animal nuisible - Recherche

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1

Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de MARCOUSSIS : syndicat des cultivateurs (1926), syndicat agricole local (1945-1956), syndicat de défense des récoltes contre les dégâts du gibier (1934-1936), syndicat agricole (1926-1945), syndicat agricole (1968), cercle d'agricultrices de la région de MARCOUSSIS (1985), syndicat Force Ouvrière des agents de la collectivité territoriale (1993-1994), confédération générale du travail Force Ouvrière (1997-2005) ; MAROLLES-EN-BEAUCE : syndicat agricole (1930-1936) ; MAROLLES-EN-HUREPOIX : syndicat agricole local (1945-1947), syndicat CGT de la société GTM-BTP (1979) ; MASSY : syndicat agricole (1926-1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés des établissements COMAR et SEMPA (1936-1938), syndicat du personnel des établissements VILMORIN ANDRIEUX section de MASSY-PALAISEAU (1936-1954), syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936), syndicat des cheminots (1944-1945), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1965), syndicat CGT des communaux (1968-1976), syndicat CFDT des hospitaliers publics (1969), syndicat général de la Métallurgie de MASSY et sa région (1972-1977), syndicat départemental CFDT des travailleurs des établissements et services du secteur social public et privé de l'Essonne (1969), groupe autonome du lycée technique d'état et CET annexé de MASSY-VILGENIS (1971), syndicat CGT des métaux de la SFIM (1972), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1972-1986), union locale des syndicats CFTC de l'Essonne (1976-1978), union confédérale des retraités CGT section local de MASSY (1977-1976), association de défense de l'enseignement de la conduite automobile (1978-1991), syndicat Force Ouvrière PFIZER France (1978), syndicat général CGT /CLIN MIDY (Industries chimiques) (1979), syndicat CGT PFIZER (1979), syndicat autonome d'infirmiers libéraux de l'Essonne (1982), syndicat CGT BULL-TRANSAC (1984), syndicat CGT SEREG-SCHLUMBERGER (1985), syndicat Force Ouvrière SANOFI-PROPHAC (1985), union départementale des enseignants de la conduite (1989), syndicat CFTC des personnels de la compagnie générale de Géophysique de MASSY (1992), syndicat Force Ouvrière de la clinique privée de MASSY (1992-1993), chambre syndicale des céramistes-briquetiers-tuiliers de la région parisienne (1994), syndicat Force Ouvrière des Cars LECAPLAIN (1997), syndicat UGICT-CGT de NCR FRANCE (1998).

Date

1926-2005

Cote

2119W/35

2

COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS ORANGIS. - Parc de Saint-Eutrope, Bois Briard, parking des Passages, Evry-Centre, abord du centre de transfusion sanguine au Canal, route nationale RN7, boulevard Louise-Michel entre les Aunettes et les Epinettes, boulevard des Coquibus, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), Champs Elysées, avenue de la Liberté, collège Rosa-Luxembourg, école Jean-Baptiste-Corot, voie SNCF, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : devis, plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes ; groupe scolaire Jules-Verne, collège et salle des fêtes des Pyramides, Evry-Centre, parc de Saint-Eutrope, groupe scolaire des Champs-Elysées, gare SNCF d'Orangis-Bois de l'Epine, caravanage, place de la Commune, mail des Temps des cerises, école Malézieux, groupe scolaire de la Lanterne aux Epinettes, école Marco-Polo, limite du Bois de l'Epine et du Canal, route nationale RN7, les Aunettes, talus de la route départementale RD153 derrière la ferme de Place, abords d'IBM, Petite Montagne, parc du Trousseau en bordure de Seine, programmation d'aménagement et réalisation de travaux d'espaces verts : devis, plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes.

