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Paris 10e : histoire, monuments et culture

INQUARTO/2757

1993

PARIS Commune, SOMME

étude

ITTEVILLE. - Demande d'enquête de police concernant M. André Kaüffer, habitant de l'arrondissement d'Etampes.

EDEPOT54 2I/2

1900

ITTEVILLE, ETAMPES Arrondissement

Série E supplément : Arrondissement de Château-Chinon : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

INV/627

1919

NIEVRE

registre paroissial

CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux, affiches (4).

EDEPOT19 1K/9

1871-1937

CHALO-SAINT-MARS

procès-verbal, affiche

Le faubourg Saint-Germain : le quai Voltaire

INOCTAVO/3967

1990

PARIS Commune

étude

ETAMPES. - Jugement du tribunal de première instance condamnant Jean-Charles Foucher et Toussaint Houiller, conscrits réfractaires à payer une amende de 1500 Francs, (15 brumaire an 14 = 6 novembre 1805).

18FI/3609

1805

ETAMPES Commune

affiche

CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Tableau de la Chambre des géomètres-experts de Seine-et-Oise par arrondissement.

EDEPOT19 7F/3

1935-1936

CHALO-SAINT-MARS

Route Nationale 20. - Suivi de comptabilité de l'arrondissement sud-ouest.

1502W/542

1956-1957

ESSONNE

marché public

Arrondissement sud-est. - Plantations, situations, circulation.

1502W/558

1954-1961

ESSONNE

marché public

Série E Supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier antérieures à 1790. - Tome 1 : Arrondissement de Moulins

INV/17

1906

ALLIER

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

Série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 II : Archives des communes des arrondissements de Nérac et de Villeneuve-sur-Lot : avec le répertoire numérique portant supplément à l'inventaire des archives communales des quatre arrondissements et la table générale alphabétique

INV/467/2

1898-1932

LOT-ET-GARONNE

registre paroissial

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Correspondance d'élection au conseil d'arrondissement.

EDEPOT32 1K/21

1874-1899

D HUISON-LONGUEVILLE

correspondance

GRANGES-LE-ROI (LES). - Bibliothèque administrative. - Conseil d'arrondissement : procès-verbaux de séances.

EDEPOT45 1C/1

1923-1925

GRANGES-LE-ROI (LES)

procès-verbal

Carte générale du 4 ème arrondissement du département de SEINE-ET-OISE (CORBEIL), [s.d.]. Ech. 8,3 cm = 2 lieues de 2 000 toises. Coul. Lég. Dim. 0,51 x 0,53. [au dos une inscription manuscrite concernant un tableau des moulins situés sur la rivière d'ESSONNES].

1FI/255

1ère moitié du 19e siècle

SEINE-ET-OISE, CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE (COURS D EAU)

carte, plan

Recensement de 1968 : Population du département de l'Essonne, arrondissements, cantons et communes

GBR/126

1968

ESSONNE

statistique

Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire deuxième : Arrondissement de Roanne (canton de Saint-Just-en-Chevalet) à 1790

INV/439/2

1951

LOIRE

registre paroissial

SEINE-ET-OISE. - Carte de l'arrondissement de Corbeil, s. d., Ech. 1/100 000. Coul. Lég. Dim. 68 x 46 cm.

1FI/625

s.d

SEINE-ET-OISE, CORBEIL Arrondissement

carte

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Comité de secours du canton d'ARPAJON aux victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL : souscription publique, état des secours, ordre du jour (1910). Dégâts causés par des chutes de neige : correspondance (1979). Emploi des ouvriers sans activités dans la commune : demande du commissaire de police (1854).

EDEPOT71 1I/4

1854-1979

GUIBEVILLE, CORBEIL Arrondissement, ARPAJON Canton

correspondance

Série E supplément : Titres anciens des communes : Arrondissement et canton de Châteauroux, canton d'Ardentes : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

INV/385

s.d.

INDRE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

n° 474

JAL134/1

1957

VERSAILLES Arrondissement

publication périodique

ETAMPES. - Elections des représentants du peuple à l'Assemblée Nationale Législative. Convocation des électeurs (1849).

