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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1969, 1971-1972.
Cote
1905W/37
 Date
1969-1972
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Observation.
  • Suivi judiciaire, audiences.
  • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
  • 1969, 1971-1972.
Résultat n°2

1968.
Cote
1905W/36
 Date
1968
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Observation.
  • Suivi judiciaire, audiences.
  • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
  • 1968.
Résultat n°3

1962-1963.
Cote
1905W/35
 Date
1962-1963
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Observation.
  • Suivi judiciaire, audiences.
  • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
  • 1962-1963.
Résultat n°4

1953.
Cote
1905W/34
 Date
1953
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Observation.
  • Suivi judiciaire, audiences.
  • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
  • 1953.
Résultat n°5

1952.
Cote
1905W/33
 Date
1952
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Observation.
  • Suivi judiciaire, audiences.
  • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
  • 1952.
Résultat n°6

1951.
Cote
1905W/32
 Date
1951
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Prise en charge des mineurs.
  • Observation.
  • Suivi judiciaire, audiences.
  • Assignations à comparaître, extractions des mineurs.
  • 1951.
Résultat n°7

Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE. - Louis d'Ornaison contre Jean Lebin : 5 pièces (1714-1734), assignation à payer à Catherine Masson, veuve de Jacques Dessalles (1713-1711), à Pierre Marineau (1719), remboursement du comte de CHAMARANDE à Oury à propos de l'affaire contre Chérubin (1722). Louis d'Ornaison contre Jean Poisson, conseiller du roi, trésorier de France et d'Orléans, seigneur de SOUZY : 14 pièces (1730-1734), contre la fabrique de SAINT-QUENTIN-DE-BRIERE : 6 pièces (1734), Didier Horsent (1736).

Cote
39J/95
 Date
1714-1736
 Lieu
CHAMARANDE, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SEIGNEURIE ET DOMAINE DE CHAMARANDE.

  • Procédures et litiges des comtes de CHAMARANDE. - Louis...
Résultat n°8

VAUDOULEURS. - Titres de Charles CHEVREAU, prêtre curé de DOLON, et de François CHEVREAU, son frère [trois pièces] : foi et hommage au seigneur de BOUTERVILLIERS (31 mai 1718, 3 novembre 1721) ; assignation à la requête de Vincent MAYNON (29 octobre 1722).

Cote
31J/4
 Date
1718-1822
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
déclaration féodale

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Charles CHEVREAU, prêtre curé...
Résultat n°9

Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François). - Justice seigneuriale : Registre des causes plaidées au bailliage du Mesnil Cornuel, Bouray, Janville et dépendances (septembre 1676- avril 1684), registres d'audiences ordinaires (avril 1684- septembre 1687), (octobre 1687- septembre 1691), plumitif (janvier 1692- juillet 1709), (avril 1712- février 1714), (juillet- septembre 1716) Décret d'ajournement par le bailliage de Mesnil Voisin pour René Baron contre Jean Baptiste Rabiout et Simon Martin, assignation à comparaître (1706-1721).
Cote
27J/14
 Date
1676-1721
 Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE, BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille Voysin (Jean Baptiste puis Daniel François)....
Résultat n°10

Famille CHODRON DE COURCEL. - Aéroport d'ORLY : - création de l'aéroport : notification du jugement d'expropriation, jugement avec état parcellaire des propriétés concernées [2 documents identiques, 3 exemplaires], 24 juin et 26 août 1920 ; - notification d'offres, tableau des offres légales, affiche, 25 juin 1921 ; - adhésion au jugement et règlement amiable d'indemnités n° 9, 31 décembre 1921 et n° 10, 18 janvier et 13 février 1922 ; - raccordement par voie ferrée de l'aéroport de VILLENEUVE-LE-ROI-ORLY, assignations d'expropriations par arrêtés préfectoraux, jugement d'expropriation du 6 janvier 1922 avec liste des terres expropriées, assignations à comparaître, 1921-1923. Journaux : supplément à l'Indépendant de SEINE-ET-OISE du 20 août 1921, n° 2157 ; l'Indépendant de SEINE-ET-OISE du 16 mai 1920, n° 2091 avec supplément ; séance des débats de la Chambre des députés du 28 février 1921 ; coupures de presse. [24 pièces papier, 133 p.].

Cote
26J/160
 Date
1920-1923
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, SEINE-ET-OISE, ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
minute juridictionnelle, coupure de presse, publication périodique, affiche, arrêté préfectoral

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Aéroport d'ORLY : - création...
Résultat n°11

Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Banalités : - procédure Joseph de CAUVILLE contre Alexis-François-Joseph de GOURGUES : aveu et dénombrement de Joseph de CAUVILLE, maître de poste d'ORCEY (ORSAY), route de CHARTRES [propriétaire d'une ferme sise à ATHIS et faisant partie du fief de CARNAUX dit OZONVILLE], 26 février 1774 ; requêtes, ordonnance, sentence et conciliation à propos de l'usage du four banal, 1787-1788 ; assignation à la requête de de GOURGUES, 1788 ; - sentence réglementant les banalités, 10 juin 1780 ; reconnaissance d'un droit seigneurial pour le four banal d'ATHIS par Marie-Jeanne BOURELIER, 3 décembre 1784 et Claude MATART et Simon ANGOT, 28 décembre 1784. [9 pièces papier, 17 p.].

Cote
26J/148
 Date
1774-1788
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES, ORSAY Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale, minute juridictionnelle, texte officiel

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de GOURGUES, 1778-1790. - Banalités : - procédure...
Résultat n°12

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : - procès-verbal contre Nicolas ABOILLART, laboureur, pour faits de chasse, 24 mars 1694 ; - deux arrêtés d'interdiction de chasse sur les terres d'ATHIS à la demande de Catherine TUFFET, 26 juillet 1705 ; - plaintes pour faits de chasse contre divers, assignation des prévenus, 1703-1705 ; - informations contre trois quidams, 1714 ; plaintes pour faits de chasse dénoncés par Louis DOIDON, garde-chasse, 1740-1741. [11 pièces papier, 19 p.].