Date

1982-1984

Cote

1523W/1006

3

EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude sur les commerces à rechercher en complément des magasins de grande surface : contras 01-12 et 02-12 passés avec l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) à la Société d'économie et de mathématiques appliquées (SEMA) (1968) ; étude sur les équipements de loisirs : contrat 02-18 passé entre l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) et la société d'étude des loisirs de groupe dans l'aménagement du territoire (SELGAT) (1968) ; étude d'aménagement des plans d'eau : étude Sauveterre, correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1969) ; étude sur l'éclairage public : convention entre l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) et M. Gaymard (1969) ; réalisation de forages et sondages effectués par la SOLETCO : correspondance, notes, pièces jointes, (1970) ; étude de faisabilité de la première ligne de transport urbain effectuée par la société d'Etudes de circulation urbaine et de transport (ECT) : correspondance, notes, pièces jointes, (1970) ; étude de la route 128 effectuée par l'IDEE : engagement de dépenses (1970) ; polygonation topographique effectuée par le SOFRATOP en vue de l'implantation des emprises de la voie S2 : notes, factures, engagement de dépenses, (1970) ; enquête effectuée par M. Lelan en vue de l'implantation d'une centrale pour l'incinération des boues : engagement de dépenses (1971) ; étude de contrat de recette garantie effectuée par la société d'Etudes de circulation urbaine et de transport (ECT) pour la mise en place des premières lignes de réseau de transport en commun : : correspondance, notes, pièces jointes, engagement de dépenses, (1971) ; réalisation de documents de présentation de l'aménagement urbain des différents quartiers : contrat 78-131 et avenants passés avec Mlle Grunberg, : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1979) ; dératisation effectuée par le SICRE Lemaire du rû de l'Ecoute-s'Il-Pleut : correspondance, notes, pièces jointes, engagement de dépenses, (1974) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), étude prospective effectuée par l'IRCOM sur la marché des bureaux en région parisienne : correspondance, engagement de dépenses, (1971). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, étude sur le trafic et le stationnement : contrat 02-18 passé entre l'Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région parisienne (IAURP) et l'Omnium technique d'aménagement du territoire (OTAT) (1968) ; études financières effectuées par la SELGAT sur les loisirs et cinémas de l'Agora : engagement de dépenses (1971) ; étude effectuée par Foujino pour la décoration de la place des Terrasses de l'Agora : note, facture, 1973) ; construction de la gare d'Evry-Courcouronnes : correspondance, notes, pièces jointes, convention de délégation de maîtrise d'ouvrage passée entre l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) et la SNCF, estimations, plans, (1974) ; quartier des Champs Elysées, réalisation de la maquette de la place devant le lycée d'enseignement professionnel (LEP) Baudelaire situé rue Marcel-Proust : contrat passé avec M. Alleaume (1970) ; étude d'un avant-projet sommaire du quartier de la Butte Creuse : contrat 78-134 passé avec M. Carduner, correspondance, notes, pièces jointes, factures, (1978-1979) ; études géographiques et géotechniques effectuées par le laboratoire de Trappes à Evry 2 : correspondance, notes, pièces jointes, engagement de dépenses, (1969-1970) ; quartier des Pyramides, impression des dossiers de concours d'Evry I par Lacer : correspondance, notes, pièces jointes, engagement de dépenses, (1971) ; étude sociologique effectuée par Mme Ostrowiecki sur le coeur de la ville d'Evry : engagement de dépenses (1971) ; assistance par une équipe de métreurs et de calculateurs mise à disposition par les Ateliers et bureaux d'études d'infrastructures réunis (ABEIR) au jury du concours Evry I : correspondance, notes, pièces jointes, (1972) ; étude géologique effectuée par la SIMECSOL : correspondance, notes, pièces jointes, facture, plan, (1971) ; étude effectuée par MM. Jouven et Phélouzat pour l'intégration des équipements scolaires et sportifs : correspondance, notes, pièces jointes, engagement de dépenses, (1970) ; quartier des Epinettes, travaux de voirie et réseaux divers (1ère et 2ème tranches) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 78-110 passé avec M. Merlin, engagement de dépenses, (1978-1980) ; réalisation de maquettes de quartiers : contrat 78-137 passé avec Michel Leboff, notes, facture, engagement de dépenses, (1978-1979). RIS-ORANGIS, BONDOUFLE. - Parc de Saint-Eutrope, levé topographique effectué par Bouille pour l'aménagement du parc attenant à l'hippodrome : correspondance, notes, pièces jointes, facture, engagement de dépenses, (1970) ; travaux de raccordement effectués par la direction départementale de l'équipement (DDE) des voies secondaires de l'hippodrome à la voirie existante et à la voie S : engagement de dépenses (1971). GRIGNY. - Gare, étude d'aménagement effectuée par M. Darkanian pour l'organisation de nouveaux accès : lettre de commande, engagement de dépenses, (1971). RIS-ORANGIS. - Parc de Saint-Eutrope, contrôle d'implantation effectué par M. Fargeix de la voie d'accès à l'hippodrome d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, facture, engagement de dépenses, (1971). COURCOURONNES. - Quartier de Bois l'Epine, étude effectuée par M. Delprat pour l'implantation du restaurant inter-entreprises : engagement de dépenses (1972) ; quartier du Bois Briard, aménagement de la Maison des Racines : contrat 74-114 passé avec l'association pour la création populaire (ACP), correspondance, notes, pièces jointes, facture, engagement de dépenses, étude, (1974). LISSES. - Quartier du Long Rayage, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 78-111 passé avec M. Merlin, engagement de dépenses, (1978). FLEURY-MEROGIS. - Etude topographique effectuée par la société générale de photo-topographie : correspondance, notes, pièces jointes, facture, engagement de dépenses, (1971).

