière (1973-1974), syndicat CGT de la société CARREFOUR (1967), union locale CGT (1968), syndicat CGT de la société TAILLEUR INDUSTRIE (1990-1992) ; SAINTRY : syndicat agricole local (1945-1947), compagnie nationale des experts en armes et munitions près les cours d'appel (1997-1998) ; SAULX-LES-CHARTREUX : syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945-1955), groupement des cultivateurs maraîchers (1938), syndicat des cultivateurs (1911-1913), syndicat du personnel actif et retraité (1979), syndicat d'exploitants agricoles (1977).

Date

1911-1998

Cote

2119W/43

Résultat n°14

Famille CHODRON DE COURCEL. - Procédures : au sujet du MOULIN-LE-ROI : procédure au sujet d'abreuvoir avec la famille DÔ : - correspondance entre Gérard avoué de DÔ et BEAUGE avoué de de COURCEL, de GUINARD huissier avec les deux parties ; - grosse du jugement, 4 août 1904 ; - expédition du jugement sur opposition, premier ressort, défaut, incompétence, 22 septembre 1904. [18 pièces papier, 45 p.].

Date

1904-1905

Cote

26J/190

Résultat n°15

Le tarif appliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Date

1886

Cote

INOCTAVO/3883

Résultat n°16

CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : exploits d'huissiers signifiés au maire lorsque le destinataire n'a pu être saisi, procès-verbal de saisie, 1864-1936. Officiers ministériels, notaires, avoués, huissiers, huissiers priseurs, huissiers audienciers, administrateur judiciaire, (1818-1938).

Date

1864-1936

Cote

EDEPOT17 3I/10

Résultat n°17

VERT-LE-PETIT, justice. - Jugement imprimé de séparation de biens entre Anne de LAISTRE et Pierre BOUCHER (1653), état des inscriptions subsistances au bureau des hypothéques de Corbeil, correspondance avec LEBLANC avoué de M GODARD d'HARPILLY à propos d'un litige concernant le Bouchet [s.d.].

Date

1653

Cote

79J68/2

Résultat n°18

Contentieux.- Affaire Le Journal c/ l'Aurore : procédure devant la Commission nationale de répartition des biens de presse : correspondance (1954-1955) ; procédure devant le Tribunal administratif : correspondance (1955-1958) ; procédure devant le Conseil d'Etat : correspondance, recours, mémoire ampliatif (1959-1964) ; frais d'avoués : correspondance (1962-1969) ; arrêt de la Cour de cassation (Juin 1970).

Date

1954-1970

Cote

80J/58

Résultat n°19

Greffe, civil. - Créances : ordres et distributions : registre des ordres avec désignation des juges commissaires et des avoués poursuivants.

Date

1895-1930

Cote

3U/977

Résultat n°20

Lettre de Narcisse SALVANDY [propriétaire du château de Chantemerle à ESSONNES] à son cousin M. de la PALME, substitut du procureur général de PARIS qui l'avait félicité de la naissance de son fils Paul (19 juillet 1830).

Date

1830

Cote

1J/238