Cote
26J/74
 Date
1694-1741
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, procès-verbal, texte officiel

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...
Résultat n°13

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse : généralités.
Cote
26J/71
 Date
1596-1684
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, déclaration féodale, registre, texte officiel

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : chasse...
Résultat n°14

Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers d'affaires classés par ordre alphabétique des parties : contre la famille BOUCHERAT : contre Jehan et Guillaume BOUCHERAT à propos de la voirie : permissions, contrats portant décharges, cession, état des terres, mémoire, extraits de procès-verbaux, requêtes, arrêt du parlement de ROUEN et de la Cour, inventaire des terres, assignations, correspondance. [6 pièces parch., 18 p. - 43 pièces papier, 90 p.].

Cote
26J/58
 Date
1641-1658
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, contrat, procès-verbal, inventaire, correspondance

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille de LA BROUSSE, 1628-1743. - Procédures : dossiers...
Résultat n°15

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : banalités.
Cote
26J/32
 Date
1580-1605
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...
Résultat n°16

GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat de marché, C.R. de réunion de chantier, correspondance, devis, caution bancaire, plans ; situations des travaux et des paiements correspondants, situations CMA, décompte définitif, notes ; litige Silverio/XERRI : rapport d'architecte, assignation à comparaître, conclusion d'avocat, correspondance, notes.

Cote
20J/81
 Date
1972-1978
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
contrat, correspondance, pièce comptable, compte rendu, plan, note, rapport

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Cinémas du centre commercial : contrat...
Résultat n°17

GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77, extraits du Moniteur, déclaration de sinistres, protocole de conciliation, C.R. de visites d'appartements, rapport d'expert, signification et constat d'huissier, assignation en intervention et en paiement, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, lettre du Préfet, devis, factures, P.V. de réception provisoire des travaux.

Cote
20J/32
 Date
1971-1979
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration, compte rendu, rapport d'expertise, texte officiel, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77,...
Résultat n°18

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Cote
20J/30
 Date
1965-1977
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...
Résultat n°19

François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : justice : assignation en référé, commandement, contentieux, (1908-1943) ; relation avec René MASSON, huissier à DOURDAN, au sujet de factures impayées, (1938-1947).

Cote
16J/83
 Date
1908-1947
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
compte financier

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
Résultat n°20

Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Justice. - Fief de LA POITEVINE : sentence au profit de Messire OLLIVIER, seigneur de LEUVILLE et du fief de LA POITEVINE qui condamne Marie et Michel PASSART et consorts à payer une somme sur les héritages du fief de LA POITEVINE, parchemin (1604) ; sentence entre Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Antoine BASSONNET laboureur à LA POITEVINE, parchemin (1723). Fief de FRETAY : sentence de la prévôté de MONTLHERY condamnant les habitants de FRETAY à payer leurs rentes annuelles à Guillaume de BALSAC (1551) ; arrêt du Parlement de Paris condamnant Mathurin BRETON, Nicolas BERNARD, Barbe BEAUPERRIN, Gilles ARSAC, Mathurin, Jacques et Michel PASSART, Jean GAILLARD, Marguerite YON et autres pour non paiement de rentes à Jean OLLIVIER seigneur de LEUVILLE (1585-1589) ; sentences de la prévôté de MONTLHERY condamnant Jean BREZARD, François GUEZARD, Jean ROUSSEL et autres (1589) ; sentence entre Jehan OLLIVIER seigneur de LEUVILLE et du fief de FRETAY et Joseph LE MERCIER seigneur de la RINGUETTE et de COURTABOEUF acquéreur d'héritages relevant du fief de FRETAY, 2 parchemins et 4 papier (1607) ; prorogation accordée à Léon de BALSAC D'ENTRAGUES pour délai de communication d'un papier censier concernant les terres de BELLEBAT, BUISSON et de FRETAY, parchemin abîmé (1656) ; sentence entre Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES et Guyon LE COIFFIER et François du BOULLAY relative au prix de la terre de BELLEBAT et du fief de FRETAY, parchemin (1657) ;sentence pour payement de cens entre Guillaume de BALSAC D'ENTRAGUES et Guillaume et François PASQUIER, parchemin (1695) ; sentence entre Antoine BASSONNET demeurant à LA POITEVINE et François PASQUIER du FRETAY et Anne MORAND veuve de Louis OLLIVIER marquis de LEUVILLE, Léon de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, Madelaine ANGOUILLAN veuve de Léon POULLIER et Jacques ANGOUILLAN, parchemin (1704) ; sentence qui condamne Jean DUPONT de FRETAY contre ALEXANDRE DE BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, 1 pièce parchemin, 4 papier (1725) ; requête au bailli de MARCOUSSIS par le marquis d'ENTRAGUES aux fins de faire assigner les détenteurs et propriétaires des seigneuries de FRETAY et de LA POITEVINE, papier (1732). ; sentence qui condamne Jean DUVAL laboureur, Jacques MACHELART marchand, Jean DAVID laboureur, Jacques PIOT maréchal, Pierre CHABOT marchand au profit d'Alexandre de BALSAC D'ILLIERS D'ENTRAGUES, parchemin (1732). \t\t\t\t\t\t\t\t

Cote
13J/72
 Date
1551-1732
 Lieu
MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, CENSIER

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Fiefs de FRETAY et de LA POITEVINE. - Justice. - Fief...