Date

1968-1980

Cote

1523W/378

4

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge départemental d'hébergement pour animaux : marché signé Caillette - Dony.

Date

1992

Cote

1403W/38

5

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Refuge départemental d'hébergement pour animaux : dossier de consultation des entreprises (DCE) (architecte Jacques Stella, maître d'ouvrage Samboe).

Date

1992

Cote

1403W/37

6

Mise en fourrière pour les chats. - Ordres.

Date

1987

Cote

1234W/2

7

Mise en fourrière pour les chiens. - Ordres.

Date

1985

Cote

1234W/1

8

Destruction d'animaux nuisibles, lutte contre les rats musqués : enquête (1954-1955).

Date

1954-1955

Cote

997W/82

9

Paléographie. Transcription du texte du bulletin n° 96. Mars 1669

Date

2003

Cote

PER589/3/96/1

10

La destruction des loups dans la vicomté de Paris en 1461 d'après un compte du Trésor. Extrait du Bulletin de la Société nationale des antiquaires de France, séance du 6 juillet 1966

Date

1966

Cote

PBR/169

11

VILLABE. - Administration générale. - Arrêtés, 1848-1907 [1] ; réquisitions de guerre et procédure contre les héritiers RAVOT, 1873-1880 [2] ; contributions directes, 1922-1926 [3] ; différend entre le curé et le maire, 1909 [4] ; subvention, locations verbales, achat du buste de l'Empereur, acquisition de lanternes pour la destruction du cochylis de la vigne : extraits de délibérations et correspondance, 1855, 1901-1923, 1937 [5].

Date

1848-1937

Cote

2O/1401

12

Préfecture de Seine-et-Oise. - Bois communaux. - DOURDAN : bois du Mineray appartenant aux soeurs de l'Instruction chrétienne : coupes de bois (1819) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt de DOURDAN (1848-1852), indemnité due à l'Etat par Boivin pour dommages causés par des lapins dans la forêt domaniale de DOURDAN (1851-1852) ; IGNY : contentieux entre l'administration des Eaux et Forêt et le sieur Formé au sujet de la propriété du bois d'IGNY situé à IGNY et à BIEVRES sur lequel des routes de chasse et des carrefours ont été établis (1812) ; adjudication du droit de chasse dans la forêt domaniale de SERMAISE (1920) ; coupe de bois appelé quart de réserve dans le bois de Malassis appartenant au bureau de bienfaisance de CORBEIL (1827)

Date

1812-1920

Cote

7M/33

13

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1868

Cote

7M/32

14

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de Sénart. - Rapports du service journalier faits par un brigadier sur la conduite des gardes, leur absence, les procès-verbaux rédigés par les gardes, les arbres cassés par le vent, les coupes de bois, les travaux d'amélioration : routes, fossés, plantations, semis ; les chasses, les animaux nuisibles détruits par les gardes.

Date

1867

Cote

7M/31

15

Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt de SENART. - Dégâts causés par le gibier et par l'élagage des arbres : correspondance, demande de dommages et intérêts (1845-1874) ; incendies (1891-1929) ; dommages et intérêts demandés par le fermier BONFILS à MONTGERON pour les dégâts causés par le gibier de la forêt de SENART et du parc des BERGINES sur les récoltes, instance, assignation (1848-1858).

Date

1845-1929

Cote

7M/7

16

Canton de Limours: Affaires militaires. Gendarmerie.- Adjudication des vivres pour la brigade de Limours, an V ; correspondance sur l'établissement d'une brigade à Dourdan, an VI ; location d'une maison pour le casernement des gendarmes, an VIII ; correspondance sur les permissions de résidence à Paris, sur les droits civiques des ex-nobles, sur l'usage de l'exposition des morts, sur le salaire des gardes champêtres, sur l'échenillage des arbres ; arrêtés et procès-verbaux de visites domiciliaires cantonales : recherche de personnes hors-la-loi, an VI ; lettre du président de l'administration du canton sur le placement d'enfants orphelins, an VI ; 1 affiche (la cocarde nationale est le seul signe de ralliement des bons citoyens), an VI.

Date

1796-1800

Cote

L/153

17

A la chasse aux hannetons

Date

2009

Cote

JAL7/447/3334/4

18

La peur du grand méchant loup. Le carnassier a aussi sévi dans l'Essonne

Date

2003

Cote

JAL7/381/3049/2

19

Activités liées au cheval

Date

1908-2000

Cote

98J/106

20

Présentation et valorisation

Date

1905-1997

Cote

98J/105

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