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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Les constituants : liste des députés et des suppléants élus à l'Assemblée constituante. Réédition de l'édition de 1897

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/1404

Résultat n°2

Histoire de la constitution civile du clergé (1790-1801), l'église et l'assemblée constituante, Tome 2

Date

1872

Cote

INOCTAVO/1012/2

Résultat n°3

Doléances des peuples coloniaux à l'Assemblée nationale constituante (1789-1790). Choix de textes par Monique Pouliquen

Date

1989

Cote

INOCTAVO/2605

Résultat n°4

Hommes et choses du temps de la Commune

Date

s.d.

Cote

INSEIZE/350

Résultat n°5

LOUIS XVI se rendant à l'assemblée législative"". D'après une gravure du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. X, p. 57, Dim. 20 x 13 cm. Signature d'Emile BAYARD del.

Date

s.d

Cote

4FI/46

Résultat n°6

La Commune

Date

1971

Cote

INSEIZE/290

Résultat n°7

Les archives des Assemblées nationales : 1789-1958 : Répertoire numérique de la série C. Avant-propos par Jean FAVIER

Date

1985

Cote

INV/1318

Résultat n°8

M. BAILLI, premier président de l'Assemblée Constituante et 1er Maire de PARIS. Gouache de LE SUEUR. (Illustration naïve tirée d'un livre d'histoire de 9e de 1968, p. 61) [copie de 1990].

Date

1789-1799

Cote

5FI/315

Résultat n°9
ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

1 media

ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

Date

1849

Cote

18FI/1969

Résultat n°10

L'invasion, le siège 1870, la Commune 1871

Date

s.d.

Cote

INFOLIO/63

Résultat n°11

Comité des recherches de l'Assemblée Nationale : 1789-1791 : Inventaire analytique de la sous-série D XXIX bis. Avant-propos par Jean FAVIER

Date

1993

Cote

INV/1217

Résultat n°12

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Brochures imprimées relatives à la compagnie du Paris-Orléans.- Ordonnance du roi portant autorisation de création de la société anonyme formée pour l'établissement et l'exploitation du chemin de fer du Paris-Orléans ; statut de la Compagnie (3 exemplaires) (1838) ; observations sur les demandes présentées par la Compagnie (1839) ; rapport sur les deux tracés proposés pour le passage de la plaine de Marolles dans la vallée de la Juine (1841) ; rapport du conseil d'administration de l'assemblée générale du 6 octobre 1842 ; observations présentées à l'assemblée nationale sur le projet de reprise des chemins de fer par l'Etat (1848) ; statut de la Compagnie du P.O. (1852) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale annuelle et extraordinaire des actionnaires du 25 mars 1873 ; tableau des distances kilométriques des gares et stations du réseau entre elles (juillet 1914) ; notice sur les institutions fondées par la compagnie en faveur de son personnel (1916) ; rapports du conseil d'administration et de la commission de vérification des comptes de l'assemblée générale des actionnaires du 29 mars 1919 et du 31 mars 1927.

Date

1838-1927

Cote

5S/4

Résultat n°13

Les Sections viennent féliciter l'assemblée"". D'après un dessin du temps, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. XXIV, p. 181, Dim. 13 x 20 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/91

Résultat n°14

Mes cahiers rouges. Tomes 3 et 4

Date

1908-1914

Cote

INSEIZE/355/2

Résultat n°15

BIDAULT DE POLIGNY, né en 1747, député d'AVAL en FRANCHE-COMTE à l'Assemblée Constituante"". D'après DEVOUGE, Typ. H. PLON, Réimpr. de l'Ancien Moniteur, t. II, p. 367, Dim. 16 x 12 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/54

Résultat n°16

Mes cahiers rouges. Tomes 7 et 8

Date

1908-1914

Cote

INSEIZE/355/4

Résultat n°17

RIS-ORANGIS, publications [livres et brochures].

