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357 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    VARENNES-JARCY. - Edifices communaux. - Monument aux morts des fils de VARENNES-JARCY tombés pour la France pendant la guerre de 1914-1918 : gravure offerte par l'Union des grandes associations françaises comportant les noms soldats morts pour la patrie récipiendaires de distinctions militaires [couleur, dimensions : 74 cm x 52 cm ; document endommagé] (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT68 1M/2

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Edifices communaux. - Monument aux...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  2. Résultat n°2

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement, liste nominative des anciens militaires (1792), procès-verbaux d'installation du conseil de recensement.

    Date

    1792-1857

    Cote

    EDEPOT15 3H/5

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Garde nationale : règlement,...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  3. Résultat n°3

    Canton de Limours: Affaires militaires. Pensions militaires.- Demandes de pièces justificatives aux ex-soldats pour l'obtention de pensions, an VIII ; circulaires et correspondance relatives aux soldes des militaires blessés, infirmes et âgés, an VI-an VII ; 2 tableaux d'officiers du canton percevant une solde, an VIII ; rapport d'un officier de santé sur les militaires pensionnés, an VI ; registre d'inscription des mandats, an V ; 1 affiche intitulée 'tables proportionnelles contenant l'indemnité à payer aux rentiers et pensionnaires de la République', an IV.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/155

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Pensions militaires.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.- Procès-verbaux d'élections d'officiers communaux, an VII ; délibérations du département sur la garde nationale, an III-an VII ; mesures à prendre contre les déserteurs, 25 pluviôse an V ; listes des officiers et sous-officiers de la colonne mobile du canton, an IV-an V ; liste de la garde mobile cantonale, an IV-an V ; états des citoyens composant la garde nationale à Vaugrigneuse, Beauregard, Forges, Janvry, les Troux, an V ; états communaux de tous les militaires, an V ; état des militaires vétérans, an V ; 1 affiche (organisation des colonnes mobiles), an IV.

    Date

    1795-1800

    Cote

    L/152

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

    Date

    1801-1858

    Cote

    EDEPOT13 3H/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  6. Résultat n°6

    VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Date

    1802-1949

    Cote

    EDEPOT77 5Q/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance.

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état des décisions intervenues en matière d'augmentation illégitimes des prix (1939-1943).

    Date

    1802-1946

    Cote

    3U/15

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Statistiques
    • Fonctionnement de la justice (1802-1946), et, état...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

    Date

    1803-1823

    Cote

    EDEPOT17 1H/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMPCUEIL.. - Affaires militaires. - Garde nationale mobile et sédentaire, engagements volontaires, réservistes, service de vétérans, (1825-1897).

    Date

    1825-1897

    Cote

    EDEPOT17 1H/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL.. - Affaires militaires. - Garde nationale...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : armée et anciens militaires, correspondance.

    Date

    1840-1869

    Cote

    EDEPOT7 3H/23

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Affaires militaires : armée et...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  11. Résultat n°11

    ITTEVILLE. - Demande de secours pour un ancien militaire.

    Date

    1848-1855

    Cote

    EDEPOT54 5Q/4

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Demande de secours pour un ancien militaire....

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  12. Résultat n°12

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Légion d'honneur : demandes pour d'anciens militaires.

    Date

    1850-1857

    Cote

    EDEPOT7 3K/1

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Légion d'honneur : demandes pour...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception et faits de guerre (Second Empire). Souscriptions en faveur des soldats victimes durant la guerre d'Italie, secours aux anciens militaires médaillés de Sainte-Hélène, célébration du 15 août en faveur des militaires morts à l'armée d'Orient (1852-1866).

    Date

    1852-1866

    Cote

    EDEPOT17 4H/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Mesures d'exception...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires, pensions de militaires invalides, successions militaires, attribution de pécule, vétérans secourus (1857-1959).

    Date

    1857-1959

    Cote

    EDEPOT17 1H/7

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Allocations militaires,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Liste des personnes qui ont souscrit à la société d'assistance fraternelle des médailles de SAINTE-HELENE.

