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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BREUX. - Famille LEFEVRE : affiche incomplète annonçant la condamnation à mort, par la cour criminelle de Seine-et-Oise, de Noël-Honoré LEFEVRE dit CHOLLET, âgé de 25 ans, cultivateur à Jouy, pour crime commis le 27 août 1807 ; famille SORIEUL : expédition du contrat de mariage passé entre Pierre-Joseph JANE, chauffeur à PARIS, et Marie-Anne-Félicité SORIEUL, domestique à Paris, née à BREUX, devant Me VIAN, notaire à SAINT-CHERON (21 mars 1838).

    Date

    1807-1838

    Cote

    1J/60

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • BREUX. - Famille LEFEVRE : affiche incomplète annonçant...
  2. Résultat n°2

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines (1941-1944).

    Date

    1941-1944

    Cote

    1389W/61

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines (octobre 1944-décembre 1952).

    Date

    1944-1952

    Cote

    1389W/62

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines (janvier 1953-février 1959).

    Date

    1953-1959

    Cote

    1389W/63

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Exécutions des peines.

    Date

    1956-1960

    Cote

    1210W/160

    • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

    • Exécutions des peines.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines : de janvier 1958 à avril 1959.

    Date

    1958-1959

    Cote

    1389W/70

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines : d'avril 1959 à mars 1960.

    Date

    1959-1960

    Cote

    1389W/71

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines : de mars 1960 à juillet 1961.

    Date

    1960-1961

    Cote

    1389W/72

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines : de juillet 1961 à juin 1962.

    Date

    1961-1962

    Cote

    1389W/73

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Exécution des peines : registre d'exécution des peines : de juin à septembre 1962.

    Date

    1962

    Cote

    1389W/74

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : registre d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à Z.

    Date

    1962

    Cote

    1389W/1/1

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de D à I.

    Date

    1963

    Cote

    1389W/2

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de P à Z.

    Date

    1963

    Cote

    1389W/4

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de J à O.

    Date

    1963

    Cote

    1389W/3

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à He.

    Date

    1963

    Cote

    1389W/52

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à C.

    Date

    1963

    Cote

    1389W/1/2

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de Hi à Z.

    Date

    1963

    Cote

    1389W/53

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de A à J.

    Date

    1964

    Cote

    1389W/54

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de H à Z.

    Date

    1964

    Cote

    1389W/55

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Exécution des peines : fiches d'exécution des peines : de N à S.

    Date

    1964

    Cote

    1389W/9

    • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES ET EXECUTION DES PEINES

    • Exécution des peines : fiches d'exécution des peines...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)