18FI/1969

1849

ETAMPES Arrondissement

affiche

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance avec le conseil d'arrondissement.

EDEPOT17 2D/8

1859

CHAMPCUEIL

correspondance

Session de 1816 : procès-verbaux de séances session de 1817 : procès-verbal de séance, rapport administratif du conseil session de 1818 : procès-verbaux de séances session de 1819 : procès-verbal de séance, extrait du registre des délibérations du conseil municipal d'Etampes, réclamation de la commune Souzy-la-Briche, devis d'ouvrages avec plans session de 1820 : procès-verbal de séance, état de la perte des communes concernant les contributions foncières session de 1821 : procès-verbaux de séances session de 1822 : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de séance session de 1823 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1824 : extraits de procès-verbaux des délibérations du conseil session de 1825 : extrait du procès-verbal de séance, extraits de délibérations du conseil municipal des communes d'Abbeville, Angerville et Prunay, extrait du registre des délibérations et arrêté de la ville de Milly, extrait du registre des délibérations du conseil municipal des communes de Bouville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Gironville et Guigneville, délibération du conseil d'administration de Chauffour, extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, projet de réunion de communes d'Abbeville, Arrancourt, Bouville, Chauffour, Congerville, Etréchy, la-Ferté-Alais, Fontaine, Gironville, Guigneville, Milly, Oncy, Orveau, Prunay, Saint-Cyr-la-Rivière et Thionville, présenté au conseil, rapport de l'ingénieur en chef des ponts et chaussées session de 1826 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, correspondance des ponts et chaussées et mémoire adressé au conseil général session de 1827 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, tableau des quantités de poids et mesures dont chaque professionnel des arts et métiers doit être muni session de 1828 : procès-verbal de séance, extraits de procès-verbaux de délibérations du conseil session de 1829 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1831 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées session de 1832 : extraits de procès-verbaux des opérations du conseil en matière de ponts et chaussées, procès-verbal de séance de la commission administrative de l'hospice d'Etampes.

2N/8

1816-1832

ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune, SOUZY-LA-BRICHE, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, MILLY-LA-FORET Commune, BOUVILLE, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, ARRANCOURT, CONGERVILLE-THIONVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE

procès-verbal, rapport

VERT-LE-PETIT - Edifices communaux. - Entretien de l'église et du presbytère, établissement du budget : note du sous-préfet (1848) ; remplacement d'une cloche brisée par une nouvelle cloche, appel à un fondeur : délibération du conseil municipal, correspondance (1853). Eglise, travaux d'entretien : devis, mémoire, déclaration d'engagement (1895). Presbytère, travaux de réparation et de réfection : correspondance (1837-1847, 1852), procès-verbal d'adjudication, devis (1887-1888, 1897), 2 délibérations du conseil municipal (1897 - 1898), aliénation d'une bande de terrain longeant le presbytère : procès-verbal d'expertise, arrêté préfectoral (1850). Cimetière, travaux de réparation dans le cimetière et sur les murs d'enceinte : devis, procès-verbal de bornage, plans (1837) ; construction d'un nouveau cimetière, enquête administrative : correspondance, procès-verbal d'enquête, arrêté préfectoral (1849 - 1877) ; travaux de construction et de réparation dans le nouveau cimetière : devis, déclarations des entrepreneurs, correspondance (1910) ; enlèvement des croix et monuments funéraires : délibération du conseil municipal, arrêté du maire (1917), inventaire du matériel du fossoyeur (1929). Maison des soeurs, travaux de réparation : devis (1856).

EDEPOT77 2M/1

1837-1917

VERT-LE-PETIT

pièce comptable, plan, exploit d'huissier

GIF-SUR-YVETTE. - Vue générale : le train, au nord le plateau de SACLAY [reproduction d'une carte postale] ; noir et blanc ; 12, 5 cm x 17, 5 cm [v. 2006].