Date

1790-1897

Cote

79J54/12

Résultat n°18

Cachet révolutionnaire imprimé. - Comité de Salut Public. Photographie N. et B., Dim. 13 x 18, [s.d.].

Date

1985-1995

Cote

9FI/32

Résultat n°19

LOUIS XVI à la Convention"". Eau forte, Publié par FURNE à Paris, SCHEFFER inv., POURVOYEUR sc., Dim. 9 x 13 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/63

Résultat n°20

Mes cahiers rouges. Tomes 1 et 2

Date

1908-1914

Cote

INSEIZE/355/1

Résultat n°21

CHALO-SAINT-MARS. - Lois et Actes du pouvoir central. - Déclaration lue le 31 août 1948 à l'Assemblée nationale par Robert SCHUMAN, président du Conseil (affiche 66 x 96 cm).

Date

1948

Cote

EDEPOT19 1A/1

Résultat n°22
Seine-et-Oise [Département]. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Recensement général des votes, 11 mai 1849.

1 media

Seine-et-Oise [Département]. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Recensement général des votes, 11 mai 1849.

Date

1849

Cote

18FI/1563

Résultat n°23

Ordre, marche et détail de la cérémonie décrétée par l'assemblée nationale, consacrée au respect de la loi et dans laquelle on honora la mémoire de Jacques-Guillaume Simonneau

Date

1792

Cote

PBR/1448

Résultat n°24

ETAMPES. - Loi ordonnant une cérémonie nationale pour honorer la mémoire du maire d'Etampes Jacques-Guillaume Simoneau mort le 3 mars 1792, 16 mai 1792 ; loi relative à la lettre écrite à l'Assemblée nationale par la veuve du maire d'Etampes Simoneau, 8 juin 1792.

Date

1792

Cote

1J/749

Résultat n°25

Cachet révolutionnaire imprimé. - Comité de Salut public. Photographie N. et B., Dim. 13 x 18, [s.d.].

Date

1985-1995

Cote

9FI/36

Résultat n°26

Cachet révolutionnaire imprimé. - Comité de sureté générale. Photographie N. et B., Dim. 13 x 18, [s.d.].

Date

1985-1995

Cote

9FI/34

Résultat n°27

Hommes et choses du temps de la Commune : Paris, 1871

Date

1968

Cote

INSEIZE/354

Résultat n°28

Société de l'histoire de la Révolution française : Les papiers des assemblées de la Révolution aux Archives Nationales : Inventaire de la série C (constituante, législative, convention)

Date

1908

Cote

INV/1345

Résultat n°29

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections législatives et élection d'un député à l'Assemblée nationale.- Procès-verbaux des opérations (1852, 1857, 1863, 1865, 1871, 1873, 1874, 1876, 1877, 1880, 1881, 1885, 1889, 1890, 1893, 1896, 1898, 1901, 1902, 1906, 1910, 1914, 1919, 1923, 1924, 1928, 1932, 1936), publicité de la société Bardou pour les cabines d'isolement ou isoloirs (1913).

Date

1852-1936

Cote

EDEPOT58 1K/7

Résultat n°30

Franck Marlin passe de député à... assistant parlementaire

Date

jeudi 1er octobre 2020

Cote

JAL1/556/23665/1

Résultat n°31

Mes cahiers rouges. Tomes 9 et 10

Date

1908-1914

Cote

INSEIZE/355/5

Résultat n°32

Franck Marlin s'offre un peu de cumul des mandats

Date

lundi 13 juillet 2020

Cote

JAL1/553/23596/1

Résultat n°33

Cachet révolutionnaire. - Comité de sureté générale. Photographie N. et B., Dim. 13 x 18, [s.d.].

Date

1985-1995

Cote

9FI/42

Résultat n°34

Cachet révolutionnaire imprimé. - Comité de Salut public : service de la Marine. Photographie N. et B., Dim. 13 x 18, [s.d.].