    Date

    1859

    Cote

    EDEPOT22 5Q/13

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Liste des...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  16. Résultat n°16

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement des frais de représentation des maires et des adjoints (1941). Statut du personnel communal en matière de recrutement, mise à disposition des agents des Ponts et Chaussées, congés annuels et maladies, personnel titulaire et auxiliaire, emplois réservés aux anciens combattants : circulaires, instructions et correspondance (1941 - 1942). Traitement et primes du personnel communal, réglementation : instructions (1938 - 1942) ; réglementation des horaires hebdomadaires (1940). DEmandes et offres d'emplois dans l'administration communale, emplois réservés (1888, 1938). Nomination d'un garde-champêtre et d'un cantonnier : arrêtés du maire, correspondance (1866 - 1955). Mesures disciplinaires à l'encontre de M. Gachelin, le secrétaire de mairie : correspondance, arrêtés pris par le président de la commission spéciale (1941 - 1942).

    Date

    1866-1955

    Cote

    EDEPOT81 2K/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    ETAMPES.

    Date

    1870-1901

    Cote

    4M/1

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • ETAMPES.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Campagne de lutte contre la tuberculose : dossiers nominatifs des pensionnés de guerre (par ordre alphabétique des noms), de LAN à PER.

    Date

    1895-1916

    Cote

    1535W/17

    • Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.

    • Campagne de lutte contre la tuberculose : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

  19. Résultat n°19

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale des retraites pour la vieillesse et des pensions mutualistes, majorations des rentes : circulaire du préfet de Seine-et-Oise [en deux exemplaires] ; attribution d'une dot à un certain nombre de filles de déposants : circulaire du préfet (1938). Pensions civiles pour la vieillesse : pièces diverses (1912 - 1952). Réformés et mutilés de guerre, renouvellement de la carte du combattant : circulaire du préfet (1936). Accidents du travail : carnet d'enregistrement des déclarations d'accidents (1899 - 1902), déclarations d'accidents du travail et dépôts de certificats médicaux [échantillon] (1922-1929, 1971).

    Date

    1899-1971

    Cote

    EDEPOT84 5Q/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Caisse nationale...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  20. Résultat n°20

    JUVISY-SUR-ORGE : Société d'escrime L'Epée, n°1009 (1928-1930) ; Société des amis du dessin et des arts, n°17 (1902-1920) ; Société thomiste, n°1195 (1922-1931) ; Société Vélo-club, n°301 (1912) ; Symphonie régionale, n°654 (1923) ; Syndicat d'initiative, n°445 (1920-1935) ; Syndicat de défense des voyageurs de la région de JUVISY, n°788 (1926) ; Syndicat des contribuables, n°1549 (1936) ; Tennis-parc de Juvisy, n°967 (1927-1938) ; Union commerciale et industrielle de Juvisy, n°496 (1921-1930) ; Union du commerce et de l'industrie de la ville, n°208 (1910) ; Union départementale de l'Essonne de la Fédération sportive et culturelle de France, n°465 (1967) ; Union musicale, n°1248 (1932) ; Union nationale des anciens combattants, des mutilés réformés et veuves de guerre, n°2682 (1952), n°2791 (1954) ; Union sportive des cheminots, n°2373 (1949-1954) ; Vélo-club, n°978 (1927) ; Vire-vire-club (le), n°994 (1928) ; LARDY : Société mutualiste des sapeurs-pompiers, n°78/558 (1968-1970) ; LINAS : Société cycliste linoise, n°90 (1905) ; LISSES : Amicale des chasseurs et propriétaires (l'), n°3298 (1961) ; Association de défense du site rural, n°3516 (1963) ; Association familiale de l'Union des femmes françaises, n°2058 (1946) ; Audacieuse (l'), n°3271 (1961) ; Comité de défense des intérêts communaux, n°1075 (1929) ; Lissoise (la), n°120 (1907) ; Société de gymnastique et de sports divers, n°2004 (1945) ; Société de secours mutuel L'Union, n°78/63 (1900-1970) ; Sous-comité républicain radical-socialiste, n°112 (1906-1927) ; Télé-club, n°2700 (1953).

    Date

    1900-1970

    Cote

    1007W/26

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • JUVISY-SUR-ORGE : Société d'escrime L'Epée, n°1009...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)