60FI/64

2006

GIF-SUR-YVETTE Commune

carte postale

Canton d'ETAMPES : délibérations de conseils municipaux, rapports d'enquêtes, délibérations du conseil général, tableaux de renseignements statistiques, délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance. - Projet de rattachement à l'arrondissement de CORBEIL (1929).

1M/5

1929

CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Canton

DELIBERATION DU CONSEIL D ARRONDISSEMENT, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport, correspondance, statistique

Dictionnaire général des communes de France et des principaux hameaux en dépendant, indiquant les départements, les arrondissements, les bureaux de poste, la distance des communes aux chefs-lieux d'arrondissement, et de ceux-ci à Paris. Rédigé sur des documents authentiques

INOCTAVO/123

1818

FRANCE, PARIS Département

dictionnaire

ONCY-SUR-ECOLE. - Contributions foncières : rapport imprimé du directeur des contributions directes sur la répartition de la contribution foncière entre les arrondissements et les communes (1826).

EDEPOT10 1G/2

1826

ONCY-SUR-ECOLE

rapport

PALAISEAU, arrondissement.- Monographie ; photographies ; documentation.

1012W/95

1968-1970

PALAISEAU Arrondissement, PALAISEAU Canton, PALAISEAU Commune

documentation, document photographique

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil d'arrondissement.

EDEPOT28 1K/15

1930-1934

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES

procès-verbal, correspondance

Séminaire de M. Jacques Gandouin : L'Arrondissement, plaque tournante de la vie administrative

GBR/114

mai 1963

FRANCE

discours

COURSON-MONTELOUP. - Elections des conseillers d'arrondissement : feuille de dépouillement.

EDEPOT48 1K/4

1873-1889

COURSON-MONTELOUP

Archives de la Seine : Fonds des mairies des douze anciens arrondissements municipaux de Paris : Inventaire des lois, décrets, ordonnances royales, arrêtés des ministres, du préfet de la Seine et du préfet de police, instructions, circulaires, notes de service, mémoires et brochures relatifs à l'organisation et au mode de fonctionnement des services municipaux, adressés aux maires de Paris depuis la réorganisation administrative de l'an VIII jusqu'au 31 décembre 1859

INV/1708

1896

PARIS Département, SEINE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

CHALO-SAINT-MARS. - Police, hygiène publique, justice. - Listes générales du jury du 4e arrondissement électoral, listes des jurés de la commune, notification à juré, répartition des jurés dans le canton.

EDEPOT19 3I/1

1824-1870

CHALO-SAINT-MARS

PINSON, Paul. - Bibliographie de l'arrondissement d'Etampes [conservée à Etampes, Bibliothèque municipale, H L 26 bis, ms] : 18 bandes, 87 vues.

1MI/227

s.d

ETAMPES Arrondissement

bibliographie

Notariat : tableau du notariat dans l'arrondissement de CORBEIL du XVIème siècle à la fin du XIXème siècle [CORBEIL, MENNECY, MONTLHERY, ARPAJON, VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, BRUNOY, BOISSY-SAINT-LEGER, SAVIGNY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, EPINAY-SUR-ORGE, puis récapitulatif par ordre alphabétique des notaires], donné par Maître CROS, conseiller général, notaire à Corbeil, en 1896.

1J/393

1896

ARPAJON Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MONTLHERY Commune, MENNECY Commune, BRUNOY Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, CORBEIL Arrondissement

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement : procès-verbaux d'élections, carte d'électeur.

EDEPOT7 1K/4

1848-1860

LEUVILLE-SUR-ORGE

procès-verbal d'élection, carte d'électeur

Etampes arrondissement, ville

GBR/2645

s.d.

ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Commune

brochure

CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Mutualité scolaire : registre matricule des sociétaires de l'école, états des versements, statuts de la société de secours mutuels de l'arrondissement d'ETAMPES.

EDEPOT22 1R/11

1899-1914

CHAMARANDE, ETAMPES Commune

registre matricule, pièce comptable, statut

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

EDEPOT77 2O/1

1853-1911

VERT-LE-PETIT

minute juridictionnelle