Date

1985-1995

Cote

9FI/35

Résultat n°35

Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

Date

1791-1928

Cote

2O/83

Résultat n°36

Reconnaissance, rentes, transactions, titres de propriétés, minutes de notaires (1544-1598). Minutes de notaires (1618-1693). Lettres autographes (1610-1671). Règlement pour les marguilliers de Montlhéry (1662). Minutes de notaires, lettres, reconnaissance de liquidation de paiement (1701-1791). Journal d'un voyage à Lyon fait en diligence, galiote, avec description des monuments et de la ville, après visite de Lyon traversée de plusieurs villes et villages : Citeau, le Clos Vougeot, Nuits, Beaune, Pommard, Chalons sur Saône, Presty, Tournus, Mâcon avec description et anecdotes amusantes sur les personnes rencontrées (s.d., 19 ème siècle, sans nom) [incomplet, pages 15 à 34] très mauvais état. Arrêt du conseil d'Etat du Roi (1745-1792). Lettres, avis de décès, allocution, élection à l'assemblée nationale constituante (an 2-1889) Documents sur la société du Hurepoix, sur la Croix Rouge (comité de Brunoy-Montgeron) (1900-1922). Les nouvelles fortifications de Paris (extrait de : Le Monde illustré n° 889 s.d.) Affiche : Binettes parlementaires : les candidats républicains de Seine-et-Oise, élections législatives de 1885. Une carte du département de Seine-et-Oise (s.d.) Quinze estampes sur : Cergy, Etampes, Houdan, Janville-sur-Juine, Longpont, Montfort-l'Amaury, Montlhéry, Montmorency, Saint-Denis, Saint Sulpice de Favières, Saint-Germain-en-Laye, Versailles.

Date

1544-1922

Cote

79J81/33

Résultat n°37

Réimpression du Journal Officiel de la République Française sous la Commune du 19 mars au 28 mai 1871

Date

1871

Cote

INFOLIO/94

Résultat n°38

L'Assemblée nationale.

Date

1970

Cote

INSEIZE/179

Résultat n°39

Cachet révolutionnaire imprimé. - Comité de Salut Public, 1792 (pluviôse an V [20 jan.-18 fév. 1797]). Photographie N. et B., Dim. 13 x 18, [s.d.].

Date

1985-1995

Cote

9FI/31

Résultat n°40

Il y a deux cents ans...

Date

1989

Cote

REV214/1/14/8

Résultat n°41

Journal officiel de la République française. Les débats de l'Assemblée consultative provisoire (Alger, 3 novembre 1943 - 25 juillet 1944)

Date

2003

Cote

INFOLIO/264

Résultat n°42

Inventaire général sommaire des archives de l'Empereur

Date

1867

Cote

INV/1478

Résultat n°43

Histoire de la constitution civile du clergé (1790-1801), l'église et l'assemblée constituante, Tome 1

Date

1872

Cote

INOCTAVO/1012/1

Résultat n°44

Les papiers des assemblées du Directoire aux Archives Nationales : Inventaire de la série C : Conseil des Cinq-Cents (C 387 à 479) et Conseil des Anciens (C 480 à 598)

Date

1976

Cote

INV/1364

Résultat n°45

Cinq années de législature 1968-1973

Date

janvier 1973

Cote

PBR/633

Résultat n°46

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Actes du pouvoir central.- Lettres patentes du roi sur les décrets de l'Assemblée nationale (janvier 1790-26 juillet 1790).

