Filtrer les résultats
Multimédias
  • 11
Période
  • 1
  • 2
  • 9
Nom de l'inventaire
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 6
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 11
  • 9
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Minutes d'amnistie (1987-1988).

Cote
1924W/162
 Date
1987-1988
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes d'amnistie (1987-1988).
Résultat n°2

Minutes d'amnistie (1973).

Cote
1924W/1
 Date
1973
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes d'amnistie (1973).
Résultat n°3

Minutes d'amnistie (1987).

Cote
1924W/161
 Date
1987
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes d'amnistie (1987).
Résultat n°4

Minutes d'amnistie (1988).

Cote
1924W/163
 Date
1988
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes d'amnistie (1988).
Résultat n°5

Tribunal civil : extraits de casiers judiciaires, condamnations, amnisties (1951-1955).

Cote
1222W/27
 Date
1951-1955
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

  • Tribunal civil : extraits de casiers judiciaires, condamnations,...
Résultat n°6

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Famille DUFRAYE : certificat d'amnistie pour Pierre DUFRAYE, né à BALLANCOURT en 1779, déserteur de l'an XII [1803-1804], délivré par le sous-préfet de CORBEIL (14 mai 1810) ; famille AUBRUN : plans de carrières à BALLANCOURT et d'un port au COUDRAY-MONTCEAUX appartenant à Jean-Pierre AUBRUN, entrepreneur à PARIS, établis par E. MARCHAND, géomètre à MENNECY (1881-1884).

Cote
1J/66
 Date
1810-1884
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
plan

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Famille DUFRAYE : certificat...
Résultat n°7

Tribunal civil : extraits de casiers judiciaires, condamnations, amnisties (1940-1950).

Cote
1222W/26
 Date
1940-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : REPERTOIRES DES NOTAIRES, AFFAIRES CIVILES, AFFAIRES...

  • Tribunal civil : extraits de casiers judiciaires, condamnations,...
Résultat n°8

Réhabilitations.

Cote
1210W/161
 Date
1944-1955
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Réhabilitations.
Résultat n°9

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Feuilles de route, congé de réforme ; dispositions et correspondance ; désertion ; signalements ; amnistie ; taxe militaire. Extrait mortuaire de militaire, permissions, employés à la suite des armées : relevés, (an IX-1817).

Cote
EDEPOT17 1H/2
 Date
1800-1817
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, permis, texte officiel

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Feuilles de route,...
Résultat n°10

Minutes d'amnistie (1988).

Cote
1924W/164
 Date
1988
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes d'amnistie (1988).
Résultat n°11

Pénal : jugements amnistiés (1995).

Cote
2302W/119
 Date
1995
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : jugements amnistiés (1995).