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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Onze photographies du quartier de la Grande Borne à GRIGNY : sculptures monumentales extérieures et bâtiments.

    Date

    Entre le 1er septembre 1981 et le 30 juin 1982

    Cote

    1J/1100

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Onze photographies du quartier de la Grande Borne à...
  2. Résultat n°2

    Pénal : correctionnel et criminel. - Tribunal pour enfant ; ordonnances de surveillance et assistance éducative, ordonnances de placement à l'Assistance Publique, ordonnances de déchéance de droits de garde (1895, 1908, 1918-1939) ; dossier nominatif de restitution de mineur à ses parents.

    Date

    1895-1938

    Cote

    3U/1818

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Tribunal pour...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Pénal : correctionnel et criminel. - Tribunal pour enfant ; dossiers nominatifs de mesures de surveillance éducative (1906-1940) ; mesures de liberté provisoire (1937, 1940) ; liste des assistantes sociales de l'Assistance Publique transmise au Parquet (1935).

    Date

    1906-1940

    Cote

    3U/1819

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Pénal : correctionnel et criminel. - Tribunal pour...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Action éducative en milieu ouvert : dossiers nominatifs d'enfants,lettres A-Z (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    991W/169

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Action éducative en milieu ouvert : dossiers nominatifs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Action éducative en milieu ouvert : dossiers nominatifs d'enfants,lettres B-Z (1975).

    Date

    1975

    Cote

    991W/170

    • Contexte : AIDE SOCIALE

    • Action éducative en milieu ouvert : dossiers nominatifs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants surveillés, AEMO, lettres A-V (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/83

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Aide sociale à l'enfance : domiciles de secours : dossiers nominatifs d'enfants sortis,domiciliés de secours, lettres A- ZS (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1122W/84

    • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Aide sociale à l'enfance : domiciles de secours : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Action éducative en milieu ouvert : dossiers nominatifs d'enfants sortis, lettres A-V (1980).

    Date

    1980

    Cote

    1139W/55

    • Contexte : PUPILLES ET ENFANTS EN GARDE, AIDE SOCIALES A L'ENFANCE.

    • Action éducative en milieu ouvert : dossiers nominatifs...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels.

    Date

    1976

    Cote

    1395W/1

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels.

    Date

    1976

    Cote

    1395W/2

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels.

    Date

    1976

    Cote

    1395W/3

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels.

    Date

    1976

    Cote

    1395W/4

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels.

    Date

    1976

    Cote

    1395W/5

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels.

    Date

    1976

    Cote

    1395W/6

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels.

    Date

    1976

    Cote

    1395W/7

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels.

    Date

    1976

    Cote

    1395W/8

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels.

    Date

    1976

    Cote

    1395W/9

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels.

    Date

    1976

    Cote

    1395W/10

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels.

    Date

    1976

    Cote

    1395W/12

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative, cabinet B : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Assistance éducative, cabinet D : dossiers individuels.

    Date

    1976

    Cote

    1395W/18

    • Contexte : JUSTICE DES MINEURS, ASSISTANCE EDUCATIVE, TUTELLE...

    • Assistance éducative, cabinet D : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL POUR ENFANTS D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)