Date

1790

Cote

EDEPOT58 1A/1

Résultat n°47

Fonds du député Raphaël TOURET [né en 1913 ; député de la Seine, 11ème circonscription de la ville de Paris, 1958-1962 ; suppléant de Roger FREY, 1962-1963 ; il le remplace en 1963 quand il devient ministre ; il meurt en fonction le 17 juin 1965 ; il habitait à CORBEIL, quartier du Pressoir Prompt, 121 route Nationale, aujourd'hui avenue du Président Kennedy] : correspondance avec la SNCF au sujet de la location de locaux à la gare d'AUTEUIL (1948-1961) ; correspondance et factures de gaz, de téléphone et d'électricité (1950-1964) ; correspondance adressée à des ministres, des députés et des préfets (1963-1965) ; correspondance avec la société TENNISQUICK au sujet de la construction d'un court de tennis, plaquettes de présentation de courts de tennis (1972) ; documents produits par l'Assemblée Nationale adressés à l'ensemble des députés (1959-1964).

Date

1948-1972

Cote

1J/286

Résultat n°48

Introduction aux études historiques. Tome 8 : La Révolution et l'Empire : Les assemblées révolutionnaires (1789-1799)

Date

1936

Cote

INSEIZE/13/8

Résultat n°49

Très humbles représentations à nos seigneurs de l'Assemblée nationale de France sur un imprimé ayant pour titre : procès verbal d'élection de la municipalité de Ris...

Date

1790

Cote

PBR/862

Résultat n°50

Mes cahiers rouges. Tomes 5 et 6

Date

1908-1914

Cote

INSEIZE/355/3

Résultat n°51

Éric Husson, le Monsieur rugby devenu député

Date

lundi 25 mars 2024

Cote

JAL1/597/24752/1

Résultat n°52

La guerre de 1870-1871 et la Commune

Date

1938

Cote

INFOLIO/62

Résultat n°53

Qu'est-ce que l'Assemblée nationale ? : grande thèse en présence de l'auteur anonyme de Qu'est-ce que le Tiers

Date

1791

Cote

INOCTAVO/2111

Résultat n°54
CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1795).

136 medias

CORBREUSE. - Lois et actes du pouvoir central et de l'administration communale : recueil des lettres patentes du roi, des lois votées par l'Assemblée constituante, registre des délibérations du conseil municipal (1790 - 1795).

Date

Entre le 16 juillet 1790 et le 04 avril 1795

Cote

EDEPOT47 1A/1

Résultat n°55

La part des femmes, féminisme et révolution 1848-1850.

Date

s.d

Cote

1J/704, 25 - Num - 1 - Copie de sécuritéLA PART DES FEMMES, FEMINISME ET REVOLUTION 1848-1850Montage audiovisuelDurée : 39'36''Cet enregistrement est accompagné de 110 diapositive - 2005 - 2005 25Num/1 (Cote de substitution)

Résultat n°56

Histoire de la Commune de 1871

Date

1929

Cote

INSEIZE/253

Résultat n°57

Chambre des Députés

Date

1907

Cote

REV140/23

Résultat n°58

Les Députés des communes se constituent en Assemblée Nationale, le 17 juin 1789"". Eau forte, dessiné et gravé par COUCHE fils, terminé par BOVINET, Dim. 7 x 11 cm.

Date

s.d

Cote

4FI/9

Résultat n°59

Déclaration de M. Edgar Faure, ministre de l'Education nationale, à l'Assemblée nationale, 24 juillet 1968

Date

1968

Cote

PBR/530

Résultat n°60

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections des députés de l'Assemblée nationale : procès-verbaux des opérations électorales de la commune (1936 - 1969).

Date

1936-1969

Cote

EDEPOT73 1K/3

Résultat n°61

CHALO-SAINT-MARS. - Lois et Actes du pouvoir central. - Discours prononcé le 24 mai 1951 par Edouard Herriot, président de l'Assemblée nationale (affiche 66 x 100 cm).

Date

1951

Cote

EDEPOT19 1A/2

Résultat n°62

Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Mondeville : Destitution du prêtre Yvert par la municipalité le 1er avril 1791, à la suite de son absence depuis le 23 février, nomination d'un nouveau prêtre, plainte de la municipalité contre Yvert à l'Assemblée nationale, pétition des paroissiens contre la municipalité, défense d'Yvert, février-mars 1791.

Date

1791

Cote

L/580